# Rue des Vignes, 50530 Bacilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.70119, -1.43772 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 50027_0048.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 34,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 497 kWh par an, pour 1 430 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uh, zone urbaine à dominante habitat, du PLUi Mont-saint-Michel-Normandie, en vigueur depuis le 27/02/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 68 de la commune

- 06/01/2017 ; permis de construire 05002716J0015 ; Rue des Vignes ; parcelle ZW 169 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 134 m² ; terminé
- 14/03/2016 ; permis de construire 05002716J0001 ; Rue des Vignes ; parcelle ZW 170 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 952 m² ; terminé
- 04/01/2013 ; permis de construire 05002712J0021 ; Rue des Vignes ; parcelle ZW 155 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bacilly-50027/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 28/04/2025 ; vente ; 7 Rue des Vignes ; Maison ; 333 500 € ; 344 m² bâtis, 1 312 m² de terrain
- 28/06/2023 ; vente ; 9 Rue des Vignes ; Dépendance, Maison ; 344 850 € ; 314 m² bâtis, 2 268 m² de terrain
- 19/02/2022 ; vente ; 5 Rue des Vignes ; Maison, Dépendance ; 276 000 € ; 260 m² bâtis, 2 794 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 9 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 12/11/2000.

## Autour

- Écoles à 500 m : RPI Bacilly Vains (Ecole)
- Voies voisines : Impasse du Cépage (37 m) https://aucadastre.fr/bacilly-50027/impasse-du-cepage-bowafd.md ; Impasse du Sarment (91 m) https://aucadastre.fr/bacilly-50027/impasse-du-sarment-vctcov.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bacilly-50027/rue-des-vignes-0048
La commune : https://aucadastre.fr/bacilly-50027.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/50027_0048