# Permis de construire de Bailleul-aux-Cornailles (Pas-de-Calais) : 15 autorisations

De 2013 à 2026 : 9 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; déclaration préalable 0620702600003 ; 2 Rue Basse ; parcelle 0D 37 ; terrain 460 m² ; autorisé
- 17/09/2025 ; permis de construire 0620702500001 ; 14 Rue Haute ; parcelles D 119, D 120, D 121 ; 1 logement, 23 m² ; terrain 11 306 m² ; commencé
- 09/06/2022 ; permis de construire 0620702200001 ; Cd 83  Pres Rn 39 ; parcelles ZK 42, ZK 41, ZK 40 ; 945 m² ; terminé ; BIOGAZ DU TERNOIS
- 07/03/2022 ; permis de construire 0620702100004 ; Rue du Bois de la Motte (l ; parcelle ZI 3 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 22 630 m² ; terminé
- 24/06/2020 ; permis de construire 0620702000002 ; Le Barlet ; parcelles ZK 14, ZK 16, ZK 18 ; 151 m² ; terrain 229 670 m² ; terminé
- 15/05/2020 ; permis de construire 0620701900004 ; Cd 83 ; parcelle ZK 2P ; 3 250 m² ; terrain 22 008 m² ; commencé ; BIOGAZ DU TERNOIS
- 27/11/2019 ; permis de construire 0620701900003 ; 2 Rue du Bois de la Motte ; parcelle ZI 99 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 23/10/2019 ; permis de construire 0620701900002 ; Le Capieau ; parcelle ZI 100 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 974 m² ; commencé
- 05/10/2015 ; permis de construire 0620701500003 ; Rue Haute ; parcelles D 226, D 26 ; terrain 2 870 m² ; terminé
- 22/01/2015 ; permis de construire 0620701400005 ; Rue Basse ; parcelles D 334, D 333, D 332 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 1 805 m² ; commencé
- 07/08/2014 ; permis de construire 0620701400002 ; Rue Haute ; parcelles D 312, D 311 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 013 m² ; autorisé
- 07/08/2014 ; permis de construire 0620701400003 ; 1 logement, 111 m² ; commencé
- 03/03/2014 ; permis de construire 0620701300002 ; Voie Communale N 2 du Bois ; parcelle ZL 100 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 974 m² ; annulé
- 03/02/2014 ; permis de construire 0620701300003 ; Rue du Bois de la Motte ; parcelle ZI 102 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 142 m² ; terminé
- 20/01/2013 ; déclaration préalable 0620701200009 ; Rue du Barlet ; parcelle ZI 45 ; 19 m² ; terrain 92 250 m² ; autorisé ; EARL HACHIN PRUVOST

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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