# Permis de construire de Bagnols-sur-Cèze (Gard) : 633 autorisations

De 2013 à 2026 : 404 de logement, 178 de locaux, 29 d'aménagement, 22 de démolition. Sur les cinq dernières années, 177 autorisations et 467 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/07/2026 ; permis de démolir 0300282600001 ; Chemin de la Passerelle ; terrain 17 921 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 17/07/2026 ; permis de construire 0300282600032 ; Impasse des Acacias ; parcelles BM 389, BM 391 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 390 m² ; autorisé ; AUGUSTE MIAILLE
- 01/07/2026 ; permis de construire 0300282600025 ; 94 Rue Cordélia ; parcelles AY 295, AY 288 ; 1 logement, 151,04 m² ; terrain 798 m² ; autorisé
- 16/06/2026 ; permis de construire 0300282600024 ; 803 Chemin de Saduran ; parcelle AY 313 ; 1 logement, 94,08 m² ; terrain 346 m² ; autorisé
- 09/06/2026 ; permis de construire 0300282600022 ; 163 Rue Cordélia ; parcelle AY 307 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 330 m² ; autorisé
- 02/06/2026 ; permis de construire 0300282600021 ; 345 Impasse de l'Hermitage ; parcelle AN 470 ; 989,5 m² ; terrain 2 063 m² ; autorisé ; PARTAGE 1
- 30/04/2026 ; déclaration préalable 0300282600048 ; Chemin des Moissardes ; parcelles AL 25, AL 225 ; 6 m² ; terrain 26 447 m² ; autorisé ; GDSOL 156
- 22/04/2026 ; déclaration préalable 0300282600053 ; 9002 Route de St-Gervais ; parcelle AZ 348 ; terrain 1 531 m² ; autorisé ; LA PLANCHE & CO
- 24/03/2026 ; permis de construire 0300282600007 ; 428 Avenue de Fontresquieres ; parcelle BZ 271 ; 1 logement, 143,9 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé
- 24/03/2026 ; permis de construire 0300282500052 ; 53 Avenue de l'Hermitage ; parcelles AN 352, AN 428, AN 429 ; 231,54 m² ; terrain 15 731 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 18/03/2026 ; permis de construire 0300282600010 ; Lieu Dit ; parcelles AS 144, AS 140, AS 141 ; 552 m² ; terrain 90 425 m² ; autorisé ; SALEILLES
- 16/03/2026 ; permis de construire 0300282500053 ; 432 Chemin de Bourdilhan ; parcelle BO 378 ; 1 logement ; terrain 393 m² ; autorisé
- 16/03/2026 ; permis de construire 0300282500053 ; 432 Chemin de Bourdilhan ; parcelle BO 378 ; terrain 393 m² ; autorisé
- 10/03/2026 ; permis de construire 0300282600006 ; 10 Rue Pierre Bonnard ; parcelle BR 82 ; 181,22 m² ; terrain 769 m² ; autorisé ; D.I. BAGNOLS
- 09/03/2026 ; permis de construire 0300282500057 ; 165 Chemin de sainte Marie ; 1 logement, 165,98 m² ; terrain 656 m² ; autorisé
- 23/02/2026 ; permis de construire 0300282500055 ; Chemin sainte Marie ; parcelle CE 296 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 19/02/2026 ; permis de construire 0300282600009 ; 295 Rue Cordélia ; parcelle AY 310 ; 1 logement, 99,93 m² ; terrain 406 m² ; commencé
- 16/02/2026 ; déclaration préalable 0300282500198 ; Moissardes ; parcelles AL 225, AL 25 ; 6 m² ; terrain 26 447 m² ; autorisé ; GDSOL 156
- 03/02/2026 ; permis de construire 0300282500037 ; 4 Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelles BI 158, BI 159, BI 160 ; 110 logements, 6 822,25 m² ; terrain 5 574 m² ; autorisé ; PIERREVAL INGENIERIE
- 03/02/2026 ; permis de construire 0300282500047 ; 740 Chemin saint  Theodorite ; parcelle AP 613 ; 1 logement, 149,44 m² ; terrain 1 136 m² ; autorisé
- 03/02/2026 ; permis de construire 0300282500037 ; 4 Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelles BI 158, BI 159, BI 160 ; 6 822,25 m² ; terrain 5 574 m² ; autorisé ; PIERREVAL INGENIERIE
- 19/01/2026 ; permis de construire 0300282500054 ; 59 Rue Cordelia ; parcelle AY 311 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 434 m² ; autorisé
- 19/01/2026 ; permis d'aménager 0300282500003 ; Avenue du General de Gau ; parcelles BI 379, BI 380 ; 1 489 m² ; terrain 9 068 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 19/01/2026 ; permis d'aménager 0300282500003 ; Avenue du General de Gau ; parcelles BI 379, BI 380 ; terrain 9 068 m² ; autorisé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 26/12/2025 ; permis de construire 0300282500045 ; 780 Che de St Theodorite ; parcelle AP 612 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 178 m² ; autorisé
- 17/12/2025 ; permis de construire 0300282500042 ; 645 Rue de Paniscoule ; parcelle BL 232 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 180 m² ; autorisé
- 10/12/2025 ; déclaration préalable 0300282500193 ; 1113 Chemin de Saduran ; parcelle AY 280 ; 1 logement ; terrain 123 m² ; autorisé
- 09/12/2025 ; permis de construire 0300282500041 ; 8 Rue Moliere ; parcelles BN 221, BN 32, BN 31 ; 498 m² ; terrain 53 250 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 07/12/2025 ; permis d'aménager 0300282500004 ; Chemin sainte Mairie ; parcelles CE 246, CE 296 ; terrain 1 833 m² ; terminé
- 11/11/2025 ; déclaration préalable 0300282500186 ; 8 Rue Pascal Jourdan ; parcelle BE 634 ; 3 logements ; terrain 62 m² ; autorisé ; SNAP INVEST
- 05/11/2025 ; permis de construire 0300282500025 ; 205 Avenue de L Hermitage ; parcelles AN 364, AN 429, AN 451 ; 121 m² ; terrain 2 275 m² ; autorisé
- 23/10/2025 ; déclaration préalable 0300282500187 ; 4 Rue Antoine Rivarol ; parcelle BH 358 ; 1 logement ; terrain 99 m² ; autorisé
- 21/10/2025 ; permis de démolir 0300282500004 ; 7 Allee des Platanes ; parcelle BN 127 ; terrain 650 m² ; autorisé ; HABITAT DU GARD
- 08/10/2025 ; déclaration préalable 0300282500160 ; 20 Place du Chateau ; parcelle BH 36 ; 1 logement ; terrain 90 m² ; autorisé ; SKD ASSOCIES
- 03/09/2025 ; permis de construire 0300282500020 ; 65 Rue Cordelia ; parcelle AY 176 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; autorisé
- 03/09/2025 ; permis de construire 0300282500027 ; 635 Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 956 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 948 m² ; commencé
- 03/09/2025 ; permis de construire 0300282500032 ; 633 Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 957 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 535 m² ; commencé
- 18/08/2025 ; permis de démolir 0300282500003 ; 14 au Avenue de la Mayre ; parcelle BN 128 ; terrain 822 m² ; autorisé ; HABITAT DU GARD
- 29/07/2025 ; permis de construire 0300282500018 ; 145 Rue Cordelia ; parcelle AY 176 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 325 m² ; autorisé
- 29/07/2025 ; permis de construire 0300282500021 ; 129 Rue Cordelia ; parcelle AY 176 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 325 m² ; autorisé
- 04/07/2025 ; permis de construire 0300282500013 ; 2 Chemin Fouquet ; parcelle BP 390 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 297 m² ; autorisé
- 04/07/2025 ; déclaration préalable 0300282500046 ; 21 Avenue Leon Blum ; parcelle CD 508 ; autorisé ; BAGNOLAISE IMMOBILIERE DE GESTION
- 03/07/2025 ; permis de construire 0300282500026 ; 1113 Route de Carmignan ; parcelle AD 339 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 052 m² ; autorisé
- 24/06/2025 ; permis de construire 0300282500017 ; 345 Impasse de L A Hermitage ; parcelle AN 470 ; 406 m² ; terrain 2 063 m² ; autorisé ; PARTAGE 1
- 20/06/2025 ; permis de construire 0300282500029 ; 5 Traverse Conti ; parcelle BE 40 ; 4 logements ; terrain 71 m² ; commencé
- 12/06/2025 ; déclaration préalable 0300282500074 ; 5b Impasse Garidel Alegre ; parcelle BI 248 ; 28 m² ; terrain 837 m² ; autorisé ; ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- 26/05/2025 ; permis de construire 0300282500007 ; 257 Rue Cordelia ; parcelle AY 284 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 22/05/2025 ; permis de construire 0300282500014 ; 14 Montee de France ; parcelle AN 627 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 969 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis de construire 0300282500009 ; 85 Avenue de Fonstresquieres ; parcelle CD 492 ; 98 m² ; terrain 7 331 m² ; commencé ; CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
- 07/05/2025 ; permis de construire 0300282500016 ; Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 955 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 889 m² ; autorisé
- 16/04/2025 ; permis d'aménager 0300282500002 ; 7 Avenue de la Montade ; parcelles BM 91, BM 155 ; terrain 2 838 m² ; terminé
- 03/04/2025 ; permis de construire 0300282500008 ; 180 Rue Cordelia ; parcelle AY 176 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 420 m² ; terminé
- 25/03/2025 ; déclaration préalable 0300282500042 ; Chemin de saint Theodorit ; parcelle AP 604 ; 8 m² ; terrain 10 407 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 24/03/2025 ; permis de construire 0300282500006 ; 162 Rue Cordelia ; parcelle AY 176 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 345 m² ; commencé
- 24/03/2025 ; permis de démolir 0300282500002 ; 10 Chemin du Pesteiller ; parcelle AS 154 ; terrain 11 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 20/01/2025 ; permis de construire 03002824W0023 ; 288 Avenue Roger Salengro ; parcelles CE 248, CE 290, CE 287 ; 105 logements, 8 066 m² ; terrain 11 907 m² ; autorisé ; BAGNOLS SALENGRO
- 20/01/2025 ; permis de construire 03002824W0023 ; 288 Avenue Roger Salengro ; parcelles CE 248, CE 290, CE 287 ; 8 066 m² ; terrain 11 327 m² ; autorisé ; BAGNOLS SALENGRO
- 19/01/2025 ; permis de construire 03002824W0036 ; 57 Chemin du Pontillasse ; parcelle AP 214 ; 32 m² ; terrain 2 620 m² ; autorisé
- 19/01/2025 ; permis d'aménager 03002824W0004 ; Avenue du Commando Vigan B ; commencé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 09/01/2025 ; permis de construire 03002824W0038 ; 46 Route de Nimes ; parcelle BV 302 ; 65 m² ; terrain 2 488 m² ; terminé ; SCI OLIDAVET
- 06/01/2025 ; permis de construire 03002824W0042 ; Avenue de L Hermitage ; parcelles AM 559, AM 570, AM 555 ; 54 m² ; terrain 3 734 m² ; terminé ; NEXLOOP FRANCE
- 01/11/2024 ; déclaration préalable 03002824W0198 ; 14 Rue du Parc ; parcelle BY 515 ; terrain 1 669 m² ; autorisé ; SCI KEDOUS MEDICAL
- 30/10/2024 ; permis de construire 03002824W0040 ; Chemin de Cheisson ; parcelles AP 623, AP 625 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 897 m² ; commencé
- 07/10/2024 ; permis de construire 03002824W0030 ; 76 Route D Orsan ; parcelles AM 565, AM 566 ; 2 logements, 200 m² ; terrain 2 501 m² ; terminé
- 27/09/2024 ; permis de construire 03002824W0033 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 109 ; 12 logements, 1 173 m² ; terrain 5 973 m² ; commencé ; BAMA
- 17/09/2024 ; permis de construire 03002824W0029 ; Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 921 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 827 m² ; autorisé
- 27/08/2024 ; permis de construire 03002824W0031 ; 1538 Chemin Lagaraud ; parcelles BW 1090, AR 137 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 3 092 m² ; commencé
- 21/08/2024 ; permis de construire 03002824W0018 ; 32 Chemin de Boussargues ; parcelles AS 833, AS 1, AS 54 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 40 528 m² ; autorisé
- 14/08/2024 ; permis de construire 03002824W0020 ; 108 Chemin Romain ; parcelle CE 299 ; 1 logement, 137 m² ; autorisé
- 23/07/2024 ; permis de construire 03002824W0025 ; Chemin du Chateau D Eau ; parcelle BZ 278 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 676 m² ; autorisé
- 23/07/2024 ; permis de construire 03002824W0028 ; Chemin de Derbeze ; parcelle AD 360 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 16/07/2024 ; permis d'aménager 03002824W0001 ; Chemin des Garrigues ; parcelles BO 68, BO 69 ; terrain 4 392 m² ; autorisé ; STATIM PROVENCE
- 22/06/2024 ; permis de construire 03002824W0011 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 3 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 1 627 m² ; commencé
- 14/06/2024 ; permis de construire 03002824W0013 ; 109 Chemin du Chateau D Eau ; parcelle BZ 277 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 663 m² ; autorisé
- 07/06/2024 ; permis de construire 03002824W0003 ; 45 Chemin de Malpasset ; parcelle AZ 184 ; 161 m² ; terrain 3 363 m² ; terminé ; LB IMMOBILIER
- 26/04/2024 ; déclaration préalable 03002824W0097 ; 16 Rue Albert Andre ; parcelle BH 213 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 50 m² ; autorisé
- 26/04/2024 ; permis de construire 03002823W0051 ; 7 Avenue Alphonse Daudet ; parcelle CD 413 ; 172 m² ; terrain 32 771 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
- 28/03/2024 ; permis de construire 03002823W0049 ; Chemin Romain ; parcelle CE 300 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 591 m² ; terminé
- 28/03/2024 ; permis d'aménager 03002823W0002 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelles AN 1, BR 357, BS 27 ; terrain 215 713 m² ; autorisé ; HECTARE
- 04/03/2024 ; déclaration préalable 03002824W0045 ; 77 Rue de la Republique ; parcelles BE 192, BE 191 ; 4 logements ; terrain 185 m² ; autorisé ; SCI 77 REPUBLIQUE
- 04/03/2024 ; déclaration préalable 03002824W0045 ; 77 Rue de la Republique ; parcelles BE 192, BE 191 ; terrain 185 m² ; autorisé ; SCI 77 REPUBLIQUE
- 29/02/2024 ; permis de construire 03002823W0034 ; 299 Route de saint Gervais ; parcelles AZ 261, AZ 262, AZ 5 ; 4 017 m² ; terrain 12 089 m² ; commencé ; SCI ST GERVAIS
- 29/02/2024 ; permis de construire 03002823W0052 ; Rue de la Floure ; parcelle AM 334 ; 206 m² ; terrain 739 m² ; autorisé ; SCI OLIDAVET
- 30/01/2024 ; permis de construire 03002823W0050 ; 52 Route D Orsan ; parcelles AM 201, AM 232, AM 408 ; 360 m² ; terrain 7 327 m² ; terminé ; SCI ROQUETTE
- 24/01/2024 ; permis de construire 03002823W0045 ; 76 Avenue du Bordelet ; parcelle CE 25 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 597 m² ; autorisé
- 17/01/2024 ; déclaration préalable 03002823W0287 ; 12 Avenue Vincent Auriol ; parcelle BY 544 ; terrain 206 m² ; autorisé ; SCI LE MONT COTTON
- 19/12/2023 ; permis de construire 03002823W0044 ; 902 Chemin de saint-Theodorite ; parcelles AP 489, AP 310 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 2 255 m² ; commencé
- 29/11/2023 ; permis de construire 03002823W0041 ; Chemin du Chateau D Eau ; parcelles BZ 269, BZ 283 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 999 m² ; commencé
- 29/11/2023 ; permis de construire 03002823W0039 ; 176 Chemin du Fache ; parcelles AC 314, AC 315 ; 183 m² ; terrain 10 384 m² ; autorisé ; DU FACHE
- 23/11/2023 ; permis de démolir 03002823W0003 ; Route D Avignon ; parcelle AL 263 ; terrain 2 593 m² ; autorisé ; LIDL
- 02/11/2023 ; permis d'aménager 03002823W0001 ; 1288 Chemin de Saduran ; parcelle AY 50 ; terrain 13 815 m² ; autorisé ; SAS FONCIERE BAMA
- 26/10/2023 ; permis de construire 03002823W0038 ; Route de Nimes ; parcelle BV 360 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 374 m² ; autorisé
- 23/10/2023 ; permis de construire 03002823W0017 ; Avenue Alphonse Daudet ; parcelle CD 413 ; 556 m² ; terrain 32 771 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
- 03/10/2023 ; permis de construire 03002823W0033 ; 34 Avenue du Bordelet ; parcelles CE 19, CE 188, CE 219 ; 25 logements, 641 m² ; terrain 3 026 m² ; commencé ; LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
- 03/10/2023 ; permis de construire 03002823W0033 ; 34 Avenue du Bordelet ; parcelles CE 19, CE 188, CE 219 ; 641 m² ; terrain 3 026 m² ; commencé ; LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
- 19/09/2023 ; permis de construire 03002823W0035 ; 18 Place Auguste Mallet ; parcelle BH 324 ; 7 logements, 324 m² ; terrain 133 m² ; terminé
- 29/08/2023 ; permis de construire 03002823W0037 ; 102 Chemin du Chateau D Eau ; parcelle BZ 268 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 862 m² ; terminé
- 21/08/2023 ; permis de construire 03002823W0028 ; 60 Avenue de Berret ; parcelle BL 207 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 480 m² ; commencé
- 07/08/2023 ; permis de construire 03002822W0057 ; Avenue du General de Gau ; parcelle BI 371 ; 1 468 m² ; terrain 9 068 m² ; terminé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 07/08/2023 ; permis de construire 03002823W0016 ; Avenue du Bordelet ; parcelles CD 613, CD 617 ; 194 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé ; DU BORDELET
- 31/07/2023 ; permis de construire 03002823W0030 ; 428 Avenue de la Fontresquier ; parcelle BZ 271 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 203 m² ; autorisé
- 24/07/2023 ; permis de construire 03002823W0020 ; 13 Place Bertin Boissin ; parcelle BI 98 ; 69 m² ; terrain 877 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 05/07/2023 ; permis de construire 03002823W0031 ; Impasse Montee de France ; parcelle BL 115 ; 373 m² ; terrain 1 450 m² ; autorisé ; VEM
- 28/06/2023 ; permis de construire 03002822W0065 ; 135 Avenue de la Roquette ; parcelle AN 356 ; 210 m² ; terrain 2 001 m² ; autorisé ; VICTOIRE
- 26/06/2023 ; permis de construire 03002823W0027 ; Chemin D Aubagnac ; parcelle AM 653 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 849 m² ; commencé
- 26/06/2023 ; déclaration préalable 03002823W0101 ; 2 Place Bertin Boissin ; parcelle BI 182 ; terrain 902 m² ; autorisé
- 23/06/2023 ; permis de construire 03002823W0006 ; 41 Avenue Leon Blum ; parcelle BD 55 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 869 m² ; terminé ; D F I
- 14/06/2023 ; permis de construire 03002822W0059 ; 431 Chemin de Chaudeyrac ; parcelles AS 724, AS 726, AS 775 ; 17 m² ; terrain 1 650 m² ; terminé
- 14/06/2023 ; permis de démolir 03002823W0002 ; 2 A Avenue de la Mayre ; parcelle BN 121 ; terrain 820 m² ; autorisé ; HABITAT DU GARD
- 26/05/2023 ; permis de construire 03002823W0004 ; 141 Avenue de L Hermitage ; parcelle AN 641 ; 225 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé ; SCI W
- 22/05/2023 ; permis de construire 03002823W0011 ; 1028 Avenue de Fontresquieres ; parcelles BX 539, AR 353 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 3 126 m² ; terminé
- 22/05/2023 ; permis de construire 03002823W0018 ; Impasse des Amandiers ; parcelles BX 206, BX 198 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 889 m² ; autorisé
- 12/05/2023 ; permis de construire 03002823W0005 ; 76 Avenue du Bordelet ; parcelle CE 25 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 643 m² ; autorisé
- 11/05/2023 ; permis de construire 03002822W0056 ; 1 Route de Nimes ; parcelles BO 181, BO 182, BO 183 ; 157 m² ; terrain 50 850 m² ; commencé ; CARREFOUR PROPERTY FRANCE
- 04/05/2023 ; permis de construire 03002823W0015 ; 432 Avenue de la Fontresquier ; parcelle BZ 270 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 997 m² ; commencé
- 04/05/2023 ; permis de construire 03002822W0061 ; Rue Jacqueline Bret-Andre ; parcelles BY 626, BY 459, BY 460 ; 1 080 m² ; terrain 2 281 m² ; autorisé
- 17/04/2023 ; permis de construire 03002822W0062 ; Chemin du Bosquet ; parcelle BK 331 ; 103 m² ; terrain 3 220 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
- 17/04/2023 ; permis de construire 03002823W0001 ; 14 Avenue de L Ancyse ; parcelle CD 83 ; 22 m² ; terrain 697 m² ; terminé ; IMMO 2J 30200
- 17/04/2023 ; permis de démolir 03002823W0001 ; 8 Allee des Cedres ; parcelle BN 120 ; terrain 625 m² ; autorisé ; HABITAT DU GARD
- 06/04/2023 ; déclaration préalable 03002823W0022 ; 3 Rue de L Horloge ; parcelle BH 40 ; 1 logement ; terrain 120 m² ; terminé
- 04/04/2023 ; permis d'aménager 03002822W0007 ; Rue de L Oree de Saduran ; parcelles AY 176, AY 174 ; terrain 11 795 m² ; terminé ; SAS FONCIERE BAMA
- 29/03/2023 ; permis de construire 03002823W0008 ; 10 Impasse de L Oree de Sadur ; parcelle AY 269 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 552 m² ; autorisé
- 27/03/2023 ; permis de construire 03002823W0010 ; Avenue de Berret ; parcelle AN 659 ; 3 logements, 285 m² ; terrain 777 m² ; terminé
- 27/03/2023 ; permis de construire 03002822W0054 ; 10 Rue du Casino ; parcelle BD 100 ; 208 m² ; terrain 2 805 m² ; commencé ; ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- 02/03/2023 ; déclaration préalable 03002822W0253 ; 1528 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 241 ; 1 logement ; terrain 857 m² ; autorisé
- 23/02/2023 ; permis de construire 03002822W0049 ; 100 Rue du 19 Mars 1962 ; parcelles BO 269, BO 279 ; 34 m² ; terrain 2 177 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU GARD
- 07/02/2023 ; permis de construire 03002822W0052 ; 19 Avenue du Bordelet ; parcelle CD 27 ; terrain 17 403 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU GARD
- 06/02/2023 ; permis d'aménager 03002822W0006 ; Place de la Gare ; parcelle BI 370 ; terrain 20 239 m² ; autorisé ; S.P.L.30
- 19/01/2023 ; permis de construire 03002823W0002 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 104 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 231 m² ; terminé
- 10/01/2023 ; permis de construire 03002822W0058 ; 181 Montee de France ; parcelles AN 629, AN 626 ; 2 logements, 298 m² ; terrain 1 269 m² ; terminé
- 16/12/2022 ; permis d'aménager 03002822W0005 ; Avenue du Bordelet ; parcelles CD 602, CD 603, CD 598 ; terrain 2 223 m² ; terminé
- 26/11/2022 ; déclaration préalable 03002822W0177 ; 13 Rue Andre Thome ; parcelle BE 810 ; 1 logement ; terrain 127 m² ; autorisé
- 24/11/2022 ; permis d'aménager 03002822W0004 ; 4 Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelles BI 158, BI 159, BI 160 ; terrain 5 574 m² ; autorisé ; S.P.L.30
- 10/11/2022 ; permis de construire 03002822W0050 ; 82 Chemin D Aubian ; parcelle AD 357 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 673 m² ; autorisé
- 11/10/2022 ; permis de construire 03002822W0044 ; Avenue de Berret ; parcelle AN 659 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 03/10/2022 ; permis de construire 03002822W0037 ; 461 Avenue du Commando Vigan B ; parcelle CD 561 ; 32 logements, 2 173 m² ; terrain 1 739 m² ; terminé ; IMMO CONCEPT
- 27/09/2022 ; permis de construire 03002822W0046 ; 26 Rue du Casino ; parcelle BD 351 ; 1 logement ; terrain 110 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; déclaration préalable 03002822W0108 ; 27 Bi Rue Andre Thome ; parcelle BE 792 ; 1 logement ; terrain 738 m² ; terminé ; SCI DE LA MONTEE
- 30/08/2022 ; permis d'aménager 03002822W0002 ; Place Bertin Boissin ; terrain 4 150 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 29/08/2022 ; permis de construire 03002822W0014 ; 400 Avenue de la Roquette ; parcelle AN 405 ; 34 m² ; terrain 2 247 m² ; autorisé ; LA MOBA
- 29/08/2022 ; permis de démolir 03002822W0003 ; 19 Chemin des Dames ; parcelles BI 158, BI 159, BI 160 ; autorisé ; S.P.L.30
- 23/08/2022 ; permis de construire 03002822W0041 ; 9 Bis Rue des Bains Romains ; parcelle CD 541 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 546 m² ; commencé
- 23/08/2022 ; permis de construire 03002822W0024 ; 6/8 Chemin de la Font des Chie ; parcelle AZ 361 ; 420 m² ; terrain 3 026 m² ; terminé ; SCI DE LA CEZE
- 23/08/2022 ; permis de construire 03002822W0033 ; Avenue de L Hermitage ; parcelles AM 567, AM 568, AM 569 ; 726 m² ; terrain 6 303 m² ; terminé ; D&S IMMO
- 21/08/2022 ; déclaration préalable 03002822W0094 ; 2 Rue Georges Besson ; parcelle BH 72 ; 1 logement ; terrain 157 m² ; autorisé
- 16/08/2022 ; permis de construire 03002822W0032 ; Avenue de Berret ; parcelles AN 656, AN 660 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 08/08/2022 ; permis de construire 03002822W0016 ; 20 Chemin Vieux de Chusclan ; parcelle AK 516 ; 2 logements, 241 m² ; terrain 915 m² ; terminé
- 01/08/2022 ; permis de démolir 03002822W0002 ; 20 Rue du Moulinet ; parcelle BD 130 ; terrain 460 m² ; autorisé
- 25/07/2022 ; permis de construire 03002822W0023 ; 988 Chemin D Aubagnac A Berre ; parcelle AN 598 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 499 m² ; terminé
- 06/07/2022 ; permis de construire 03002822W0029 ; 581 Avenue de la Roquette ; parcelle AM 317 ; 209 m² ; terrain 4 518 m² ; autorisé ; CBB
- 06/07/2022 ; permis d'aménager 03002822W0001 ; Chemin de la Passerelle ; parcelles BK 2, BK 3, BI 370 ; terrain 23 432 m² ; commencé ; S.P.L.30
- 05/07/2022 ; permis de construire 03002822W0019 ; Impasse des Lauriers Tins ; parcelle BO 368 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 713 m² ; commencé
- 28/06/2022 ; permis de construire 03002822W0021 ; Chemin de Lagaraud ; parcelle BY 299 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 745 m² ; terminé
- 20/06/2022 ; permis de construire 03002821W0114 ; 6 Chemin de Capite ; parcelle BI 351 ; 2 logements, 35 m² ; terrain 203 m² ; commencé ; SCI JAVA - PROJET IMMOBILIER
- 20/06/2022 ; permis de construire 03002822W0027 ; 596 Chemin D Aubagnac A Berret ; parcelle AN 596 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 15/06/2022 ; permis de construire 03002822W0004 ; 7 Montee des Oliviers ; parcelle BK 219 ; 5 logements, 631 m² ; terrain 2 810 m² ; terminé ; SCI DES AIRES
- 01/06/2022 ; permis de construire 03002822W0012 ; 800 Chemin de Bourdilhan ; parcelles BP 150, BP 381 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 524 m² ; commencé
- 30/05/2022 ; permis de construire 03002822W0010 ; 37 Rue de Lamargue ; parcelle BV 78 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 597 m² ; commencé
- 23/05/2022 ; permis de construire 03002822W0020 ; Chemin D Aubagnac A Berre ; parcelle AN 596 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 790 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; permis de construire 03002821W0102 ; 11 Montee des Oliviers ; parcelles BK 275, BK 278, BK 282 ; 2 logements, 116 m² ; terrain 458 m² ; terminé ; SCI MTN IMMOBILIER
- 05/05/2022 ; permis de construire 03002822W0018 ; Chemin Monplaisir ; parcelle BZ 232 ; 1 logement, 206 m² ; terrain 687 m² ; commencé
- 05/05/2022 ; déclaration préalable 03002822W0025 ; 20 Place Bertin Boissin ; parcelle BI 143 ; 1 logement ; terrain 474 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de démolir 03002822W0001 ; 1 Rue de Jerusalem ; parcelles BE 894, BE 896 ; terrain 59 m² ; autorisé
- 12/04/2022 ; permis de construire 03002821W0110 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 04/04/2022 ; permis de construire 03002821W0106 ; 61 m² ; terminé
- 29/03/2022 ; permis de construire 03002822W0008 ; 9a Rue des Bains Romains ; parcelle CD 542 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 661 m² ; autorisé
- 22/03/2022 ; permis de construire 03002821W0116 ; 105 Chemin du Chateau D Eau ; parcelle BZ 260 ; 1 logement, 341 m² ; terrain 4 440 m² ; terminé
- 22/03/2022 ; permis de construire 03002822W0009 ; Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 922 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 412 m² ; autorisé
- 18/03/2022 ; permis de construire 03002821W0105 ; Chemin de saint Theodorit ; parcelles AP 588, AP 589 ; 1 logement, 174 m² ; terrain 1 596 m² ; terminé ; MASINERI
- 11/03/2022 ; permis de construire 03002821W0111 ; 98 Route de Nimes ; parcelle BV 236 ; 69 m² ; terrain 1 968 m² ; terminé ; SARL PNEUS PLUS
- 24/02/2022 ; permis de construire 03002821W0112 ; 1195 Chemin de Saduran ; parcelle AY 229 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 297 m² ; terminé
- 22/02/2022 ; permis de construire 03002821W0109 ; 985 Chemin de Saduran ; parcelle AY 260 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 502 m² ; terminé
- 10/02/2022 ; permis de construire 03002821W0094 ; 85 Avenue du General de Gau ; parcelles BI 84, BI 85 ; 65 logements, 3 808 m² ; terrain 3 523 m² ; terminé ; SCCV JARDINS DE LA CEZE
- 10/02/2022 ; permis de construire 03002821W0107 ; 10 Impasse de L Oree de Sadu ; parcelle AY 269 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 10/02/2022 ; permis de construire 03002821W0094 ; 85 Avenue du General de Gau ; parcelles BI 84, BI 85 ; 3 808 m² ; terrain 3 523 m² ; terminé ; SCCV JARDINS DE LA CEZE
- 02/02/2022 ; permis de construire 03002821W0104 ; 2101 Avenue Alphonse Daudet ; parcelle BT 334 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 607 m² ; autorisé
- 26/01/2022 ; permis de construire 03002821W0100 ; 650 Avenue de L Hermitage ; parcelle AM 491 ; 177 m² ; commencé ; BANCO LA CARAVANE
- 21/12/2021 ; permis de construire 03002821W0066 ; 1386 Chemin de Paillasson ; parcelles AL 156, AL 152, AL 151 ; 57 m² ; terrain 70 446 m² ; autorisé
- 21/12/2021 ; permis de construire 03002821W0088 ; Route de saint Gervais ; parcelle AZ 280 ; 92 m² ; terrain 2 734 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 20/12/2021 ; déclaration préalable 03002821W0158 ; 14 Rue Bompart ; parcelle BH 41 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 85 m² ; autorisé
- 20/12/2021 ; permis de construire 03002821W0075 ; 345 Impasse de l'Hermitage ; parcelle AN 470 ; 262 m² ; autorisé
- 16/12/2021 ; permis de construire 03002821W0096 ; 20 Chemin Vieux de Chuscla ; parcelle AK 517 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 16/12/2021 ; déclaration préalable 03002821W0156 ; 98 Route de Nimes ; parcelle BV 236 ; 36 m² ; autorisé
- 14/12/2021 ; permis de construire 03002821W0069 ; Impasse Paul Andre ; parcelle BO 367 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 543 m² ; commencé
- 30/11/2021 ; permis de construire 03002821W0067 ; 104 Chemin de Saduran ; parcelle BC 160 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 655 m² ; autorisé
- 30/11/2021 ; permis de construire 03002821W0087 ; 189 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 234 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 25/11/2021 ; permis de construire 03002821W0070 ; Allee des Figuiers ; parcelle BW 914 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 863 m² ; terminé
- 25/11/2021 ; permis de construire 03002821W0091 ; Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 1010 ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 24/11/2021 ; permis de construire 03002821W0052 ; Chemin Vieux de Lyon ; parcelle BY 15 ; 97 logements, 3 821 m² ; terrain 5 209 m² ; terminé ; EDMP-PACA
- 24/11/2021 ; permis de construire 03002821W0052 ; Chemin Vieux de Lyon ; parcelle BY 15 ; 3 821 m² ; terrain 5 209 m² ; terminé ; EDMP-PACA
- 24/11/2021 ; déclaration préalable 03002821W0134 ; Rue du Cinquantenaire de L ; parcelle BD 124 ; 187 m² ; terrain 11 755 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 24/11/2021 ; permis d'aménager 03002821W0004 ; Chemin des Iris ; parcelle BN 115 ; terrain 450 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 23/11/2021 ; permis de construire 03002821W0074 ; Chemin de la Garaud ; parcelle BW 1002 ; 1 logement, 189 m² ; terminé
- 23/11/2021 ; permis de construire 03002821W0076 ; Chemin d'Aubagnac ; parcelle AM 398 ; 1 logement, 258 m² ; terrain 1 519 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 03002821W0083 ; 121 Chemin Mon Plaisir ; parcelles BZ 265, BZ 235 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 780 m² ; autorisé
- 15/11/2021 ; permis de construire 03002821W0089 ; Route de Nimes ; parcelle BV 341 ; 1 logement, 148 m² ; commencé
- 12/11/2021 ; déclaration préalable 03002821W0125 ; Rte D Avignon ; parcelle AL 441 ; 7 m² ; autorisé
- 04/11/2021 ; permis de construire 03002821W0090 ; 137 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 26/10/2021 ; permis de construire 03002821W0077 ; 1974 Chemin de Lagaraud ; parcelles BW 181, BW 176 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 151 m² ; commencé
- 26/10/2021 ; permis de construire 03002821W0086 ; Rue des Violettes ; parcelles BW 894, BW 895 ; 1 logement, 132 m² ; autorisé
- 19/10/2021 ; permis de construire 03002821W0065 ; 37 Avenue Leon Blum ; parcelle BD 57 ; 4 logements ; terrain 452 m² ; terminé
- 13/10/2021 ; permis de construire 03002821W0027 ; 556 Chemin de Montigal ; parcelles AS 144, AS 393 ; 85 m² ; terrain 21 840 m² ; autorisé ; SALEILLES
- 12/10/2021 ; permis de construire 03002821W0093 ; 14 Rue des Santolines ; parcelle BX 529 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 057 m² ; commencé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03002821W0097 ; Chemin Font des Chiens ; parcelles AZ 346, AZ 345, AZ 347 ; 739 m² ; annulé
- 07/10/2021 ; permis de construire 03002821W0064 ; 2-4 Chemin du Moulin de la ; parcelles BD 516, BD 515, BD 342 ; 84 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 05/10/2021 ; permis de construire 03002821W0084 ; 4c Rue des Violettes ; parcelle BW 894 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 05/10/2021 ; permis de construire 03002821W0085 ; 4e  Rue des Violettes ; parcelle BW 895 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 367 m² ; commencé
- 30/09/2021 ; permis de construire 03002821W0057 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 593 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 904 m² ; terminé
- 29/09/2021 ; permis de construire 03002821W0062 ; 291 Montee de France ; parcelles AN 627, AN 628 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 929 m² ; commencé
- 29/09/2021 ; permis d'aménager 03002821W0003 ; Avenue du Bordelet ; parcelles CD 296, CD 397, CD 398 ; terrain 1 088 m² ; autorisé
- 20/09/2021 ; permis de construire 03002821W0063 ; Chemin Vieux de Chusclan ; parcelle AK 532 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 10/09/2021 ; permis de construire 03002821W0031 ; Rue Andre Penchenier ; parcelle BX 161 ; 93 logements, 5 703 m² ; terrain 10 574 m² ; autorisé ; AMETIS
- 10/09/2021 ; permis de construire 03002821W0049 ; Chemin de Cheisson ; parcelle AP 561 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 10/09/2021 ; permis de construire 03002821W0031 ; Rue Andre Penchenier ; parcelle BX 161 ; 5 703 m² ; terrain 10 574 m² ; autorisé ; AMETIS
- 06/09/2021 ; permis de construire 03002821W0038 ; 4 Boulevard Theodore Laco ; parcelle BI 348 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 308 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 02/09/2021 ; permis de construire 03002821W0045 ; 40 Impasse des Cerisiers ; parcelle AP 273 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 515 m² ; commencé
- 01/09/2021 ; permis de construire 03002820W0077 ; Place Flora Tristan ; parcelles BN 221, BN 32, BN 29 ; 1 261 m² ; terrain 53 250 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 25/08/2021 ; permis de construire 03002821W0048 ; 5 Rue Jacqueline Bret Andr ; parcelles BY 312, BY 206 ; 52 m² ; terrain 10 296 m² ; autorisé ; CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
- 20/08/2021 ; permis de construire 03002821W0056 ; 223 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 240 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 350 m² ; autorisé
- 11/08/2021 ; permis de construire 03002821W0061 ; 89 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 89 ; 2 logements, 229 m² ; terrain 559 m² ; commencé
- 09/08/2021 ; permis de construire 03002821W0001 ; 5 Impasse Garidel Alegre ; parcelles BI 134, BI 248, BI 136 ; 690 m² ; terrain 4 090 m² ; terminé ; ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- 06/08/2021 ; permis de construire 03002821W0050 ; 189 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 236 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 425 m² ; terminé
- 06/08/2021 ; permis de construire 03002821W0053 ; 439 Chemin de Bourdilhan ; parcelle BO 362 ; 1 logement ; terrain 791 m² ; terminé
- 06/08/2021 ; permis de construire 03002821W0060 ; Chemin de Signac ; parcelle AM 378 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 2 297 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03002821W0058 ; 156 Impasse Henri Pailhon ; parcelles AP 476, AP 475 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 1 192 m² ; commencé
- 04/08/2021 ; permis de construire 03002821W0059 ; Allee des Figuiers ; parcelle BW 913 ; 1 logement, 139 m² ; terminé ; SCI YANN
- 28/07/2021 ; permis de démolir 03002821W0003 ; 2 Place de la Gare ; parcelle BI 115 ; terrain 104 m² ; autorisé ; S.P.L.30
- 20/07/2021 ; permis de construire 03002821W0029 ; 49 Chemin d'Aubian ; parcelle AD 356 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 928 m² ; terminé
- 19/07/2021 ; permis de démolir 03002821W0002 ; 2 Impasse du Quartier ; parcelle BK 324 ; terrain 2 356 m² ; autorisé
- 16/07/2021 ; déclaration préalable 03002821W0082 ; 153 Rue Penchenier ; parcelle BY 335 ; 1 logement ; terrain 2 226 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 05/07/2021 ; permis d'aménager 03002821W0002 ; 1514 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 1002 ; terrain 1 311 m² ; terminé
- 02/07/2021 ; permis de construire 03002821W0043 ; 1179 Chemin de Saduran ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 297 m² ; terminé
- 29/06/2021 ; permis de construire 03002821W0047 ; 47 Impasse de l'Oree de S ; parcelle AY 265 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 498 m² ; commencé
- 15/06/2021 ; permis de construire 03002820W0072 ; Chemin de Chaudeyrac ; parcelle AS 918 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 2 184 m² ; commencé
- 15/06/2021 ; permis de construire 03002821W0020 ; 1 logement, 82 m² ; autorisé
- 15/06/2021 ; permis de construire 03002821W0046 ; 23 Impasse de l'Oree de S ; parcelle AY 263 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 14/06/2021 ; permis de construire 03002821W0018 ; 138 Route de Nimes ; parcelle BT 361 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 546 m² ; autorisé
- 10/06/2021 ; permis de construire 03002821W0028 ; 182 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 237 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 426 m² ; terminé
- 20/05/2021 ; permis de construire 03002821W0017 ; Route d'Avignon ; parcelles AK 515, AK 514 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 849 m² ; terminé
- 18/05/2021 ; permis de construire 03002821W0023 ; 16 Impasse de l'Oree de S ; parcelle AY 268 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 03002821W0012 ; 64 Rue Leon Fontaine ; parcelle BK 313 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 885 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 03002821W0019 ; 217 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 03002821W0022 ; 100 Chemin D Aubagnac A Berret ; parcelle AM 614 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 448 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 03002821W0024 ; 17 Impasse de l'Oree de S ; parcelle AY 262 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 07/05/2021 ; permis de construire 03002821W0014 ; 261 et 263 Chemin de Signa ; parcelle AM 12 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 2 060 m² ; commencé
- 03/05/2021 ; permis de construire 03002821W0016 ; 1195 Chemin de Saduran ; parcelle AY 229 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 297 m² ; autorisé
- 28/04/2021 ; permis de construire 03002821W0008 ; 9a  Rue des Bains Romains ; parcelles CD 542, CD 541 ; 4 logements, 452 m² ; terrain 1 234 m² ; annulé
- 20/04/2021 ; permis de construire 03002821W0009 ; 195 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 350 m² ; terminé
- 06/04/2021 ; permis de construire 03002820W0073 ; Bourdilhan Sud ; parcelles AP 90, AP 89 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 3 489 m² ; terminé
- 01/04/2021 ; permis de construire 03002821W0005 ; Rue Pierre Bonnard ; parcelle BR 339 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 447 m² ; autorisé
- 30/03/2021 ; permis de démolir 03002821W0001 ; 27 Chemin des Dames ; parcelle BN 63 ; terrain 26 m² ; autorisé
- 03/03/2021 ; permis de construire 03002820W0074 ; 62 Rue Leon Fontaine ; parcelles BK 310, BK 313 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 541 m² ; commencé
- 01/03/2021 ; déclaration préalable 03002821W0017 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle BO 362 ; 1 logement ; terrain 791 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 03002820W0078 ; 161 Rue de l'Oree de Sadu ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 22/02/2021 ; permis de construire 03002820W0049 ; 305 Avenue de la Mayre ; parcelle BO 239 ; 416 m² ; terminé ; BURGER KING CONSTRUCTION
- 10/02/2021 ; permis de construire 03002821W0003 ; 573 Avenue de L Hermitage ; parcelles AM 568, AM 569, AM 567 ; 131 m² ; terrain 5 075 m² ; terminé ; D&S IMMO
- 08/02/2021 ; permis de construire 03002820W0055 ; 145 Chemin du Fangas ; parcelle BC 76 ; 2 logements, 124 m² ; terrain 1 676 m² ; commencé
- 01/02/2021 ; permis de construire 03002820W0066 ; 20 Chemin Vieux de Chuscla ; parcelles AK 516, AK 294 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 915 m² ; autorisé
- 01/02/2021 ; permis de construire 03002820W0075 ; Chemin Lagaraud ; parcelle BW 1011 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 557 m² ; terminé
- 01/02/2021 ; permis de construire 03002820W0043 ; 395 Avenue du Commando Vig ; parcelle CD 527 ; 166 m² ; terrain 27 052 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 21/01/2021 ; permis de construire 03002820W0056 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 425 m² ; annulé
- 21/01/2021 ; permis de construire 03002820W0059 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 484 m² ; terminé
- 21/01/2021 ; permis de construire 03002820W0060 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 238 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 20/01/2021 ; permis de construire 03002820W0064 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 155 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 350 m² ; commencé
- 18/01/2021 ; permis d'aménager 03002820W0005 ; 32 Rue Leon Fontaine ; parcelles BK 310, BK 313 ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 15/01/2021 ; permis de construire 03002820W0067 ; Impasse des Lauriers Tins ; parcelle BO 364 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 826 m² ; terminé
- 11/01/2021 ; déclaration préalable 03002820W0112 ; 16 Rue saint Victor ; parcelle BH 299 ; 6 logements ; terrain 126 m² ; autorisé ; AGA INVESTIMMO
- 29/12/2020 ; permis de construire 03002820W0054 ; 2159 Chemin Lagaraud ; parcelle BW 1012 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 346 m² ; terminé
- 29/12/2020 ; permis de construire 03002820W0071 ; 1538 Chemin Lagaraud ; parcelles AR 137, BW 244 ; 1 logement, 273 m² ; terrain 3 642 m² ; autorisé
- 14/12/2020 ; permis de construire 03002820W0061 ; Impasse des Lauriers Tins ; parcelle BO 363 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 825 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 03002820W0063 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 261 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 508 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 03002820W0065 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 173 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; déclaration préalable 03002820W0099 ; 7 Rue Fernand Cremieux ; parcelle BH 318 ; terrain 75 m² ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 03002820W0053 ; 265 Avenue de Fontresquier ; parcelle BY 177 ; 4 logements, 238 m² ; terrain 1 295 m² ; terminé
- 26/11/2020 ; permis de construire 03002820W0035 ; 291 Chemin du Bosquet ; parcelle BK 74 ; 26 logements, 1 977 m² ; terrain 2 165 m² ; terminé ; IMMO CONCEPT
- 23/11/2020 ; permis de construire 03002820W0048 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 23/11/2020 ; permis de construire 03002820W0051 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 23/11/2020 ; permis d'aménager 03002820W0004 ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 17/11/2020 ; permis de construire 03002820W0058 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 497 m² ; annulé
- 16/11/2020 ; permis de construire 03002820W0050 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 173 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 06/11/2020 ; permis de construire 03002820W0057 ; Chemin de Saduran (lot N_ ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 520 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; déclaration préalable 03002820W0105 ; 10 Boulevard Theodore Laco ; parcelle BI 57 ; 1 logement ; terrain 275 m² ; autorisé ; SCI SPIRARE
- 23/10/2020 ; permis de construire 03002820W0032 ; 1 Impasse des Eyrieux ; parcelle CE 87 ; terrain 751 m² ; commencé
- 16/10/2020 ; permis d'aménager 03002820W0003 ; Place Leon Jouhaux ; parcelles BN 29, BN 115, BN 22 ; terrain 56 009 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 09/10/2020 ; permis de construire 03002819W0087 ; 2-4 Chemin du Moulin de la ; parcelles BD 515, BD 516, BD 342 ; 349 m² ; terrain 907 m² ; commencé
- 09/10/2020 ; permis de démolir 03002820W0003 ; Place Flora Tristan ; parcelle BN 32 ; terrain 4 055 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 29/09/2020 ; permis de construire 03002820W0041 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 116 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 18/09/2020 ; déclaration préalable 03002820W0075 ; 48 Avenue Leon Blum ; parcelle BE 11 ; terrain 294 m² ; autorisé
- 11/09/2020 ; permis de construire 03002820W0044 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 171 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 427 m² ; terminé ; SCI SHOUSHA
- 01/09/2020 ; permis de construire 03002820W0034 ; Impasse Henri Pailhon ; parcelles AP 475, AP 245 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 596 m² ; annulé
- 01/09/2020 ; permis de construire 03002820W0036 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 173 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 25/08/2020 ; déclaration préalable 03002820W0060 ; 25 Rue du Docteur Leon Are ; parcelle BE 512 ; 2 logements ; terrain 72 m² ; terminé
- 07/08/2020 ; permis de construire 03002819W0090 ; 1863 Route D Avignon ; parcelle AL 104 ; 2 195 m² ; terrain 7 775 m² ; terminé ; LIDL
- 06/08/2020 ; permis d'aménager 03002820W0002 ; 865 Avenue Alphonse Daudet ; parcelles BY 106, BY 105, BY 104 ; terrain 2 576 m² ; autorisé ; TIVAL
- 06/07/2020 ; permis de construire 03002820W0016 ; Route de Nimes ; parcelle BV 341 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 06/07/2020 ; permis d'aménager 03002820W0001 ; 5 Impasse D Artifel et Rue ; parcelles BI 260, BI 264 ; terrain 1 500 m² ; annulé
- 03/07/2020 ; permis de construire 03002820W0022 ; 24a Rue Leon  Alegre ; parcelle BE 623 ; 2 logements ; terrain 71 m² ; commencé
- 03/07/2020 ; permis de construire 03002820W0009 ; 660 Avenue de Berret ; parcelle AN 395 ; 240 m² ; terrain 1 294 m² ; commencé ; SCI POMME
- 03/07/2020 ; permis de démolir 03002820W0002 ; 3 Place de la Gare ; parcelle BI 371 ; terrain 9 068 m² ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 26/06/2020 ; permis de construire 03002820W0025 ; 28 Montee de France ; parcelle BM 308 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 383 m² ; autorisé
- 11/06/2020 ; permis de construire 03002820W0017 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle BN 284 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 300 m² ; terminé
- 02/06/2020 ; permis de construire 03002819W0091 ; 556 Chemin de Montigal ; parcelle AS 144 ; 292 m² ; terrain 20 650 m² ; commencé ; SALEILLES
- 25/05/2020 ; permis de construire 03002820W0007 ; 127 Montee de France ; parcelles AN 517, AN 546 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 959 m² ; terminé
- 25/05/2020 ; permis de construire 03002820W0015 ; Chemin Lagaraud ; parcelle BW 996 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 553 m² ; annulé ; SCI LA TRINACRIA
- 10/05/2020 ; permis de démolir 03002820W0001 ; Route d'Avignon ; parcelle AL 263 ; terrain 2 593 m² ; annulé ; LIDL
- 25/02/2020 ; permis de construire 03002819W0081 ; 1626 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 996 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 583 m² ; annulé
- 24/02/2020 ; permis de construire 03002819W0050 ; Av de la Mayre ; parcelle BO 239 ; 115 m² ; terrain 17 869 m² ; terminé ; ALTAZIR
- 20/02/2020 ; permis de construire 03002819W0086 ; 4 Rue des Bains Romains ; parcelle CD 540 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 665 m² ; terminé ; JASMIN IMMOBILIER
- 19/02/2020 ; permis de construire 03002819W0080 ; Avenue Alphonse Daudet ; parcelle CD 413 ; 300 m² ; terrain 32 771 m² ; terminé ; CENTRE HOSPITALIER DE BAGNOLS SUR CEZE LOUIS PASTEUR
- 14/02/2020 ; permis de construire 03002819W0085 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 574 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 27/01/2020 ; permis de construire 03002819W0077 ; 285 Montee de France ; parcelles AN 628, AN 627 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 929 m² ; annulé
- 20/01/2020 ; permis de construire 03002819W0083 ; 5 Impasse des Costes ; parcelles AS 901, AS 904 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 17/01/2020 ; permis de construire 03002819W0072 ; 1 Allee des Lilas ; parcelle BM 242 ; 2 logements, 83 m² ; terrain 1 009 m² ; terminé
- 17/01/2020 ; permis de construire 03002819W0069 ; 46 Route de Nimes ; parcelle BV 302 ; 64 m² ; terrain 2 488 m² ; terminé ; SCI OLIDAVET
- 10/01/2020 ; permis de construire 03002819W0088 ; Chemin saint Theodorit ; parcelle AP 547 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 706 m² ; terminé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03002819W0079 ; Chemin de Pontillasse ; parcelle AP 571 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 1 245 m² ; terminé
- 18/12/2019 ; permis de démolir 03002819W0001 ; 875 Avenue Alphonse Daudet ; parcelle BY 105 ; terrain 862 m² ; autorisé ; TIVAL
- 16/12/2019 ; permis de construire 03002819W0058 ; 1175 Avenue Alphonse Daude ; parcelles BV 261, BV 258, BV 328 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 762 m² ; autorisé
- 25/11/2019 ; déclaration préalable 03002819W0123 ; 1974 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 181 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 675 m² ; autorisé
- 12/11/2019 ; permis de construire 03002819W0064 ; 967 Av de la Roquette ; parcelle AM 232 ; 339 m² ; terrain 3 438 m² ; commencé ; SCI PATOBE
- 08/11/2019 ; permis de construire 03002819W0065 ; 75 Che de Signac ; parcelle AM 378 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 168 m² ; annulé
- 04/11/2019 ; permis de construire 03002819W0060 ; Impasse Claude Larnac ; parcelles BP 365, BP 361, BP 368 ; 2 logements, 225 m² ; terrain 1 815 m² ; annulé
- 04/11/2019 ; permis de construire 03002819W0062 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 343 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 501 m² ; terminé
- 31/10/2019 ; permis de construire 03002819W0061 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 334 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 329 m² ; commencé
- 24/10/2019 ; permis de construire 03002819W0051 ; 8 Montee des Oliviers ; parcelles BM 288, BM 244, BM 3 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 2 550 m² ; commencé
- 24/10/2019 ; permis de construire 03002819W0049 ; 2 Impasse du Quartier ; parcelle BK 325 ; 1 068 m² ; terrain 2 829 m² ; terminé ; LUCCA ET FILS
- 10/10/2019 ; permis de construire 03002819W0047 ; Impasse Henri Pailhon ; parcelle AP 504 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 232 m² ; terminé
- 10/10/2019 ; permis de construire 03002819W0048 ; Impasse Henri Pailhon ; parcelles AP 507, AP 508 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 265 m² ; terminé
- 25/09/2019 ; permis de construire 03002819W0053 ; 342 Chemin du Pontillasse ; parcelle AP 390 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 17/09/2019 ; permis de construire 03002819W0052 ; 116 Route de Carmignan ; parcelles BC 125, BC 124, BC 123 ; terrain 13 700 m² ; autorisé ; BIOCOOP MERE NATURE
- 02/09/2019 ; permis de construire 03002819W0046 ; 849 Chemin de saint Theod ; parcelle AP 554 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 27/08/2019 ; permis d'aménager 03002819W0002 ; terminé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 26/08/2019 ; permis de construire 03002819W0042 ; 28 Rue du Casino ; parcelles BD 74, BD 73 ; 7 logements ; terrain 539 m² ; commencé
- 09/08/2019 ; permis de construire 03002819W0021 ; 58 Rue de la Republique ; parcelle BE 358 ; 5 logements, 5 m² ; terrain 108 m² ; commencé ; CA PART DE LA
- 09/08/2019 ; permis de construire 03002819W0024 ; Chemin de la Font des Chie ; parcelle AZ 330 ; 340 m² ; terrain 7 412 m² ; commencé
- 09/08/2019 ; permis de construire 03002819W0034 ; 46 Route de Nimes ; parcelle BV 302 ; 22 m² ; terrain 2 488 m² ; annulé ; SCI OLIDAVET
- 06/08/2019 ; permis de construire 03002819W0041 ; 238 Chemin d'Aubian ; parcelle AD 335 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 495 m² ; commencé
- 01/08/2019 ; permis de construire 03002819W0044 ; 78 Rue Jean Zay ; parcelle CE 255 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 257 m² ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de construire 03002819W0036 ; 335 Rue Andre Penchenier ; parcelle BY 585 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 13 045 m² ; commencé
- 23/07/2019 ; permis de construire 03002819W0029 ; 5 Chemin du Cartonnage ; parcelle BD 108 ; 1 logement ; terrain 311 m² ; commencé
- 23/07/2019 ; déclaration préalable 03002819W0063 ; 566 Chemin de Signac ; parcelle AM 387 ; 18 m² ; terrain 4 867 m² ; autorisé
- 05/07/2019 ; permis de construire 03002819W0030 ; 1 Rue du Caporal Pierre Ga ; parcelle CD 528 ; 117 m² ; terrain 380 m² ; autorisé
- 05/07/2019 ; déclaration préalable 03002819W0066 ; 4 Impasse des Recollets ; parcelles BI 143, BI 141, BI 137 ; terrain 2 806 m² ; autorisé
- 20/06/2019 ; permis de construire 03002819W0018 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 344 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 010 m² ; autorisé
- 11/06/2019 ; permis de construire 03002818W0049 ; 345 Avenue du Commando Vig ; parcelles CE 64, CE 168 ; 5 logements, 496 m² ; terrain 41 328 m² ; commencé ; REGION OCCITANIE
- 11/06/2019 ; permis de construire 03002818W0049 ; 345 Avenue du Commando Vig ; parcelles CE 64, CE 168 ; 496 m² ; terrain 41 328 m² ; commencé ; REGION OCCITANIE
- 28/05/2019 ; permis de construire 03002819W0026 ; 34 Avenue  de la Montade ; parcelle AN 561 ; 1 logement, 214 m² ; terrain 1 393 m² ; terminé
- 20/05/2019 ; permis de construire 03002819W0028 ; 4 Impasse des Bains Romain ; parcelle CD 539 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 796 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis de construire 03002819W0005 ; 40 Imp des Cerisiers ; parcelle AP 271 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 200 m² ; autorisé
- 09/05/2019 ; permis de construire 03002819W0022 ; Chemin du Pontillasse ; parcelle AP 390 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 102 m² ; terminé
- 02/05/2019 ; déclaration préalable 03002819W0034 ; 21 Avenue Leon Blum ; parcelle CD 508 ; 1 logement ; terrain 449 m² ; autorisé
- 18/04/2019 ; permis d'aménager 03002819W0001 ; 5 Av de la Montade ; parcelle BM 11 ; terrain 2 777 m² ; autorisé
- 17/04/2019 ; permis de construire 03002819W0014 ; Bourdilhan-Sud ; parcelles AP 45, BS 47 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 20/03/2019 ; permis de construire 03002819W0004 ; 3 Rue de l'Asile ; parcelle BH 108 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 207 m² ; terminé
- 04/03/2019 ; déclaration préalable 03002819W0003 ; Roquette ; parcelles AM 538, AM 539 ; 14 m² ; terrain 658 m² ; autorisé ; SCI SPORT - EAT
- 27/02/2019 ; permis de construire 03002818W0060 ; Rue Pierre Bonnard ; parcelle BR 340 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 447 m² ; terminé
- 25/02/2019 ; permis de construire 03002818W0059 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 159 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 503 m² ; terminé
- 11/02/2019 ; permis de construire 03002818W0051 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle BN 284 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 300 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; déclaration préalable 03002819W0001 ; 1 Rue Frederic Mistral ; parcelles CD 137, CD 138 ; 1 logement ; terrain 274 m² ; autorisé
- 30/01/2019 ; permis de construire 03002818W0047 ; 23 Avenue Paul Langevin ; parcelle BD 114 ; 2 logements, 95 m² ; terrain 324 m² ; commencé
- 30/01/2019 ; permis de construire 03002818W0048 ; Rd 6086 ; parcelle BV 341 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 500 m² ; annulé
- 30/01/2019 ; permis de construire 03002818W0047 ; 23 Avenue Paul Langevin ; parcelle BD 114 ; 95 m² ; terrain 324 m² ; commencé
- 28/01/2019 ; permis de construire 03002818W0056 ; 46 Bis Route de Nimes ; parcelle BV 330 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 351 m² ; terminé
- 23/01/2019 ; permis de construire 03002819W0003 ; 84 Rue Jean Zay (lot N_8) ; parcelle CE 256 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 200 m² ; commencé
- 09/01/2019 ; permis de construire 03002818W0041 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 159P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 09/01/2019 ; permis de construire 03002818W0050 ; 776 Chemin St Theodorite ; parcelle AP 548 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 843 m² ; terminé
- 09/01/2019 ; permis de construire 03002818W0053 ; 189 Che de Cheisson ; parcelle AP 529 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 14/12/2018 ; permis de construire 03002818W0037 ; 256  Av Francois Mitterran ; parcelles BC 34, BC 33 ; 4 m² ; terrain 1 278 m² ; terminé ; SCI AGA PRO
- 12/12/2018 ; permis de construire 03002818W0044 ; Montee de France ; parcelle BM 57 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 818 m² ; commencé
- 07/12/2018 ; permis de construire 03002818W0043 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 159 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 25/10/2018 ; permis de construire 03002818W0038 ; Bourdilhan-Sud ; parcelle AP 509 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 300 m² ; terminé
- 17/10/2018 ; permis de construire 03002818W0035 ; 573 Avenue de L Hermitage ; parcelles AM 568, AM 569, AM 567 ; 409 m² ; terrain 5 075 m² ; terminé ; D&S IMMO
- 08/10/2018 ; permis de construire 03002818W0030 ; 2 Bis  Rue du Casino ; parcelle BD 480 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 460 m² ; autorisé
- 08/10/2018 ; permis de construire 03002818W0040 ; 70-71 Parc Chamont ; parcelles AS 381, AS 380 ; 1 logement ; terrain 852 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 03002818W0025 ; 81 Impasse des Vignes ; parcelle AY 151 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 535 m² ; terminé
- 28/09/2018 ; permis de construire 03002818W0032 ; 313 Chemin de saint Theod ; parcelle AP 510 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé
- 17/09/2018 ; permis de construire 03002818W0028 ; 113 Impasse des Vignes ; parcelles AY 165, AY 164, AY 153 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 14/09/2018 ; permis de construire 03002818W0018 ; 642 Avenue du Commando Vig ; parcelle CD 423 ; 98 m² ; terrain 15 706 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
- 14/09/2018 ; permis de construire 03002818W0029 ; 169 Rue Fernand Jarrie ; parcelles AK 451, AK 452 ; 34 m² ; terrain 4 196 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU GARD RHODANIEN
- 05/09/2018 ; permis de construire 03002818W0031 ; 2811 Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 515 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 458 m² ; terminé
- 03/09/2018 ; déclaration préalable 03002818W0078 ; 8 Rue du Moulin A Huile ; parcelles BD 589, BD 611 ; 1 logement ; terrain 35 m² ; autorisé
- 03/09/2018 ; permis de construire 03002818W0019 ; 75 Route de Barjac ; parcelle AZ 66 ; 1 336 m² ; terrain 4 884 m² ; commencé ; TRIALISSIMMO
- 29/08/2018 ; permis de construire 03002818W0013 ; 81 Impasse de la Floure ; parcelle AM 584 ; 258 m² ; terrain 1 750 m² ; commencé ; PK
- 22/08/2018 ; permis de construire 03002818W0024 ; 7 Chemin de L Euze ; parcelle BL 34 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 3 093 m² ; autorisé
- 20/08/2018 ; permis de construire 03002818W0027 ; 937 Chemin de Derbeze ; parcelle AD 320 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 072 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 03002818W0021 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle BP 379 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 29/06/2018 ; permis d'aménager 03002818W0001 ; Che de Saduran ; parcelles AY 155, AY 87, AY 116 ; terrain 19 840 m² ; terminé ; SAS FONCIERE BAMA
- 27/06/2018 ; permis de construire 03002818W0022 ; 110 Rue Jean Zay ; parcelle CE 258 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 27/06/2018 ; permis de construire 03002818W0023 ; 124 Rue Jean Zay ; parcelle CE 259 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 06/06/2018 ; déclaration préalable 03002818W0062 ; 3 Rue de l'Horloge ; parcelle BH 40 ; 1 logement ; terrain 121 m² ; terminé
- 31/05/2018 ; permis de construire 03002818W0017 ; 223 Route de Carmignan ; parcelles AH 52, AH 51, AH 55 ; 7 logements, 473 m² ; terrain 43 530 m² ; terminé ; LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
- 28/05/2018 ; permis de construire 03002818W0005 ; Rte de Tresques ; parcelles BY 297, BY 383, BY 386 ; 1 482 m² ; terrain 11 873 m² ; terminé ; BAGNOLS DISTRIBUTION
- 24/05/2018 ; permis de construire 03002818W0009 ; 1921 Route d'Avignon ; parcelle AL 263 ; 420 m² ; terrain 2 593 m² ; annulé
- 14/05/2018 ; permis de construire 03002818W0012 ; 4 Rue des Bains Romains ; parcelle CD 474P ; 1 logement ; terrain 415 m² ; autorisé
- 30/04/2018 ; déclaration préalable 03002818W0040 ; 345 Avenue du Commando Vig ; parcelles CE 168, CE 64 ; 20 m² ; terrain 41 463 m² ; autorisé ; REGION OCCITANIE
- 26/04/2018 ; permis de démolir 03002818W0002 ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 26/04/2018 ; permis de démolir 03002818W0001 ; 2 Av Leon Blum ; parcelle BH 327 ; terrain 2 482 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 24/04/2018 ; permis de construire 03002818W0002 ; Chemin du Fangas ; parcelle BC 163 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 180 m² ; terminé
- 17/04/2018 ; permis de construire 03002818W0008 ; Bosquet Berret ; parcelles AN 568, AN 565 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 3 553 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; déclaration préalable 03002818W0029 ; 256 Rte de Lyon ; parcelles BC 33, BC 34 ; 4 m² ; terrain 1 278 m² ; autorisé ; SCI AGA PRO
- 09/03/2018 ; permis de construire 03002818W0006 ; 1226  Avenue Vigan Braquet ; parcelles BY 617, BY 616 ; 1 logement, 21 m² ; terrain 760 m² ; annulé ; SCI DU COMMANDO
- 22/02/2018 ; permis de construire 03002818W0007 ; Chemin d'Aubagnac A Berret ; parcelles AN 611, AN 590, AN 586 ; 1 logement, 196 m² ; terrain 1 553 m² ; commencé
- 15/02/2018 ; permis de construire 03002817W0050 ; Chemin de Jerusalem ; parcelles AN 588, AN 592, AN 597 ; 2 logements, 296 m² ; terrain 2 671 m² ; commencé
- 08/02/2018 ; permis de construire 03002817W0051 ; Aubian ; parcelle AD 150 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 522 m² ; commencé
- 06/02/2018 ; déclaration préalable 03002818W0011 ; 1 Impasse des Eyrieux ; parcelle CE 87 ; terrain 751 m² ; terminé
- 29/01/2018 ; permis de construire 03002817W0046 ; 4 Rue du 11 Novembre 1918 ; parcelle BI 212 ; 74 m² ; terrain 1 315 m² ; annulé ; COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE
- 19/01/2018 ; permis de construire 03002817W0047 ; Av du Commando Vigan Braqu ; parcelles BY 297, BY 383, BY 386 ; 1 482 m² ; terrain 41 727 m² ; autorisé ; BAGNOLS DISTRIBUTION
- 19/01/2018 ; permis d'aménager 03002817W0004 ; 300 Chemin du Pontillasse ; parcelle AP 390 ; terrain 4 124 m² ; terminé ; SCI LE PETIT COMTAT
- 15/01/2018 ; permis de construire 03002817W0042 ; 345 Av du Commando Vigan B ; parcelles CE 64, CE 168 ; 2 698 m² ; terrain 36 068 m² ; annulé ; LANGUEDOC ROUSSILLON AMENAGEMENT
- 08/01/2018 ; permis de construire 03002817W0040 ; Chemin de Berret A l'Hermi ; parcelle AN 595 ; 2 logements, 187 m² ; terrain 1 499 m² ; terminé ; DSDT
- 05/01/2018 ; déclaration préalable 03002817W0103 ; 1 Esplanade du Mont Cotton ; parcelle BN 4 ; 40 m² ; terrain 1 286 m² ; autorisé
- 29/12/2017 ; permis de construire 03002817W0044 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 523 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 697 m² ; commencé
- 21/12/2017 ; permis de construire 03002817W0043 ; Chemin saint Theodorit ; parcelle AP 295 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 2 590 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; déclaration préalable 03002817W0105 ; Route de saint Gervais ; parcelles AZ 280, AZ 279 ; 8 m² ; terrain 8 840 m² ; terminé ; MCDONALD'S FRANCE
- 29/11/2017 ; permis de construire 03002817W0039 ; 81 Impasse des Vignes ; parcelle AY 145 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 535 m² ; annulé
- 27/11/2017 ; permis de construire 03002817W0034 ; 804 Chemin de saint Theod ; parcelle AP 446 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 22/11/2017 ; permis de construire 03002817W0027 ; 223 Route de Carmignan ; parcelles AH 55, AH 56, AH 57 ; 7 logements, 465 m² ; terrain 43 530 m² ; annulé ; LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION
- 17/11/2017 ; permis de construire 03002817W0036 ; 1224 Avenue du Commando Vi ; parcelles BY 617, BY 616 ; 1 logement, 32 m² ; terrain 760 m² ; terminé ; SCI DU COMMANDO
- 16/11/2017 ; permis de construire 03002817W0022 ; 22 Avenue Ernest Euzeby ; parcelles BY 473, BY 474 ; 423 m² ; terrain 2 156 m² ; commencé ; IMMOBLA SOCIETE
- 14/11/2017 ; déclaration préalable 03002817W0098 ; 682 Avenue de L Hermitage ; parcelle AM 579 ; 29 m² ; terrain 5 353 m² ; autorisé ; GAGLIARDONE
- 13/11/2017 ; permis de démolir 03002817W0001 ; Route de Tresques ; parcelles BY 383, BY 386, BY 297 ; terrain 11 873 m² ; autorisé ; BAGNOLS DISTRIBUTION
- 10/11/2017 ; permis de construire 03002817W0032 ; 41 Impasse des Vignes ; parcelle AY 149 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 08/11/2017 ; permis de construire 03002817W0018 ; 0001 Av de la Montade ; parcelles BM 187, BM 285, BM 286 ; 4 621 m² ; terrain 16 542 m² ; commencé ; CTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
- 25/10/2017 ; permis d'aménager 03002817W0003 ; 299 Route de Barjac ; parcelle AZ 262 ; terrain 1 277 m² ; autorisé
- 16/10/2017 ; permis de construire 03002817W0031 ; 4 Ter Rue des Violettes ; parcelles BW 926, BW 927 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 300 m² ; annulé
- 05/10/2017 ; permis de construire 03002817W0019 ; Montee de France ; parcelle AN 571 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 350 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 03002817W0020 ; Bosquet Berret ; parcelles AN 589, AN 584, AN 586 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 502 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 03002817W0026 ; 49 Chemin d'Aubian ; parcelle AD 330 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 05/10/2017 ; permis de construire 03002817W0026 ; 49 Chemin d'Aubian ; parcelle AD 330 ; 99 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 15/09/2017 ; permis de construire 03002817W0024 ; 905 Chemin de saint Theod ; parcelle AP 127 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 475 m² ; terminé
- 30/08/2017 ; permis de construire 03002817W0021 ; 77 Impasse des Vignes ; parcelle AY 145 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 530 m² ; terminé
- 22/06/2017 ; permis de construire 03002817W0013 ; 111 Impasse des Vignes ; parcelle AY 145 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 534 m² ; terminé
- 31/05/2017 ; permis de construire 03002816W0071 ; 1 Impasse du Quartier ; parcelles BK 186, BK 206, BK 252 ; 534 m² ; terrain 10 341 m² ; autorisé ; VABEMA
- 21/05/2017 ; déclaration préalable 03002817W0028 ; 9 Boulevard Lacombe ; parcelle BH 11 ; terrain 253 m² ; autorisé ; ADREA MUTUELLE
- 27/04/2017 ; permis de construire 03002817W0005 ; 102 Chemin  de Saduran ; parcelle BC 161 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 539 m² ; terminé
- 25/04/2017 ; permis de construire 03002817W0002 ; Chemin de la Font des Chie ; parcelle AZ 330 ; 350 m² ; terrain 7 480 m² ; terminé ; DES SENIORS
- 29/03/2017 ; permis de construire 03002817W0006 ; 5 Rue de Provence ; parcelle BY 23P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 396 m² ; terminé
- 20/03/2017 ; permis de construire 03002817W0007 ; Chemin d'Aubagnac A Berre ; parcelle AM 613 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 896 m² ; terminé
- 13/03/2017 ; permis de construire 03002817W0001 ; 223 Che de Cheisson ; parcelle AP 324 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 411 m² ; commencé
- 12/03/2017 ; déclaration préalable 03002817W0006 ; 17 Boulevard Theodore Laco ; parcelle BE 522 ; 1 m² ; terrain 882 m² ; terminé ; SOCIETE GENERALE
- 03/02/2017 ; permis de construire 03002816W0062 ; 70 - 71 Parc Chamont ; parcelles AS 380, AS 381 ; 1 logement ; terrain 610 m² ; autorisé
- 23/01/2017 ; permis de construire 03002816W0061 ; Montee de France ; parcelle AN 571 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 350 m² ; annulé
- 20/01/2017 ; permis de construire 03002816W0056 ; 1 Chemin de Signac ; parcelle AM 226 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 405 m² ; autorisé
- 20/01/2017 ; permis de construire 03002816W0066 ; 120 Rte D Avignon ; parcelle BK 83 ; 568 m² ; terrain 3 595 m² ; commencé ; ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- 11/01/2017 ; permis de construire 03002816W0043 ; Bosquet Berret ; parcelles AN 568, AN 565 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 7 106 m² ; annulé
- 10/01/2017 ; permis de construire 03002816W0053 ; Chemin des Petits Bosquets ; parcelles BM 281, BM 280 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 490 m² ; autorisé
- 10/01/2017 ; permis de construire 03002816W0067 ; 321 Chemin de L Etang ; parcelle BT 142 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 294 m² ; terminé
- 10/01/2017 ; permis de construire 03002816W0058 ; Parking de la Ceze ; parcelle BD 358 ; 3 589 m² ; terrain 5 486 m² ; terminé ; VSB ENERGIES NOUVELLES
- 10/01/2017 ; permis de construire 03002816W0059 ; Les Estouzilles ; parcelle BD 522 ; 1 250 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; VSB ENERGIES NOUVELLES
- 06/01/2017 ; permis de construire 03002816W0060 ; Rue Leon Fontaine ; parcelle BK 311 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 22/12/2016 ; permis de construire 03002816W0057 ; Bosquet Berret ; parcelles AN 589, AN 577, AN 584 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 655 m² ; annulé
- 21/12/2016 ; permis de construire 03002816W0051 ; 9019 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 8 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 934 m² ; terminé
- 21/12/2016 ; permis de construire 03002816W0055 ; 20 Montee de France ; parcelle BM 28A ; 1 logement, 88 m² ; terrain 476 m² ; commencé
- 14/12/2016 ; permis de construire 03002816W0065 ; 1 Rue des Bastides de Font ; parcelle BZ 210 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 264 m² ; commencé
- 13/12/2016 ; permis de construire 03002816W0048 ; 54  Avenue de la Mayre ; parcelle BO 239 ; 75 m² ; terrain 17 869 m² ; terminé
- 23/11/2016 ; permis de construire 03002816W0052 ; 32 Rue du Casino ; parcelle BD 71 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 124 m² ; terminé
- 22/11/2016 ; permis de construire 03002816W0047 ; 10 Impasse du Quartier ; parcelles BK 251, BK 250 ; 44 m² ; terrain 994 m² ; autorisé ; CROIX ROUGE FRANCAISE
- 18/11/2016 ; déclaration préalable 03002816W0089 ; 3 Che du Moulin de la Tour ; parcelle BD 320 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 836 m² ; autorisé
- 08/11/2016 ; permis de construire 03002816W0050 ; 2 Rue des Violettes ; parcelle BW 9 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 24/10/2016 ; déclaration préalable 03002816W0094 ; 252 Avenue Alphonse Daudet ; parcelles CD 101, CD 186, CD 187 ; 19 m² ; terrain 4 996 m² ; terminé ; SCI DES GARRIGUES ROUSSES
- 11/10/2016 ; permis de construire 03002816W0045 ; 740 Chemin saint Theodori ; parcelle AP 531 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 05/10/2016 ; permis de construire 03002816W0037 ; Chemin de Bourdilhan ; parcelle BN 285 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 345 m² ; terminé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03002816W0040 ; 21 Rue du Languedoc ; parcelles CE 132, CE 218, CE 81 ; 33 logements, 2 508 m² ; terrain 1 727 m² ; terminé ; SCCV LE CLOS SALENGRO
- 09/09/2016 ; permis de construire 03002816W0019 ; 2 Impasse du Marche Vieux ; parcelle AL 306 ; 512 m² ; terrain 2 118 m² ; terminé ; SCI FLCE
- 05/09/2016 ; permis de construire 03002816W0042 ; Route de St Gervais ; parcelle AZ 212 ; 41 m² ; terrain 4 642 m² ; commencé ; LES CONDAMINES
- 04/09/2016 ; déclaration préalable 03002816W0075 ; Imp des Recollets ; parcelles BI 143, BI 141, BI 137 ; terrain 2 806 m² ; autorisé ; ORGANISM GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
- 30/08/2016 ; permis de construire 03002816W0031 ; Ch des Petits Bosquets ; parcelle BM 281 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 16/08/2016 ; permis de construire 03002816W0027 ; Lagaraud Sud ; parcelles BW 481, BW 480 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 482 m² ; terminé
- 16/08/2016 ; permis de construire 03002816W0041 ; Bourdilhan Sud ; parcelles AP 438, AP 152 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 319 m² ; commencé
- 04/08/2016 ; permis de construire 03002816W0035 ; 2 Rue des Santolines ; parcelle BX 500 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 880 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 03002816W0038 ; 52 Impasse Ballet ; parcelle AZ 324 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 360 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 03002816W0039 ; Chemin de Cheisson ; parcelle AP 525 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 327 m² ; commencé
- 26/07/2016 ; permis de construire 03002816W0036 ; 2197 Chemin de Lagaraud ; parcelle BW 967 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 663 m² ; terminé
- 25/07/2016 ; permis de construire 03002816W0017 ; Signac ; parcelles AM 568, AM 569 ; 315 m² ; terrain 1 153 m² ; annulé ; D&S IMMO
- 21/07/2016 ; permis de construire 03002816W0015 ; Le Fangas Nord ; parcelle AZ 330 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 7 480 m² ; terminé ; DES SENIORS
- 21/07/2016 ; permis de construire 03002816W0032 ; Rue des Troubadours ; parcelle BW 767 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 03002816W0034 ; Montee de France ; parcelle AN 573 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 03002816W0015 ; Le Fangas Nord ; parcelle AZ 330 ; 78 m² ; terrain 7 480 m² ; terminé ; DES SENIORS
- 18/07/2016 ; permis de construire 03002816W0025 ; Montee de France ; parcelles AN 573, AN 574 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 435 m² ; autorisé
- 08/07/2016 ; permis de construire 03002816W0003 ; 94 Rte de Nimes ; parcelles BV 119, BV 120, BV 82 ; 2 650 m² ; terrain 11 554 m² ; terminé ; PORTIRAGNES
- 08/07/2016 ; permis de construire 03002816W0018 ; 127 m² ; terminé ; CARLA
- 30/06/2016 ; permis de construire 03002816W0026 ; Chemin d'Aubian ; parcelle AD 326 ; 1 logement, 67 m² ; terminé
- 22/06/2016 ; permis de construire 03002816W0028 ; 96 Rue Jean Zay ; parcelle CE 257 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 200 m² ; terminé
- 21/06/2016 ; permis d'aménager 03002816W0001 ; Saduran ; parcelles AY 145, AY 146 ; terrain 4 549 m² ; terminé
- 17/06/2016 ; permis de démolir 03002816W0001 ; 1 Avenue Leon Blum ; parcelle CD 442 ; terrain 1 430 m² ; autorisé ; SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
- 09/06/2016 ; permis de construire 03002816W0013 ; Chemin du Fangas ; parcelle AZ 336 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 01/06/2016 ; permis de construire 03002816W0021 ; Rue des Troubadours ; parcelles BW 449, BW 767 ; 1 logement, 228 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 31/05/2016 ; permis de construire 03002816W0022 ; 2803 Chemin de Bourdilhan ; parcelle AP 514 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 428 m² ; terminé
- 30/05/2016 ; permis d'aménager 03002815W0001 ; Lacau ; parcelles AM 230, AM 30, AM 423 ; terrain 48 950 m² ; autorisé ; TDSP
- 27/05/2016 ; déclaration préalable 03002816W0027 ; Rue Moliere ; parcelle BN 29 ; 8 m² ; terrain 17 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 25/05/2016 ; permis de construire 03002816W0014 ; Rue de la Farigoulette ; parcelles BW 449, BW 767 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 500 m² ; autorisé
- 18/05/2016 ; permis de construire 03002816W0008 ; 155 Chemin de Signac ; parcelle AM 226P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 577 m² ; terminé
- 17/05/2016 ; permis de construire 03002816W0016 ; Rue de la Farigoulette ; parcelles BW 449, BW 767P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 475 m² ; terminé
- 11/05/2016 ; déclaration préalable 03002816W0023 ; 7 Rue Felix Germain ; parcelle BI 133 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 498 m² ; terminé
- 20/04/2016 ; permis de construire 03002816W0009 ; 559 Che de Signac ; parcelle AM 462 ; 3 logements, 183 m² ; terrain 4 653 m² ; commencé
- 12/04/2016 ; permis de construire 03002816W0011 ; Chemin de Saduran ; parcelle AY 147 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 09/03/2016 ; permis de construire 03002815W0054 ; 357 Montee de France ; parcelle AN 116P ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 086 m² ; autorisé
- 23/02/2016 ; permis de construire 03002815W0053 ; Av de L Ancise ; parcelle CD 446 ; 64 logements, 3 909 m² ; terrain 10 643 m² ; terminé ; CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NIMES BAGNOLS UZES LE VIGAN
- 23/02/2016 ; permis de construire 03002815W0053 ; Av de L Ancise ; parcelle CD 446 ; 3 909 m² ; terrain 10 643 m² ; terminé ; CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE NIMES BAGNOLS UZES LE VIGAN
- 19/02/2016 ; permis de construire 03002816W0007 ; Chemin Rural Lagaraud ; parcelle BW 947 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 1 121 m² ; commencé

133 autorisations plus anciennes ne sont pas dans ce jumeau : l'API les sert par pages (https://aucadastre.fr/api/commune/30028/permits?offset=500) et la page les porte toutes.

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bagnols-sur-ceze-30028/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bagnols-sur-ceze-30028.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/30028/permits