# Permis de construire d'Avoudrey (Doubs) : 150 autorisations

De 2013 à 2026 : 105 de logement, 39 de locaux, 4 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 57 autorisations et 92 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 19/03/2026 ; déclaration préalable 0250392600006 ; 8 Rue du Stade ; parcelles AB 138, AB 279 ; 2 logements ; terrain 2 423 m² ; autorisé ; CHARLIMMO
- 13/03/2026 ; déclaration préalable 0250392600008 ; 1 Rue Martin Smith ; parcelle ZO 202 ; 1 logement ; terrain 942 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; permis de construire 0250392500016 ; 16 Grande Rue ; parcelles AB 336, AB 338 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 321 m² ; commencé
- 13/11/2025 ; permis de construire 0250392500014 ; Sur la Passotte ; parcelles ZO 260, ZO 267 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 883 m² ; autorisé
- 08/10/2025 ; permis de construire 0250392500012 ; Lotissement sur la Passot ; parcelles ZO 259, ZO 266 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 692 m² ; commencé
- 08/09/2025 ; permis de démolir 0250392500002 ; 9 Rue des Fontenottes ; parcelle AD 17 ; terrain 620 m² ; autorisé
- 07/08/2025 ; permis de construire 0250392500005 ; Voie Communale du Sechebra ; parcelles ZP 38, ZP 39 ; 1 369 m² ; terrain 26 815 m² ; autorisé ; GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE LUGUINAIS
- 25/07/2025 ; permis de construire 0250392500001 ; 26 Grande Rue ; parcelles AB 130, AB 305, ZO 45 ; 9 logements, 262 m² ; terrain 4 779 m² ; commencé ; SCI DU CHARME
- 25/07/2025 ; permis de construire 0250392500008 ; 2 Rue du Repos ; parcelle ZV 14 ; 1 150 m² ; terrain 32 476 m² ; commencé ; GAEC DES LOUHIERES
- 11/07/2025 ; permis de construire 0250392500006 ; Grange du Saucet ; parcelles B 166, B 167 ; 770 m² ; terrain 68 755 m² ; commencé ; EARL DU SAUCET
- 12/05/2025 ; permis de construire 0250392500002 ; 7 Rue de la Gare ; parcelles AC 21, AC 219, AC 22 ; 74 m² ; terrain 5 693 m² ; commencé
- 04/04/2025 ; déclaration préalable 0250392500007 ; 10 Rue de la Vierge ; parcelle ZV 140 ; 18 m² ; terrain 1 706 m² ; terminé
- 10/02/2025 ; permis de démolir 0250392500001 ; 35 35 Grande Rue ; parcelle AB 55 ; terrain 11 m² ; autorisé
- 23/01/2025 ; permis de construire 02503924V0011 ; 13 Rue du Stade ; parcelle B 2 ; 2 logements, 10 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 20/01/2025 ; permis de construire 02503924V0013 ; 29 sous Laval ; parcelle ZO 202 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 942 m² ; terminé
- 13/01/2025 ; permis de construire 02503924V0009 ; Rue de la Passotte ; parcelle ZO 262 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 691 m² ; autorisé
- 29/11/2024 ; permis de construire 02503924V0010 ; Lotissement sur la Passot ; parcelles ZO 261, ZO 265 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 056 m² ; commencé
- 12/11/2024 ; permis de construire 02503924V0008 ; Za du Jura ; parcelles ZV 119, ZV 120, ZV 121 ; 980 m² ; terrain 20 570 m² ; commencé ; SCI DU BAS DU CARRE
- 30/09/2024 ; déclaration préalable 02503924V0030 ; 13 Za du Jura ; parcelle ZV 133 ; 120 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; AGORA
- 15/07/2024 ; permis de construire 02503924V0003 ; 0 Lotissement sur la Passott ; parcelle ZO 193 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 7 788 m² ; commencé
- 25/06/2024 ; permis de construire 02503924V0006 ; Rue Combe Simonin ; parcelle ZX 94 ; 129 m² ; terrain 30 099 m² ; commencé
- 18/03/2024 ; déclaration préalable 02503924V0007 ; 10 Rue de la Vie de Joux ; parcelle B 403 ; 12 m² ; terrain 992 m² ; terminé
- 11/03/2024 ; permis de construire 02503924V0002 ; Lotissement sous Laval L ; parcelle ZO 210 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 1 065 m² ; terminé
- 07/03/2024 ; permis de construire 02503923V0014 ; Les Louhieres ; parcelle ZV 11 ; 10 m² ; terrain 83 488 m² ; commencé ; GAEC DES LOUHIERES
- 12/12/2023 ; permis de construire 02503923V0016 ; 21 Gr Grande Rue ; parcelle AB 261 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 453 m² ; terminé
- 07/09/2023 ; déclaration préalable 02503923V0023 ; Au Village ; parcelle AB 227 ; 8 m² ; terrain 5 230 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 06/09/2023 ; permis de construire 02503923V0011 ; 7 Rue Clair Soleil ; parcelle AC 167 ; 24 m² ; terrain 1 130 m² ; terminé
- 11/08/2023 ; permis de construire 02503923V0009 ; Sous Laval Lot N_16 ; parcelle ZO 213 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 668 m² ; terminé ; CAN PROMOTION
- 24/07/2023 ; permis de construire 02503923V0008 ; Rue des Trois Croix ; parcelles ZO 246, ZO 249 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 844 m² ; terminé
- 13/07/2023 ; permis de construire 02503923V0010 ; Zasur le Jura ; parcelles ZV 119, ZV 120, ZV 121 ; 183 m² ; terrain 16 367 m² ; terminé ; SCI DU BAS DU CARRE
- 18/04/2023 ; déclaration préalable 02503923V0006 ; A la Luotte ; parcelle ZX 94 ; 600 m² ; terrain 30 099 m² ; autorisé
- 21/03/2023 ; permis de construire 02503923V0004 ; 22 Rue de la Gare ; parcelle AC 40 ; 2 logements, 37 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé ; BEG IMMO
- 20/02/2023 ; permis de construire 02503922V0024 ; 6 Roc Clair ; parcelles B 444, B 448, B 450 ; 1 logement ; terrain 1 760 m² ; terminé
- 25/01/2023 ; permis de construire 02503923V0001 ; 1 Rue du Gymnase ; parcelle B 483 ; 1 logement ; terrain 223 m² ; terminé
- 20/01/2023 ; déclaration préalable 02503923V0001 ; Zone d'Activite sur le Jur ; parcelle ZV 93 ; 7 m² ; terrain 560 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 09/01/2023 ; permis de construire 02503922V0025 ; 6 Rue de Rang de Combe ; parcelle ZO 86 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 07/12/2022 ; permis d'aménager 02503922V0001 ; Rue du Stade R.d. N_132 ; parcelles AD 70, ZX 59 ; terrain 2 544 m² ; terminé ; AVOUDREY CONSTRUCTIONS
- 18/11/2022 ; permis de construire 02503922V0020 ; Rue sous Laval ; parcelle ZO 231 ; 16 logements, 1 039 m² ; terrain 2 407 m² ; terminé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 12/10/2022 ; permis de construire 02503922V0021 ; Lotissement Planche Verni ; parcelle AC 324 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 30/09/2022 ; permis de construire 02503922V0022 ; Grande Rue ; parcelles AB 112, ZO 40 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 834 m² ; terminé
- 23/09/2022 ; permis de construire 02503922V0019 ; Le Groseiller ; parcelle ZO 26 ; 35 m² ; terrain 2 434 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0011 ; Lotissement sous Laval Lot ; parcelle ZO 200 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 721 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0013 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 197 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 632 m² ; terminé ; AUX DOUX PAVILLONS BOIS
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0014 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 198 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 627 m² ; terminé ; AUX DOUX PAVILLONS BOIS
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0015 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 212 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0016 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 236 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 25/07/2022 ; permis de construire 02503922V0017 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 201 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 897 m² ; terminé
- 22/07/2022 ; permis de construire 02503922V0009 ; 15 Rue de la Gare ; parcelle AC 231 ; 24 logements, 875 m² ; terrain 6 348 m² ; autorisé ; CROSSFIT BESANCON
- 22/05/2022 ; permis de construire 02503922V0004 ; 2 Rue Roc Clair ; parcelles ZX 424, ZX 446 ; 9 logements, 32 m² ; terrain 4 200 m² ; terminé
- 18/05/2022 ; permis de construire 02503921V0038 ; Le Saucet ; parcelle B 166 ; 1 655 m² ; terrain 11 690 m² ; commencé ; EARL DU SAUCET
- 25/04/2022 ; permis de construire 02503922V0006 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 211 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 931 m² ; commencé
- 15/04/2022 ; permis de construire 02503922V0005 ; Za sur le Jura ; parcelle ZV 119 ; 1 logement, 56 m² ; terrain 16 367 m² ; commencé ; SCI DU BAS DU CARRE
- 15/04/2022 ; permis de construire 02503922V0005 ; Za sur le Jura ; parcelle ZV 119 ; 56 m² ; terrain 16 367 m² ; commencé ; SCI DU BAS DU CARRE
- 11/04/2022 ; permis de construire 02503922V0003 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 225 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 674 m² ; terminé
- 09/03/2022 ; permis de construire 02503921V0035 ; Es Craies ; parcelles ZV 145, ZV 44, ZV 45 ; 394 m² ; terrain 112 544 m² ; autorisé ; GAEC DES CRAIES
- 20/01/2022 ; permis de construire 02503921V0036 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 215 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 05/01/2022 ; permis de construire 02503921V0034 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 226 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 703 m² ; terminé
- 10/11/2021 ; permis de construire 02503921V0032 ; Lotissement Planche Vernie ; parcelles AC 311, AC 313, AC 323 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 07/10/2021 ; permis de construire 02503921V0028 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 237 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 658 m² ; terminé
- 29/09/2021 ; permis de construire 02503921V0029 ; Lotissement Planche Verni ; parcelles AB 291, AB 316, AB 319 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 2 158 m² ; terminé ; LASSECLA
- 21/09/2021 ; permis de construire 02503921V0027 ; Lotissement les Planches ; parcelle AC 312 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 01/09/2021 ; permis de construire 02503921V0026 ; 9 Za du Jura ; parcelle ZV 133 ; 56 m² ; terrain 1 128 m² ; terminé ; AGORA
- 04/08/2021 ; permis de construire 02503921V0025 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 217 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 763 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; permis de construire 02503921V0018 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 227 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 638 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 02503921V0019 ; Lotissement la Joux Voudre ; parcelle AC 295P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 517 m² ; commencé
- 20/07/2021 ; permis de construire 02503921V0021 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 221 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 395 m² ; commencé ; GD CONSTRUCTIONS
- 20/07/2021 ; permis de construire 02503921V0022 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 222 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 511 m² ; commencé ; GD CONSTRUCTIONS
- 08/07/2021 ; permis de construire 02503921V0014 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 218 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 696 m² ; terminé
- 24/06/2021 ; permis de construire 02503921V0006 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 306 ; 12 logements, 873 m² ; terrain 1 544 m² ; commencé ; RESIDENCE DE LA GARE
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0010 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 216 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 642 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0012 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 214 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0013 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 229 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 719 m² ; commencé
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0015 ; Lotissement sous Laval ; parcelle ZO 230 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 546 m² ; terminé ; GD CONSTRUCTIONS
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0016 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 219 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 423 m² ; commencé ; SCI MAIKA
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0017 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 220 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 472 m² ; commencé ; SCI MAIKA
- 17/06/2021 ; permis de construire 02503921V0017 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 220 ; 98 m² ; terrain 472 m² ; commencé ; SCI MAIKA
- 01/06/2021 ; permis de construire 02503921V0008 ; Rue Combe Simonin ; parcelles ZX 56, ZX 57 ; 1 logement, 248 m² ; terrain 1 565 m² ; commencé
- 20/05/2021 ; permis de construire 02503921V0005 ; Lotissement la Joux Voudre ; parcelle AC 295P ; 2 logements, 174 m² ; terrain 514 m² ; terminé ; FAUSMELOPA
- 20/05/2021 ; permis de construire 02503921V0009 ; Lotissement la Joux Voudre ; parcelle AC 295P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 12/05/2021 ; permis de construire 02503921V0007 ; Rue des Troix Croix ; parcelle ZV 148 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 148 m² ; terminé
- 15/04/2021 ; permis de construire 02503921V0004 ; Lotissement la Joux Voudre ; parcelle AC 295P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 325 m² ; commencé ; SCI TANEVA
- 25/03/2021 ; permis de construire 02503921V0002 ; Sous Laval - Lot 18 ; parcelle ZO 215 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 800 m² ; autorisé
- 15/03/2021 ; permis de construire 02503920V0014 ; 2 Rue Es Craies ; parcelle ZW 11 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 2 665 m² ; commencé
- 08/01/2021 ; permis de construire 02503920V0011 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 224 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02503920V0010 ; Lotissement la Joux Voudre ; parcelle AC 295 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 829 m² ; commencé
- 18/12/2020 ; permis de construire 02503920V0012 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 228 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 02503920V0009 ; Lotissement la Joux Voudr ; parcelle AC 295 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 465 m² ; terminé
- 05/10/2020 ; permis de construire 02503920V0004 ; Rue du Stade ; parcelles AD 70, ZX 59 ; 6 logements, 634 m² ; terrain 2 544 m² ; annulé ; IMMODOUBS
- 05/10/2020 ; permis de construire 02503920V0007 ; Lotissement sous Laval - L ; parcelle ZO 68 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 945 m² ; terminé
- 21/09/2020 ; permis de construire 02503920V0005 ; Lotissement sous Laval - ; parcelle ZO 37P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 824 m² ; terminé
- 26/03/2020 ; permis d'aménager 02503920V0002 ; Sur la Passotte ; parcelles ZO 191, ZO 193 ; terrain 7 803 m² ; terminé ; PRO IMMO 25
- 30/01/2020 ; permis de construire 02503919V0011 ; 14 Rue du Gymnase ; parcelle ZW 124 ; 1 logement, 239 m² ; terrain 1 586 m² ; autorisé
- 15/01/2020 ; permis de construire 02503919V0013 ; Sous les Rangs ; parcelles ZT 1, ZT 2 ; 348 m² ; terrain 99 198 m² ; terminé
- 12/12/2019 ; permis de construire 02503919V0012 ; Rue de la Vierge ; parcelle ZV 139 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 706 m² ; terminé
- 13/11/2019 ; déclaration préalable 02503919V0017 ; Les Louhieres ; parcelle ZV 15 ; 17 m² ; terrain 3 851 m² ; terminé
- 23/10/2019 ; permis de construire 02503919V0009 ; 4 Rue de la Bille ; parcelles ZO 114, ZO 115 ; 1 logement ; terrain 1 305 m² ; terminé
- 26/09/2019 ; permis d'aménager 02503919V0001 ; Rue de la Gare ; parcelles AC 238, ZX 43, ZX 44 ; terrain 11 827 m² ; terminé ; LOTIXIS
- 16/07/2019 ; permis de construire 02503919V0008 ; 5 Rue du Moulin ; parcelle AB 294 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 066 m² ; terminé
- 13/03/2019 ; permis de construire 02503919V0004 ; La Vie de Joux ; parcelle ZX 52 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 870 m² ; terminé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02503919V0003 ; 31 Rue des Tilleuls ; parcelles AB 329, ZO 188, ZO 189 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 29/01/2019 ; permis de construire 02503919V0002 ; 34 Rue du Stade ; parcelles AC 264, AC 58, AC 69 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 3 814 m² ; terminé
- 15/11/2018 ; permis de construire 02503918V0008 ; Les Louhieres ; parcelles ZV 102, ZV 103 ; 981 m² ; terrain 93 288 m² ; terminé ; EARL JEUNOT ALAIN ET VALERIE
- 12/07/2018 ; permis de construire 02503918V0005 ; 16 Rue de la Gare ; parcelle AC 151 ; 1 logement, 17 m² ; terrain 2 650 m² ; terminé
- 31/05/2018 ; permis de construire 02503918V0004 ; Impasse du Groseiller ; parcelles ZO 116, ZO 119, ZO 120 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 1 249 m² ; autorisé
- 16/04/2018 ; permis de construire 02503918V0001 ; Lieu Dit sur la Passotte ; parcelle ZO 166 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 1 155 m² ; terminé
- 13/10/2017 ; permis de construire 02503917V0010 ; 32 Grande Rue ; parcelle AB 141 ; 120 m² ; terrain 675 m² ; commencé
- 09/09/2017 ; permis de construire 02503917V0008 ; Sur le Jura Sud ; parcelle ZV 39 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 31 877 m² ; terminé
- 09/09/2017 ; permis de construire 02503917V0008 ; Sur le Jura Sud ; parcelle ZV 39 ; 160 m² ; terrain 31 877 m² ; terminé
- 21/07/2017 ; permis de construire 02503917V0012 ; 9 764 m² ; terminé
- 08/07/2017 ; permis de construire 02503917V0013 ; Rue Clair Soleil ; parcelle ZX 89 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 167 m² ; terminé
- 16/05/2017 ; permis de construire 02503917V0002 ; 13 - Grande Rue ; parcelles AB 159, AB 98 ; 211 m² ; terrain 1 955 m² ; commencé
- 10/04/2017 ; permis de construire 02503917V0004 ; 1 Rue du Rang de Combe ; parcelle AC 61 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 901 m² ; commencé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02503917V0005 ; 5 les Craies ; parcelles ZV 38, ZV 45 ; 378 m² ; terrain 119 800 m² ; autorisé
- 11/03/2017 ; permis de construire 02503917V0001 ; Rue des Tremblots ; parcelle ZX 85 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 906 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 02503916V0006 ; 2 Rue de la Bille ; parcelle ZO 113 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 06/06/2016 ; déclaration préalable 02503916V0005 ; 30 Rue de la Gare ; parcelle AD 52 ; 10 m² ; terrain 301 m² ; autorisé ; S.I.S.
- 29/05/2016 ; permis de construire 02503916V0003 ; 4 Rue du Gymnase ; parcelle ZW 148 ; terrain 170 m² ; terminé
- 23/04/2016 ; permis de construire 02503916V0002 ; Au Vaudon ; parcelle ZR 23 ; 1 logement, 130 m² ; commencé
- 21/02/2016 ; permis de construire 02503915V0009 ; Au Vaudon ; parcelle ZR 23 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 23 099 m² ; commencé
- 01/12/2015 ; permis de construire 02503915V0007 ; 1bis Rue de la Bille ; parcelle Z0 161 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 19/11/2015 ; permis de construire 02503915V0006 ; 4 Rue du Tremblots ; parcelle ZX 84 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 23/07/2015 ; permis de construire 02503915V0002 ; Rue des Buchins ; parcelle ZW 36 ; 16 m² ; terrain 1 973 m² ; commencé ; COMMUNE D'AVOUDREY
- 21/07/2015 ; permis de construire 02503915V0004 ; Lotis  Bareillot ; parcelle ZW 137 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 775 m² ; terminé
- 11/07/2015 ; permis de construire 02503915V0003 ; 6 Rue des Louhieres ; parcelle ZV 17 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 517 m² ; commencé
- 21/03/2015 ; permis de construire 02503915V0001 ; 24 Rue du Stade ; parcelles AC 280, AC 276, AC 171 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 1 238 m² ; commencé
- 05/01/2015 ; permis de construire 02503914V0010 ; 26 Rue de la Gare ; parcelle AD 44 ; 404 m² ; terrain 2 390 m² ; terminé ; S.I.S.
- 17/09/2014 ; permis de construire 02503914V0008 ; Lotissement Bareillot ; parcelle ZW 127 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 30/08/2014 ; permis de construire 02503914V0006 ; Lotissement Bareillot ; parcelle ZW 128 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 752 m² ; commencé
- 30/08/2014 ; permis de construire 02503914V0007 ; Lotissement Bareillot 2569 ; parcelle ZW 128 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 752 m² ; autorisé
- 19/06/2014 ; permis de construire 02503914V0005 ; 26 Rue de la Gare ; parcelle AD 54 ; 1 350 m² ; terrain 17 299 m² ; commencé ; S.I.S.
- 29/05/2014 ; permis de construire 02503914V0002 ; Lot Devant Velle ; parcelles ZW 126, ZW 125 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 261 m² ; terminé
- 06/05/2014 ; permis de construire 02503914V0001 ; Sur la Passotte ; parcelle Z0 92P ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 03/05/2014 ; permis de construire 02503914V0004 ; Lotissement Bareillot ; parcelles ZW 133, ZW 132 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 587 m² ; terminé
- 26/04/2014 ; permis de construire 02503914V0003 ; Devant Velle ; parcelle ZW 131 ; 1 logement, 218 m² ; terrain 918 m² ; commencé
- 25/03/2014 ; permis de construire 02503913V0018 ; Za sur le Jura ; parcelle ZV 91 ; 2 073 m² ; commencé ; STE AFFINEURS FRANC-COMTOIS REUNIS
- 09/03/2014 ; permis de construire 02503913V0017 ; 31 Lotissement Bareillot ; parcelle ZW 137 ; 1 logement, 101 m² ; annulé
- 26/12/2013 ; permis de construire 02503913V0011 ; Devant Velle ; parcelle ZW 102 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 716 m² ; terminé
- 25/12/2013 ; permis de construire 02503913V0008 ; Rue du Bareillot ; parcelle ZW 102 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 778 m² ; autorisé
- 18/12/2013 ; permis de construire 02503913V0012 ; 1 logement, 122 m² ; terminé
- 13/12/2013 ; permis de construire 02503913V0010 ; Lotissement Bareillot ; parcelle ZW 102P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 735 m² ; terminé
- 07/12/2013 ; permis de construire 02503913V0005 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 25/11/2013 ; permis de construire 02503913V0009 ; 1 logement, 135 m² ; terminé
- 15/11/2013 ; permis de construire 02503913V0006 ; Les Louhieres ; parcelles ZV 22, ZV 21, ZV 14 ; 595 m² ; autorisé
- 28/06/2013 ; permis d'aménager 02503913V0001 ; Ld sur la Passotte ; parcelle ZO 92 ; terminé
- 10/06/2013 ; permis de construire 02503913V0002 ; Grande Rue ; parcelle Z0 153 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 400 m² ; autorisé
- 27/05/2013 ; déclaration préalable 02503913V0002 ; 1 ; parcelle ZO 25 ; 19 m² ; terrain 952 m² ; autorisé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02503912V0012 ; Rue du Gymnase ; parcelle ZW 31A ; 114 m² ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 03/03/2013 ; permis de construire 02503912V0011 ; 9 Za sur le Jura ; parcelle ZV 133 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; AGORA
- 03/03/2013 ; permis de construire 02503912V0011 ; 9 Za sur le Jura ; parcelle ZV 133 ; 98 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; AGORA
- 21/02/2013 ; permis de construire 02503912V0014 ; Sur la Passotte ; parcelles Z0 146, Z0 147, Z0 151 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 062 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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