# Permis de construire de Bagneux (Meurthe-et-Moselle) : 7 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 24/06/2026 ; déclaration préalable 0540412600003 ; 9 Chemin des Fourrières ; parcelle ZM 95 ; 20 m² ; terrain 2 248 m² ; autorisé ; LA BRASSERIE KIBELL
- 30/09/2024 ; permis de construire 05404124T0002 ; 10 Rue de la Fontaine ; parcelles ZP 1, ZP 2, ZP 3 ; 8 m² ; terrain 19 245 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DE LA SOURCE
- 15/03/2023 ; permis de construire 05404122T0001 ; Rue de la Deuille ; parcelles ZD 350, ZD 353 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 1 472 m² ; commencé
- 05/10/2020 ; permis de démolir 05404120T0001 ; 5 Rue de la Fontaine ; parcelle AA 105 ; autorisé
- 10/06/2015 ; permis de construire 05404115T0001 ; Chem Rural ; parcelles ZD 281, ZD 280, ZD 166 ; 520 m² ; terrain 54 380 m² ; terminé ; EARL DU VIGNEUX
- 26/06/2013 ; permis de construire 05404113T0001 ; Rue de la Fontaine ; parcelle AA 225 ; 136 m² ; terrain 18 561 m² ; autorisé ; GAEC RECONNU DE LA SOURCE
- 06/04/2013 ; déclaration préalable 05404113T0001 ; Rte de Toul - Chem.fourrieres ; parcelle ZD 278 ; 16 m² ; terrain 10 390 m² ; autorisé ; EARL DU POCHY

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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