# Permis de construire d'Avilley (Doubs) : 6 autorisations

De 2014 à 2026 : 3 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/07/2026 ; permis de construire 0250382600002 ; Rue de Besançon ; parcelle ZB 98 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0250382600001 ; Rue de Besançon ; parcelle ZC 116 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 16/04/2026 ; permis de construire 0250382600001 ; Rue de Besançon ; parcelle ZC 116 ; 122 m² ; terrain 7 697 m² ; autorisé
- 12/05/2022 ; permis de construire 02503822L0001 ; Rue du Moulin ; parcelle ZB 152 ; 77 m² ; terrain 6 005 m² ; terminé ; SCI DES CHAZEAUX
- 10/02/2018 ; permis de construire 02503817D0001 ; Rue du Moulin ; parcelle ZB 60 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 4 535 m² ; commencé
- 19/05/2014 ; permis de construire 02503814D0001 ; A la Grande Corvee ; parcelles ZC 54, ZC 47 ; 2 984 m² ; terrain 63 860 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/avilley-25038/permis
La commune : https://aucadastre.fr/avilley-25038.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25038/permits