# Impasse des Vignes, 43370 Bains : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.00692, 3.80196 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 43018_0945.

## La parcelle

- Parcelle : B 1392
- Contenance : 6 424 m²
- Identifiant : 430180000B1392
- Feuille : 000 B 01, échelle 1:2500, édition 4
- Bâtiment au point : 4 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 906,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,8 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 753 kWh par an, pour 1 557 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone AU du PLU Bains, en vigueur depuis le 15/07/2012.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur comportant des orientations d'amenagement (secteur du Vial)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 125 de la commune

- 15/10/2021 ; permis de construire 04301821P0006 ; 41 Imp des Vignes ; parcelle B 1376 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 987 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bains-43018/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 05/03/2025 ; vente ; 50 Imp des Vignes ; Maison ; 270 400 € ; 154 m² bâtis, 1 170 m² de terrain, 1 756 €/m²
- 28/02/2022 ; vente ; 48 Imp des Vignes ; Maison ; 253 500 € ; 268 m² bâtis, 1 009 m² de terrain
- 21/06/2021 ; vente ; 41 Imp des Vignes ; terrains a bâtir ; 43 000 € ; 987 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 27/06/2023 ; 50 Impasse des Vignes 43370 Bains ; maison, 180 m², construit en 2009 ; énergie C, climat C
- 29/10/2021 ; 48 Impasse des Vignes 43370 Bains ; maison, 133,8 m², construit en 2013 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire privée Sainte Thérèse (Ecole, privé)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont SCI O.LY (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/494664311) ; LES COQUELICOTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/753149848) ; ALTICLE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/103315123) ; A.L.G. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/984613745)
- Voies voisines : Rue des Pommiers (46 m) https://aucadastre.fr/bains-43018/rue-des-pommiers-0665.md ; Impasse des Poiriers (59 m) https://aucadastre.fr/bains-43018/impasse-des-poiriers-0663.md ; Rue des Noyers (84 m) https://aucadastre.fr/bains-43018/rue-des-noyers-0590.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bains-43018/impasse-des-vignes-0945
La commune : https://aucadastre.fr/bains-43018.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/43018_0945