# Permis de construire de Badevel (Doubs) : 32 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 4 de locaux, 1 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/06/2026 ; permis de construire 0250402600001 ; Route de Dampierre-les-Bois ; parcelles AD 62, AD 55, AD 82 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 3 105 m² ; autorisé
- 24/10/2023 ; permis de construire 02504023A0001 ; Rue de saint-Dizier ; parcelles B 105, B 106, B 107 ; 280 m² ; terrain 22 145 m² ; autorisé ; SCEA DES SOURCES
- 19/08/2022 ; déclaration préalable 02504022A0012 ; Au Village ; parcelle AD 119 ; 59 m² ; terrain 2 470 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BADEVEL
- 27/01/2022 ; permis de construire 02504021M0006 ; Rue Olga saint Blanca ; parcelle AD 320 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 660 m² ; terminé ; SCI JPMS
- 19/05/2021 ; permis de construire 02504020M0002 ; 4 Imp des Oichottes ; parcelle AC 407 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 491 m² ; terminé
- 20/01/2021 ; permis de construire 02504020M0016 ; Au Combal ; parcelle AD 311 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 009 m² ; annulé
- 05/01/2021 ; permis de construire 02504020M0012 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 05/01/2021 ; permis de construire 02504020M0013 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 05/01/2021 ; permis de construire 02504020M0014 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 03/12/2020 ; permis de construire 02504020M0015 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 06/11/2020 ; permis de construire 02504020M0009 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 22/10/2020 ; permis de construire 02504020M0010 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 06/10/2020 ; permis de construire 02504020M0011 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 9 549 m² ; commencé
- 03/08/2020 ; permis de construire 02504020M0007 ; 1 logement, 125 m² ; terminé
- 27/07/2020 ; permis de construire 02504020M0005 ; Lotissement Clos des Vergers - Lot N_8 ; parcelle AD 309P ; 1 logement, 100 m² ; terrain 438 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02504020M0003 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 9 549 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02504020M0004 ; Au Village ; parcelle AD 309 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 9 549 m² ; terminé
- 17/07/2020 ; permis de construire 02504020M0006 ; Lotissement le Clos des Vergers - Lot ; parcelle AD 307P ; 1 logement, 143 m² ; terrain 664 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02504019M0005 ; Pres Liavaux ; parcelle AC 546 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 682 m² ; terminé
- 10/01/2020 ; permis de construire 02504019M0006 ; 4 T Rue des Cites ; parcelles AC 398, AC 525 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 4 536 m² ; terminé
- 15/07/2019 ; permis de construire 02504019M0003 ; Moulin Levray ; parcelles B 293, B 295 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 4 885 m² ; annulé
- 05/07/2019 ; permis d'aménager 02504019M0001 ; 28 Grande Rue ; parcelles AD 116, AD 307, AD 309 ; terrain 10 441 m² ; autorisé ; SNC LA FONTAINE
- 13/05/2019 ; permis de construire 02504019M0001 ; Au Village ; parcelle AC 516 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 225 m² ; autorisé
- 13/04/2018 ; permis de construire 02504018M0002 ; Rue de Dampierre les Bois ; parcelle AD 301 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 419 m² ; commencé
- 12/03/2018 ; permis de construire 02504018M0001 ; 8 Rue des Cites ; parcelle AC 554 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 95 m² ; annulé
- 22/10/2016 ; permis de démolir 02504016M0001 ; Les Iiiotes du Haut ; parcelle A 15 ; autorisé ; COMMUNAUTE D'AGGLO PAYS DE MONTBELIARD
- 07/04/2016 ; permis de construire 02504016M0001 ; 2 Rue du Casino ; parcelles AD 110, AD 109 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 058 m² ; terminé
- 19/01/2015 ; déclaration préalable 02504014M0021 ; 8 Rue de Dampierre les Bois ; parcelle AD 66 ; 16 m² ; terrain 2 802 m² ; autorisé
- 25/04/2014 ; permis de construire 02504014M0001 ; 3bis Rue de la Voute ; parcelle AC 548 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 06/11/2013 ; permis de construire 02504013M0006 ; Rue de Dampierre-les-Bois ; parcelles AD 59, AD 58, AD 52 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 535 m² ; commencé
- 23/09/2013 ; permis de construire 02504013M0005 ; Rue de Fesches ; parcelles A 79, A 59, AB 166 ; 1 790 m² ; terrain 8 228 m² ; autorisé
- 04/09/2013 ; permis de construire 02504013M0004 ; Grande Rue ; parcelles AD 88, AD 228 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel et plateforme nationale des repères de crues (ministère de la Transition écologique), fichiers des personnes morales (DGFiP), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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