# Permis de construire de Bagnot (Côte-d'Or) : 11 autorisations

De 2013 à 2022 : 6 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 1 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/03/2022 ; permis de construire 02104221S0010 ; Rue de Montmain ; parcelles B 528, B 530 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 896 m² ; autorisé
- 17/12/2021 ; permis de construire 02104221S0001 ; 1 Rue de la Marquise de Pang ; parcelles E 39, E 40 ; 1 logement ; terrain 4 771 m² ; autorisé
- 09/11/2021 ; permis de construire 02104221S0002 ; 3 Route de Nuits saint Georg ; parcelle E 45 ; terrain 3 875 m² ; autorisé
- 24/11/2020 ; permis de construire 02104220S0001 ; 13 C Rue d'Amont ; parcelle A 393 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 09/04/2019 ; permis de construire 02104219S0001 ; Grands Champs de Locheres ; parcelles ZB 47, ZB 48 ; 662 m² ; terrain 12 885 m² ; autorisé
- 20/12/2018 ; permis de construire 02104218S0003 ; Rue du Bourg ; parcelle E 291 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 22/10/2018 ; permis de démolir 02104218S0002 ; 4 Rte de Nuits saint Georges ; parcelle A 366 ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 15/06/2018 ; permis de démolir 02104218S0001 ; 1 Rue du Meix Martin ; parcelles E 291, E 294 ; terrain 2 107 m² ; autorisé
- 19/06/2015 ; permis de construire 02104215D0001 ; Grand Champs de Locheres ; parcelles ZB 47, ZB 48 ; 433 m² ; terrain 12 885 m² ; autorisé
- 23/03/2014 ; permis de construire 02104214B0002 ; Rue D Amont ; parcelle A 392 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 1 280 m² ; autorisé
- 05/02/2013 ; permis de construire 02104212B0006 ; 39 Rue du Bourg ; parcelle B 546 ; 1 logement, 253 m² ; terrain 2 400 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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