# Permis de construire de Bailleval (Oise) : 54 autorisations

De 2013 à 2026 : 43 de logement, 7 de locaux, 1 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 24 autorisations et 23 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/03/2026 ; permis de construire 0600422500005 ; 12 Rue de l'Hostellerie ; parcelles 0G 347, 0G 346, 0G 345 ; 98 m² ; terrain 9 915 m² ; terminé
- 07/07/2025 ; déclaration préalable 0600422500010 ; 3 Rue du Jardin des Prothais ; parcelle AD 461 ; terrain 1 023 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAILLEVAL
- 07/07/2025 ; permis de démolir 0600422500001 ; 2 T Rue du Moulin ; parcelles AB 392, AB 395 ; terrain 996 m² ; autorisé
- 16/01/2025 ; permis de construire 06004224T0004 ; Rue des Boues ; parcelles AE 232, AE 233, AE 234 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 03/10/2024 ; permis de construire 06004224T0003 ; Rue de l'Hotel Guehain ; parcelle ZA 529 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 869 m² ; commencé
- 17/01/2024 ; permis de construire 06004223T0008 ; Rue des Boues ; parcelle AE 231 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 91 m² ; autorisé
- 27/07/2023 ; permis de construire 06004223T0007 ; 5 Rue des Prothais ; parcelle AD 484 ; 5 logements, 345 m² ; terrain 836 m² ; terminé ; OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE
- 27/07/2023 ; permis de construire 06004223T0007 ; 5 Rue des Prothais ; parcelle AD 484 ; 345 m² ; terrain 836 m² ; terminé ; OISE HABITAT - OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES COMMUNES DE L'OISE
- 27/02/2023 ; permis de construire 06004223T0002 ; 11 Impasse du Courtil Tarton ; parcelle AI 512 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 27/02/2023 ; permis de construire 06004223T0003 ; 12 Impasse du Courtil Tarton ; parcelle AI 511 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 511 m² ; commencé
- 05/12/2022 ; permis de construire 06004222T0016 ; Lot 8 Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 454 m² ; commencé
- 28/10/2022 ; permis de construire 06004222T0013 ; Courtil Tartron ; parcelles AI 403, AI 407 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 656 m² ; commencé
- 15/09/2022 ; permis de construire 06004222T0010 ; Rue du Clos de Saveuse Lot ; parcelle ZB 372 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 302 m² ; terminé
- 12/09/2022 ; permis de construire 06004222T0011 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 450 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 564 m² ; commencé
- 19/07/2022 ; permis de construire 06004222T0008 ; Lotissement le Courtil Tar ; parcelle AI 469P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 395 m² ; autorisé
- 19/07/2022 ; permis de construire 06004222T0009 ; Lotissement le Courtil Tar ; parcelle AI 26 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 580 m² ; terminé
- 18/07/2022 ; permis de construire 06004222T0006 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 430 m² ; autorisé
- 18/07/2022 ; permis de construire 06004222T0007 ; Courtil Tartron ; parcelle ZB 403 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 349 m² ; annulé
- 04/07/2022 ; permis de démolir 06004222T0001 ; 5 Rue du Jardin des Prothais ; parcelle AD 484 ; terrain 836 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER LOCAL DES TERRITOIRES OISE ET AISNE
- 16/06/2022 ; permis de construire 06004222T0001 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 459 m² ; terminé
- 16/06/2022 ; permis de construire 06004222T0002 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 664 m² ; commencé
- 16/06/2022 ; permis de construire 06004222T0003 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 418 m² ; terminé
- 16/06/2022 ; permis de construire 06004222T0004 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 455 m² ; terminé
- 16/06/2022 ; permis de construire 06004222T0005 ; Courtil Tartron ; parcelle AI 469 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 422 m² ; annulé
- 10/09/2021 ; permis de construire 06004221T0005 ; Le Courtil Grand Pere ; parcelle C 386 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 4 726 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis d'aménager 06004221T0001 ; Courtil Tartron ; parcelles AI 26, AI 450, AI 460 ; terrain 8 711 m² ; commencé
- 15/03/2021 ; permis de construire 06004221T0002 ; 22 Rue du Grand Aulnois ; parcelles AH 322, AH 323, AH 324 ; 1 logement, 58 m² ; terrain 520 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAILLEVAL
- 22/01/2021 ; permis de construire 06004220T0012 ; Rue des Champs ; parcelle ZB 406 ; 1 logement, 287 m² ; terrain 2 557 m² ; terminé
- 07/12/2020 ; permis de construire 06004220T0006 ; 19 Rue de L Ourmelet ; parcelle ZB 287 ; 22 m² ; terrain 6 535 m² ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 06004220T0001 ; 1 Ter Ruelle des Anes ; parcelle AD 428 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 952 m² ; commencé
- 16/09/2019 ; permis de construire 06004219T0001 ; 22 Rue du Grand Aulnois ; parcelles AH 322, AH 323, AH 324 ; 22 m² ; terrain 32 455 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; déclaration préalable 06004219T0011 ; 15 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 06004219T0003 ; Ruelle des Bouchers ; parcelles AI 380, AI 397, AI 400 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 950 m² ; commencé
- 31/07/2017 ; permis de construire 06004217T0012 ; Rue du Clos Saveuse ; parcelle ZA 903 ; 2 logements, 172 m² ; terrain 1 110 m² ; terminé
- 23/06/2017 ; permis de démolir 06004217T0001 ; 26 Rue du Moulin ; parcelle AB 2 ; terrain 14 220 m² ; autorisé
- 01/06/2017 ; permis de construire 06004217T0003 ; Rue de Souguehain  Senecou ; parcelle ZA 905 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 105 m² ; terminé
- 02/01/2017 ; permis de construire 06004216T0010 ; Rue du Clos de Saveuse ; parcelle ZA 904 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 27/09/2016 ; permis de construire 06004216T0008 ; 1 Rue des Boues ; parcelle AH 522 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 470 m² ; terminé
- 16/09/2016 ; permis de construire 06004216T0006 ; 4 B Rue aux Dames ; parcelle ZA 410 ; 2 logements ; terrain 3 300 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 06004216T0004 ; 15 Rue de la Fontaine de Tart ; parcelle AB 446 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 146 m² ; terminé
- 26/05/2016 ; permis de construire 06004216T0003 ; Rue du Souguehain ; parcelle ZA 422 ; 3 logements, 279 m² ; terrain 3 518 m² ; annulé
- 18/05/2015 ; permis de construire 06004215T0006 ; 28 Rue du Grand Aulnois ; parcelles AH 202, AH 203 ; 1 logement, 16 m² ; terrain 1 123 m² ; annulé
- 04/05/2015 ; permis de construire 06004215C0005 ; 31 Rue saint Maurice ; parcelle AC 754 ; 2 logements, 152 m² ; terrain 494 m² ; terminé
- 05/04/2015 ; permis de construire 06004215C0060 ; 45 Rue du Prieure saint Nicolas ; parcelles AE 353, AE 342, AE 341 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 278 m² ; autorisé
- 19/03/2015 ; permis de construire 06004215C0004 ; 45 Rue du Prieure saint Nicolas ; parcelles AE 353, AE 342, AE 341 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 3 278 m² ; autorisé
- 18/12/2014 ; permis de construire 06004214C0009 ; Rue aux Dames ; parcelle ZA 700 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 10/12/2014 ; permis de construire 06004214C0007 ; Rue aux Dames ; parcelle ZA 700 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 570 m² ; terminé
- 23/10/2014 ; permis de construire 06004214C0005 ; 3 Rue des Fortes Terres ; parcelle AD 379 ; 80 m² ; terrain 17 473 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAILLEVAL
- 23/06/2014 ; permis de construire 06004214C0004 ; 3 Rue le Souguehain ; parcelle ZA 870 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 10/06/2014 ; permis de construire 06004214C0003 ; Rue de la Fontaine du Tartarin ; parcelles AB 415, AB 412, AB 411 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 21/05/2014 ; permis de construire 06004214C0001 ; 10bis Rue du Grand Aulnois ; parcelles AH 501, AH 498 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 286 m² ; autorisé
- 14/06/2013 ; permis de construire 06004213C0001 ; Rte du Duc de la Rochefoucauld ; parcelle F 205 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 169 m² ; autorisé
- 20/02/2013 ; permis de construire 06004212C0010 ; Rue saint Maurice ; parcelle AC 722 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 359 m² ; commencé
- 10/02/2013 ; permis de construire 06004212C0031 ; 1 logement, 121 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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