# Impasse de Sébastopol, 84000 Avignon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.94014, 4.81257 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84007_6240.

## La parcelle

- Parcelle : IK 489
- Contenance : 130 m²
- Identifiant : 84007000IK0489
- Feuille : 000 IK 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 18,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 635 kWh par an, pour 1 957 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UF, faubourgs d'avignon, quartiers relativement denses et présentant une valeur patrimoniale et identitaire fortes, du PLU Avignon, en vigueur depuis le 25/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

### Informations (5)

- Droit de préemption urbain
- Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur
affecté par le bruit)
- DSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- Zonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- Zonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Enceinte urbaine et terrains attenants aux remparts

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 12/05/2021 ; vente ; 4 Imp Sebastopol ; Maison ; 538 070 € ; 150 m² bâtis, 512 m² de terrain, 3 587 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/05/2026 ; Impasse de Sébastopol 84000 Avignon ; maison, 175,4 m², construit en 1900 ; énergie D, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 52 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Champfleury (Collège, privé, ULIS) ; Ecole elementaire Sixte Isnard (Ecole, ULIS) ; Ecole maternelle L'Arrousaire (Ecole) ; Ecole maternelle Sixte Isnard (Ecole) ; Ecole primaire privée Champfleury (Ecole, privé, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 589, dont COALLIA (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775680309) ; GROUPE SOS SOLIDARITES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/341062404) ; OFFICE FRANCAIS DE L'IMMIGRATION ET DE L'INTEGRATION (OFII) (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/180034027) ; CHS DE MONTFAVET (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/268400090) ; HOME SERVICES (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/413448390) ; CARRIERE FORMATION CONSEIL (CFC) (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/411318017)
- Voies voisines : Avenue de l'Arrousaire (24 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-de-l-arrousaire-0440.md ; Impasse des Jumeaux (24 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/impasse-des-jumeaux-3080.md ; Avenue Louis Daillant (43 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-louis-daillant-3390.md ; Impasse Pasteur (56 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/impasse-pasteur-4490.md ; Avenue des Sources (62 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-des-sources-6320.md ; Rue de la Pépinière (63 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-de-la-pepiniere-4651.md ; Rue des Lyonnais (68 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-des-lyonnais-3500.md ; Rue de l'Arc en Ciel (69 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-de-l-arc-en-ciel-0383.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avignon-84007/impasse-de-sebastopol-6240
La commune : https://aucadastre.fr/avignon-84007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84007_6240