# Impasse des Lilas, 93170 Bagnolet : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (40 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.87488, 2.41822 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 93006_5160.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 112,4 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 39° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 398 kWh par an, pour 1 416 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UH71S10, secteur de preservation, du PLUi Est Ensemble, en vigueur depuis le 24/05/2022.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (4)

- perimetre de mixite sociale
- OAP Grand Chemin
- OAP Territoire Parc des hauteurs
- OAP Territoire Faubourg

### Informations (4)

- Droit de preemption urbain renforce
- Reglement local de publicite intercommunal - ZP2a
- Taxe d'amenagement
- Alea argile fort

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 439 de la commune

- 12/10/2015 ; permis de construire 09300615B0025 ; Impasse des Lilas ; parcelle G 174 ; 2 logements, 194 m² ; terrain 160 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bagnolet-93006/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 23/07/1988.
- Installations classées pour l'environnement : 6 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 81 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Circonscription d'inspection du 1er degré de Bagnolet (Service Administratif) ; Collège privé Saint-Benoist de l'Europe (Collège, privé) ; Collège Travail Langevin (Collège, REP) ; Ecole élémentaire Irène et Frédéric Joliot-Curie (Ecole) ; Ecole élémentaire Romain Rolland (Ecole) ; Ecole maternelle Irène et Frédéric Joliot-Curie (Ecole) ; Ecole maternelle Romain Rolland (Ecole) ; Ecole maternelle Travail (Ecole, REP) ; Lycée polyvalent privé Saint-Benoist de l'Europe (Lycée, privé) ; Section d'enseignement professionnel Lycée Saint Benoist l'Europe (Lycée, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 3 699, dont ELECTRICITE DE FRANCE (EDF) (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/552081317) ; FRANCE TRAVAIL (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/130005481) ; FRANS BONHOMME (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/383706397) ; GETIR FRANCE (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/898472931) ; COMMUNE DE BAGNOLET (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/219300068) ; CLASICO ARGENTINO (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/532840196)
- Voies voisines : Allee de l'Oree des Lilas (0 m) https://aucadastre.fr/bagnolet-93006/allee-de-l-oree-des-lilas-7080.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bagnolet-93006/impasse-des-lilas-5160
La commune : https://aucadastre.fr/bagnolet-93006.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/93006_5160