# Impasse de la Marbuire, 01380 Bâgé-le-Châtel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.30855, 4.93198 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01026_0190.

## La parcelle

- Parcelle : A 514
- Contenance : 915 m²
- Identifiant : 010260000A0514
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:1250, édition 9
- Bâtiment au point : 4,6 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 207,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 682 kWh par an, pour 1 556 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLUi Bresse et Saone, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Tour est avec sa girouette
- Hôpital Hospice (ancien)

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 6

- 05/07/2024 ; 35 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 89,3 m², construit en 1975 ; énergie D, climat B
- 26/10/2022 ; 1 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 86 m², construit en 1987 ; énergie E, climat B
- 26/07/2022 ; 1 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 100 m², construit en 1987 ; énergie D, climat B
- 26/07/2022 ; 1 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 100 m², construit en 1987 ; énergie D, climat B
- 26/07/2022 ; 1 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 86 m², construit en 1987 ; énergie E, climat B
- 26/07/2022 ; 1 Impasse de la Marbuire 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 86 m², construit en 1987 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Bâgé (Service Administratif) ; Ecole primaire (Ecole) ; Maison Familiale Rurale de Bâgé-le-Châtel (Autre, privé, internat, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 112, dont DISTRIBUTION CASINO FRANCE (DCF) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/428268023) ; CAISSE REG CREDIT AGRICOLE MUT CTRE-EST (CRCAMCE) (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/399973825) ; AJ-LITY AUTO-ECOLE (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/821794690) ; SARL CTRE EST PLANTES MARC GRAS ET FILS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/423943554) ; SCI SINFO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/390606804) ; SCI ALEN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/390606820)
- Voies voisines : Pré de la Marbuire (23 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/pre-de-la-marbuire-B008.md ; Chemin de Ronde (26 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/chemin-de-ronde-0009.md ; Bâgé-le-Châtel (27 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/bage-le-chatel-.md ; Lotissement de la Martinette (35 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/lotissement-de-la-martinette-5g7u81.md ; Place du Jeu de l'Arc (40 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/place-du-jeu-de-l-arc-0180.md ; Place Puthod (76 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/place-puthod-0006.md ; Rue Gargasson (97 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/rue-gargasson-0120.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/impasse-de-la-marbuire-0190
La commune : https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01026_0190