# Avenue Stuart Mill, 84000 Avignon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.94945, 4.82304 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84007_6350.

## La parcelle

- Parcelle : IN 451
- Contenance : 115 290 m²
- Identifiant : 84007000IN0451
- Feuille : 000 IN 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 1,8 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 19,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 636 kWh par an, pour 1 957 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UTC, zones de transition à dominante de grands collectifs, du PLU Avignon, en vigueur depuis le 25/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général
- Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale

### Informations (5)

- Droit de préemption urbain
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur
affecté par le bruit)
- DSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- Zonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- Zonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Enceinte urbaine et terrains attenants aux remparts
- Hôpital Sainte-Marthe (ancien)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 2 173 de la commune

- 29/08/2022 ; permis de construire 0840072100241 ; Av Stuart Mill ; parcelles IN 63, IN 161 ; terrain 460 m² ; commencé ; SAFM
- 29/08/2022 ; permis d'aménager 0840072200002 ; 14 Av Stuart Mill ; parcelle IN 63 ; terrain 460 m² ; autorisé ; SAFM

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/avignon-84007/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 10/10/2024 ; vente ; Av Stuart-Mill ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 950 000 € ; 1 096 m² bâtis, 1 576 m² de terrain, 867 €/m²
- 03/09/2024 ; vente ; 3 Av Stuart-Mill ; Local industriel. commercial ou assimilé ; 84 100 € ; 395 m² bâtis, 395 m² de terrain, 213 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 24/07/2026 ; 8Bis Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; maison, 57,2 m² ; énergie C, climat A
- 17/07/2026 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 64,3 m², construit en 1999 ; énergie D, climat D
- 17/07/2026 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 49,6 m², construit en 1999 ; énergie D, climat D
- 15/01/2025 ; 8 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; immeuble ; énergie F, climat C
- 06/11/2024 ; 8 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; maison, 39,9 m², construit en 1900 ; énergie F, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 81,5 m², construit en 1999 ; énergie D, climat D
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 50,6 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 49,5 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 49,5 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 50,6 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 62 m², construit en 1999 ; énergie C, climat C
- 19/01/2024 ; 6 Avenue Stuart Mill 84000 Avignon ; appartement, 54,9 m², construit en 1999 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 53 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Centre d'information et d'orientation d'Avignon (Information et orientation) ; Circonscription d'inspection du 1er degré d'Avignon 1 (Service Administratif) ; Circonscription d'inspection du 1er degré d'Avignon 2 (Service Administratif) ; Circonscription d'inspection du 1er degré d'Avignon 3 (Service Administratif) ; Ecole maternelle Saint Jean (Ecole, REP+)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 384, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; SOCIETE GENERALE (SG) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/552120222) ; BNP PARIBAS (HELLO BANK!) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/662042449) ; ADOMA (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/788058030) ; CAISSE D'EPARGNE CEPAC (CAISSE EPARGNE CEPAC) (CEPAC) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/775559404) ; FUNECAP SUD EST (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/302077169)
- Voies voisines : Avenue du Cimetière (66 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-du-cimetiere-1270.md ; Route de Lyon (91 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/route-de-lyon-3490.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-stuart-mill-6350
La commune : https://aucadastre.fr/avignon-84007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84007_6350