# Impasse Jean Pascal, 84140 Avignon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.92971, 4.87432 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84007_j0k8zx.

## La parcelle

- Parcelle : BL 276
- Contenance : 700 m²
- Identifiant : 84007000BL0276
- Feuille : 000 BL 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 29,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,5 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 637 kWh par an, pour 1 957 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UTI, zones de transition à dominante de logements individuels groupés, intermédiaires et petits collectifs, du PLU Avignon, en vigueur depuis le 25/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 1
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

### Informations (4)

- Droit de préemption urbain
- Périmètre de sursis à statuer
- Zonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- Zonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 02/06/2026 ; 1 Impasse Jean Pascal 84140 Avignon ; appartement, 31,6 m², construit en 1950 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : ECOLE MATERNELLE PRIVEE COURS PETIT PAS (Ecole, privé, sans cantine)
- Voies voisines : Cours Cardinal Bertrand De Montfavet (30 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/cours-cardinal-bertrand-de-montfavet-rlurjj.md ; Rue Auguste Cardon (60 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-auguste-cardon-9zm1zq.md ; Rue Emile Fournier (67 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-emile-fournier-rmw7a1.md ; Rue du Canal de l'Hôpital (83 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-du-canal-de-l-hopital-24a816.md ; Rue Augustin de Loye (87 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-augustin-de-loye-lvi4j6.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avignon-84007/impasse-jean-pascal-j0k8zx
La commune : https://aucadastre.fr/avignon-84007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84007_j0k8zx