# Permis de construire de Bailly (Oise) : 13 autorisations

De 2013 à 2021 : 11 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 07/01/2021 ; permis de construire 06004320T0005 ; 36 Rue de l'Equipee ; parcelles A 141, A 142 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 162 m² ; autorisé
- 18/06/2019 ; permis de construire 06004319T0001 ; Rue de l'Equipee ; parcelle A 146 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 639 m² ; terminé
- 20/07/2018 ; permis de construire 06004318T0002 ; 58 Rue de l'Equipee ; parcelle ZA 144 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 340 m² ; terminé
- 29/03/2017 ; permis de construire 06004317T0001 ; 1 logement, 101 m² ; terminé
- 18/07/2016 ; permis de construire 06004316T0003 ; 1 logement, 104 m² ; commencé
- 13/07/2016 ; permis de construire 06004316T0002 ; 1 logement, 102 m² ; autorisé
- 19/05/2016 ; permis de construire 06004316T0001 ; 1 logement, 94 m² ; commencé
- 01/10/2015 ; permis de construire 06004315C0003 ; Rue des Coterets ; parcelles B 461P, ZC 90P ; 1 logement, 63 m² ; terrain 400 m² ; annulé ; S.C.I. ENORE
- 01/10/2015 ; permis de construire 06004315C0003 ; Rue des Coterets ; parcelles B 461P, ZC 90P ; 63 m² ; terrain 400 m² ; annulé ; S.C.I. ENORE
- 21/02/2015 ; permis de construire 06004315C0001 ; 25 Rue des Sablons ; parcelle ZC 9 ; 179 m² ; terrain 18 610 m² ; autorisé
- 17/07/2014 ; permis de construire 06004314C0003 ; Rue des Sablons ; parcelle ZC 184 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 552 m² ; autorisé ; SCI A & M IMMO
- 28/12/2013 ; déclaration préalable 06004313C0004 ; 29 Rue des Sablons ; parcelle B 195 ; 1 logement ; terrain 2 900 m² ; autorisé
- 25/06/2013 ; permis de construire 06004313C0002 ; Rue du Fort ; parcelle B 584 ; 2 logements, 171 m² ; terrain 852 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bailly-60043/permis
La commune : https://aucadastre.fr/bailly-60043.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/60043/permits