# Chemin Latéral, 92220 Bagneux : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (18 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.79919, 2.29819 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 92007_5110.

## La parcelle

- Parcelle : F 89
- Contenance : 1 290 m²
- Identifiant : 920070000F0089
- Feuille : 000 F 01, échelle 1:500, édition 5
- Bâtiment au point : 7,2 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 95 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,1 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 459 kWh par an, pour 1 439 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone U5d*, u5d*e2t1h4a8, du PLUi Vallee Sud-Grand Paris, en vigueur depuis le 10/12/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur concerne par une OAP transcommunale

### Informations (9)

- Classement acoustique des infrastructures de transport terrestre
- Droit Preemption Renforce
- Zone d'obligation du permis de démolir
- Taxe Amenagement majoree a 20%
- Risque argile fort
- Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
- Zone à risque d'exposition au plomb
- Zone de Publicite Restreinte n°2
- Perimetre de developpement prioritaire d'un reseau de chaleur urbain

### Servitudes d'utilité publique (2)

- SUP T1 des Hauts-de-Seine
- Périmètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de Bagneux

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 13 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/09/1997.
- Installations classées pour l'environnement : 2 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 45 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle publique Le Parc (Ecole) ; Ecole primaire publique Ethel et Julius Rosenberg (Ecole) ; Institut médico éducatif Espoir Chatillonnais (Médico-social, privé) ; Institut médico éducatif Le cèdre (Médico-social, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 261, dont MIM (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/722033115) ; COLLECTES VALORISATION ENERGIE DECHETS - COVED (COVED) (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/343403531) ; GNVERT (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/419853460) ; MOA (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/441217395) ; SEPUR (eau et déchets, https://auregistre.fr/entreprise/350050589) ; C.A.S.I PRG (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/353615412)
- Voies voisines : Sentier de la Fontaine des Voeux (44 m) https://aucadastre.fr/bagneux-92007/sentier-de-la-fontaine-des-voeux-3531.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bagneux-92007/chemin-lateral-5110
La commune : https://aucadastre.fr/bagneux-92007.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/92007_5110