# Rue des Boues, 60140 Bailleval : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.34756, 2.47489 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 60042_0002.

## La parcelle

- Parcelle : AH 484 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 134 m²
- Identifiant : 60042000AH0484
- Feuille : 000 AH 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 4,2 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 71,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 289 kWh par an, pour 1 368 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone centrale mixte urbanisée et équipée, du PLU Bailleval, en vigueur depuis le 29/09/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 54 de la commune

- 16/01/2025 ; permis de construire 06004224T0004 ; Rue des Boues ; parcelles AE 232, AE 233, AE 234 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 17/01/2024 ; permis de construire 06004223T0008 ; Rue des Boues ; parcelle AE 231 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 91 m² ; autorisé
- 27/09/2016 ; permis de construire 06004216T0008 ; 1 Rue des Boues ; parcelle AH 522 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 470 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bailleval-60042/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 02/01/2003.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Grand Aulnois (51 m) https://aucadastre.fr/bailleval-60042/rue-du-grand-aulnois-0045.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bailleval-60042/rue-des-boues-0002
La commune : https://aucadastre.fr/bailleval-60042.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/60042_0002