# Route d'Anse, 69620 Bagnols : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.91388, 4.61103 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 69017_e3ezom.

## La parcelle

- Parcelle : A 782
- Contenance : 4 005 m²
- Identifiant : 690170000A0782
- Feuille : 000 A 01, échelle 1:2500, édition 9
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 362,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 723 kWh par an, pour 1 572 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, zone agricole, du PLU Bagnols, en vigueur depuis le 12/11/2015.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons de nuisances sonores

### Servitudes d'utilité publique (2)

- Domaine du château
- PPRNi de la Vallée de l'Azergues

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/02/2025 ; 128 Route d'Anse 69620 Bagnols ; appartement, 113,8 m² ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/04/2019.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 18, dont PROPRIETE PRIVEE RHONE ALPES (construction, https://auregistre.fr/entreprise/800622243) ; ASS LA CHAUDIERE PRODUCTION (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/423149830) ; ETS HORTICOLES DE SAINT AYGUE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/337504286) ; EARL DE SAINT AYGUE (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/414430272) ; EARL GRILLET JEAN-PAUL (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/423796143) ; SPFPL CCZL (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/977853738)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bagnols-69017/route-d-anse-e3ezom
La commune : https://aucadastre.fr/bagnols-69017.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/69017_e3ezom