# Permis de construire de Bagnols (Rhône) : 53 autorisations

De 2013 à 2026 : 27 de logement, 22 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/07/2026 ; permis de construire 0690172600003 ; Route du Plan ; parcelle 0C 991 ; 1 logement, 87,79 m² ; terrain 429 m² ; autorisé
- 05/05/2026 ; permis de construire 0690172600001 ; 41 Route du Plan ; parcelle 0C 974 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 385 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500006 ; parcelle 0C 848 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 441 m² ; commencé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500007 ; Route du Plan ; parcelle 0A 988 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 431 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500008 ; Route du Plan ; parcelles 0C 884, 0C 879 ; 1 logement, 112,76 m² ; terrain 14 869 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500010 ; Route du Plan ; parcelles 0C 884, 0C 879 ; 1 logement, 89,45 m² ; terrain 14 869 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500011 ; Route du Plan ; parcelles 0C 844, 0C 879 ; 1 logement, 94,4 m² ; terrain 14 869 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500012 ; Route du Plan ; parcelles 0C 884, 0C 879 ; 1 logement, 90,01 m² ; terrain 14 869 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; permis de construire 0690172500013 ; Lot 1 Lotissement le Plan ; parcelle 0C 990 ; 1 logement, 99,86 m² ; terrain 431 m² ; autorisé
- 14/03/2026 ; déclaration préalable 0690172600001 ; 1412 Route de Chessy ; parcelle 0B 1085 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 374 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; permis de construire 0690172500004 ; Route du Plan ; parcelle 0A 884 ; 1 logement, 92,87 m² ; terrain 431 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; permis de construire 0690172500005 ; Route du Plan ; parcelles 0C 884, 0C 879 ; 1 logement, 98,94 m² ; terrain 14 869 m² ; commencé
- 11/02/2026 ; permis de construire 0690172500001 ; 392 Route du Plan ; parcelle 0C 884 ; 3 logements, 326 m² ; terrain 21 m² ; autorisé ; SCCV DU PLAN
- 11/02/2026 ; permis de construire 0690172500002 ; 392 Route du Plan ; parcelle 0C 884 ; 2 logements, 218 m² ; terrain 21 m² ; autorisé ; SCCV DU PLAN
- 27/01/2026 ; permis de construire 0690172500003 ; 0041 du Lilas ; parcelles 0B 1123, 0B 705, 0B 1121 ; 60 m² ; terrain 3 296 m² ; autorisé
- 05/01/2026 ; permis de construire 0690172500009 ; 26 Impasse des Etangs ; parcelle 0B 993 ; 142 m² ; terrain 1 537 m² ; autorisé ; MR2L
- 11/07/2024 ; permis d'aménager 0690172400001 ; 392 Route du Plan ; parcelles 0C 884, 0C 879 ; terrain 23 158 m² ; autorisé ; CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
- 30/04/2024 ; permis de construire 0690172400001 ; Route des Etangs ; parcelle 0B 1165 ; 1 050 m² ; terrain 2 001 m² ; commencé
- 19/02/2024 ; permis de construire 0690172300006 ; Les Bruyeres - Lot. les Bruyeres 2 ; parcelle 0B 1165 ; 280 m² ; terrain 1 768 m² ; commencé ; SCI RICHEBOURG
- 15/02/2024 ; permis d'aménager 0690172300001 ; autorisé ; DEPARTEMENT DU RHONE
- 05/08/2022 ; permis de construire 0690172200001 ; Rue de la Pompe ; parcelles 0A 335, 0A 336, 0A 337 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 675 m² ; autorisé ; A.S.T. GROUPE
- 27/07/2021 ; permis de construire 0690172100005 ; Le Bourg - Rd 38 ; parcelles 0A 653, 0A 286, 0A 285 ; 1 logement ; autorisé
- 08/07/2021 ; permis de construire 0690172100003 ; 361 m² ; commencé
- 22/06/2021 ; permis de construire 0690172100002 ; Za les Bruyeres ; parcelle 0B 1162 ; 394 m² ; autorisé
- 11/04/2021 ; permis de construire 0690172000007 ; 150 m² ; autorisé
- 26/02/2021 ; permis de construire 0690172000005 ; 112 Impas des Bruyeres ; parcelle 0B 1097 ; 110 m² ; autorisé
- 29/01/2021 ; permis de construire 0690172000004 ; Za des Bruyeres ; parcelle 0B 1155 ; 316 m² ; autorisé
- 09/09/2020 ; permis de démolir 0690172000001 ; 27 Chemi du Taloffet ; parcelle 0B 1152 ; autorisé
- 05/06/2020 ; permis de construire 0690172000002 ; Au Bourg ; parcelle 0A 316 ; 2 logements ; terminé
- 05/06/2020 ; permis de construire 0690172000002 ; Au Bourg ; parcelle 0A 316 ; terminé
- 02/09/2019 ; permis de construire 0690171900008 ; Lieu- les Bruyeres ; parcelle 0B 1106 ; 317 m² ; terrain 2 969 m² ; terminé
- 05/06/2019 ; permis de construire 0690171900004 ; Route du Plan ; parcelles 0C 959, 0C 961 ; 34 logements, 3 387 m² ; autorisé
- 10/04/2019 ; permis d'aménager 0690171900001 ; Za des Bruyeres ; parcelle 0B 1011 ; terrain 44 900 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES BEAUJOLAIS PIERRES DOREES
- 26/10/2018 ; permis de construire 0690171800004 ; 300 m² ; autorisé
- 25/06/2018 ; permis de construire 0690171800005 ; 436 m² ; autorisé ; ACRO IMMO
- 15/06/2018 ; permis de construire 0690171800003 ; 210 m² ; autorisé
- 09/05/2017 ; permis de construire 0690171700001 ; 143 m² ; terminé ; ACRO IMMO
- 29/07/2015 ; permis de construire 0690171500004 ; Les Bruyères ; parcelles B 1068, B 1109 ; 2 logements ; autorisé
- 13/01/2015 ; permis de construire 06901714F0016 ; Longchamp ; parcelle A 187 ; 79 m² ; terrain 2 100 m² ; autorisé
- 07/11/2014 ; permis de construire 06901714F0012 ; Za les Bruyeres ; parcelle B 1098 ; 275 m² ; terrain 1 548 m² ; autorisé ; SCI S K O
- 27/08/2014 ; permis de construire 06901714F0003 ; Ld les Vavres ; parcelles C 890, C 893 ; 2 logements, 19 m² ; terrain 1 328 m² ; commencé ; SARL COTE JARDIN
- 21/08/2014 ; permis de construire 06901714F0010 ; Ld les Tuillieres ; parcelles B 1126, B 1128 ; 2 logements, 14 m² ; terrain 5 166 m² ; autorisé
- 11/06/2014 ; permis de construire 06901713F0007 ; La Goutte Bois Dieu ; parcelle B 1130 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 16 042 m² ; commencé
- 11/06/2014 ; permis de construire 06901713F0007 ; La Goutte Bois Dieu ; parcelle B 1130 ; 235 m² ; terrain 16 042 m² ; commencé
- 17/05/2014 ; permis de construire 06901714F0004 ; Le Bret ; parcelles A 663, A 522, A 520 ; 1 logement ; terrain 1 281 m² ; commencé
- 14/05/2014 ; permis de construire 06901714F0005 ; Boitrolles ; parcelles C 111, C 110, C 109 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 10 817 m² ; autorisé
- 18/04/2014 ; permis de construire 06901714F0002 ; Ld Boitrolles ; parcelles C 111, C 110, C 109 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 10 817 m² ; commencé
- 14/03/2014 ; permis de construire 06901714F0001 ; Le Plan Dne de Baluce ; parcelle C 799 ; 85 m² ; terrain 9 956 m² ; autorisé ; EARL JEAN YVES ET ANNICK SONNERY
- 04/01/2014 ; déclaration préalable 06901713F0016 ; Saint Aigues ; parcelle C 893 ; 1 logement, 118 m² ; autorisé
- 17/12/2013 ; permis de construire 06901713F0005 ; Les Tuillieres ; parcelle C 678 ; 602 m² ; terrain 10 471 m² ; terminé ; EARL LAURENCE ET LAURENT GAY
- 13/09/2013 ; permis de construire 06901713F0003 ; Les Bruyeres ; parcelle B 1130 ; 298 m² ; terrain 2 010 m² ; terminé
- 27/03/2013 ; permis de construire 06901712F0005 ; Mallicot ; parcelles A 136, A 141 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 5 795 m² ; commencé
- 27/03/2013 ; permis de construire 06901712F0005 ; Mallicot ; parcelles A 136, A 141 ; 89 m² ; terrain 5 795 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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