# Les Belouses, 01380 Bâgé-le-Châtel : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (29 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.31226, 4.93382 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01026_ovhcnt.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 209,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,3 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 682 kWh par an, pour 1 556 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLUi Bresse et Saone, en vigueur depuis le 19/12/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 35 de la commune

- 19/10/2022 ; permis de construire 00102622D0004 ; 17c Rue des Belouses ; parcelles A 1195, A 1198 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 613 m² ; terminé
- 21/05/2021 ; déclaration préalable 00102621D0011 ; Rue des Belouses ; parcelle A 100 ; 14 m² ; terrain 16 884 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 07/08/2015 ; permis de construire 00102615D0004 ; 13 les Belouses ; parcelle A 1038 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 813 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 07/02/2025 ; Les Belouses 01380 Bâgé-le-Châtel ; maison, 94,5 m², construit en 2022 ; énergie A, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 22, dont CAPDIS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/301170692) ; DMAT01 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/930391610) ; INFOPROJ (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/800077638) ; FECH IMMO (SCI FECH IMMO) (, https://auregistre.fr/entreprise/930943345) ; FAC IMMO (FAC IMMO) (, https://auregistre.fr/entreprise/981672124) ; CHAMBARD (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/314868498)
- Voies voisines : Chemin de la Glaine (65 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/chemin-de-la-glaine-0130.md ; Chemin de la Glaine (85 m) https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/chemin-de-la-glaine-0295.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026/les-belouses-ovhcnt
La commune : https://aucadastre.fr/bage-le-chatel-01026.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01026_ovhcnt