# Permis de construire d'Avosnes (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2016 à 2025 : 7 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2025 ; permis de construire 02104024M0003 ; Rue de Pataud ; parcelle ZD 81 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 19/10/2024 ; déclaration préalable 02104024M0006 ; Champ de L Appetit ; parcelle ZA 15 ; 8 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/10/2020 ; permis de construire 02104020M0004 ; Le Village ; parcelles ZL 54, ZL 55, ZL 13 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 17 000 m² ; terminé
- 14/07/2020 ; permis de construire 02104020M0002 ; 5 Rue de Pataut ; parcelles ZD 76, ZD 74, ZD 62 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 856 m² ; commencé
- 12/03/2020 ; permis de construire 02104019M0002 ; Rue de Pataud ; parcelles B 133, B 132, B 131 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 787 m² ; terminé ; LA GRANGE DES BOUCHOTS
- 21/12/2018 ; déclaration préalable 02104018M0006 ; 2 Rue de Pataud ; parcelle ZD 82 ; 20 m² ; autorisé
- 28/06/2018 ; permis de construire 02104018M0002 ; Champ de L Appetit ; parcelles ZA 14, ZH 15 ; 610 m² ; terrain 56 150 m² ; terminé ; GAEC MENETRIER PARIZOT
- 24/05/2018 ; permis de construire 02104018M0001 ; Croix D Uncey ; parcelles ZL 55, ZL 14 ; 675 m² ; terrain 18 144 m² ; terminé ; CHAROLAIS DE LA COLLINE
- 27/10/2016 ; permis de construire 02104016M0002 ; Rue du Petit Puits ; parcelle B 288 ; 1 logement ; terrain 156 m² ; autorisé ; SCI DE LA BERGERIE DU PETIT PUITS
- 26/05/2016 ; permis de construire 02104016M0001 ; La Saussaie ; parcelles ZD 60, ZD 59 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 100 m² ; autorisé
- 21/04/2016 ; permis de construire 02104015M0003 ; Rue saint Antoine ; parcelles A 380, A 381, A 472 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 221 m² ; commencé ; ILY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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