# Place Robert Bailly, 84000 Avignon : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.93701, 4.79865 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 84007_0515.

## La parcelle

- Parcelle : IY 393
- Contenance : 2 553 m²
- Identifiant : 84007000IY0393
- Feuille : 000 IY 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 12,3 m de haut, 4 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 19,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,9 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 611 kWh par an, pour 1 948 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UTC, zones de transition à dominante de grands collectifs, du PLU Avignon, en vigueur depuis le 25/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (3)

- Majoration des volumes constructibles pour exemplarité énergétique ou environnementale
- Stationnement : Périmètre d'attractivité des TC zone 2
- Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d'intérêt général

### Informations (5)

- Droit de préemption urbain renforcé
- DSP réseau de chaleur urbain (RCU)
- Zonage pluvial : Zone 2 - Infiltration obligatoire et/ou rétention
- Zonage d'assainissement : Zones en assainissement collectif
- Périmètre de sursis à statuer

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Ensemble paroissial Saint-Joseph-Travailleur

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 30/12/2024 ; 9 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 55,5 m² ; énergie D, climat D
- 28/08/2024 ; 2 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 67 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 16/05/2024 ; 11 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 75 m² ; énergie C, climat C
- 07/05/2024 ; 7 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 57,6 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 05/02/2024 ; 9 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 59 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 03/08/2023 ; 9 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 55 m², construit en 1989 ; énergie D, climat D
- 21/03/2023 ; 8 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 56 m², construit en 1991 ; énergie D, climat D
- 24/08/2022 ; 12 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 49 m², construit en 1991 ; énergie C, climat C
- 06/09/2021 ; 2 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 60 m², construit en 1989 ; énergie C, climat C
- 28/07/2021 ; 10 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 78,3 m², construit en 1989 ; énergie D, climat D
- 28/07/2021 ; 11 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 67,1 m², construit en 1989 ; énergie C, climat C
- 27/07/2021 ; 11 Place Robert Bailly 84000 Avignon ; appartement, 67,1 m², construit en 1989 ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 24 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 08/09/2002.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 11 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Louis Gros (Ecole, REP, ULIS) ; Ecole elementaire Roland Scheppler (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Louis Gros (Ecole, REP) ; Ecole maternelle Roland Scheppler (Ecole, REP)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 474, dont SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SFS) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/338253081) ; APF FRANCE HANDICAP (APF) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775688732) ; IDEX ENERGIES (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/315871640) ; ASS VALENTIN HAUY SCE AVEUGLES MALVOYANTS (AVH) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/775666548) ; COMMUNE D AVIGNON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/218400075) ; CHS DE MONTFAVET (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/268400090)
- Voies voisines : Rue Marie Madeleine (17 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-marie-madeleine-3640.md ; Rue Léon Honoré Labande (26 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-leon-honore-labande-3228.md ; Rue Ginette Kolinka (56 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-ginette-kolinka-rfiyc0.md ; Avenue Joseph Girard (74 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/avenue-joseph-girard-l87hm8.md ; Place Messaoud Nezzar (74 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/place-messaoud-nezzar-4234.md ; Rue Jean-Baptiste Marcet (81 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-jean-baptiste-marcet-2785.md ; Rue des Cités Louis Gros (99 m) https://aucadastre.fr/avignon-84007/rue-des-cites-louis-gros-1295.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avignon-84007/place-robert-bailly-0515
La commune : https://aucadastre.fr/avignon-84007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/84007_0515