# Permis de construire de Balan (Ain) : 126 autorisations

De 2013 à 2026 : 92 de logement, 30 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 44 autorisations et 91 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/06/2026 ; déclaration préalable 0010272600033 ; parcelle ZB 473 ; terrain 1 027 m² ; autorisé
- 16/12/2025 ; permis de construire 0010272500007 ; Rue des Ecoles ; parcelles 0D 2174, 0D 1671, 0D 1344 ; 292 m² ; terrain 14 635 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BALAN
- 03/09/2025 ; permis de construire 0010272500001 ; Route Departementale 84b ; parcelles ZE 32, ZE 31, ZE 29 ; 632 m² ; terrain 258 110 m² ; commencé ; AIN RHONE GRANULATS
- 29/08/2025 ; permis de construire 0010272500006 ; Rue de la Chapeliere ; parcelle ZB 565 ; 2 logements, 199 m² ; terrain 657 m² ; autorisé
- 11/08/2025 ; permis de construire 0010272500004 ; 42 Impasse des Chasseurs ; parcelle 0D 2149 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 405 m² ; terminé
- 26/06/2025 ; permis de construire 0010272500003 ; Rue de Bressolles  Lot 2 ; parcelles 0E 1009, ZI 47, 0E 1011 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 500 m² ; commencé
- 12/03/2025 ; déclaration préalable 0010272500007 ; 258 Route de saint-Maurice de ; parcelle ZH 21 ; 20 m² ; terrain 8 935 m² ; autorisé ; MELVAN CROISSANCE
- 27/02/2025 ; permis de construire 0010272400021 ; 0393 Front de Bandiere ; parcelles ZA 185, ZA 184 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 179 m² ; autorisé ; SCI L.A.R.S
- 27/02/2025 ; permis de construire 0010272400022 ; 0393 Rue de Front de Bandiere ; parcelles ZA 185, ZA 184 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 179 m² ; autorisé ; SCI L.A.R.S
- 22/01/2025 ; permis de construire 0010272400020 ; Chemin de l'Ile ; parcelle 0C 509 ; 34 m² ; terrain 18 482 m² ; autorisé ; CC DE LA COTIERE A MONTLUEL
- 17/01/2025 ; permis de construire 0010272400017 ; 0009 Rue des Fontanieres ; parcelles 0D 1998, 0D 1995, 0D 1993 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 379 m² ; autorisé
- 16/12/2024 ; permis de construire 0010272400015 ; 0393 Rue du Front de  Bandiere ; parcelles ZA 185, ZA 184 ; 3 logements ; terrain 1 179 m² ; terminé ; BERGES DU RHONE INVESTISSEMENT
- 19/11/2024 ; permis de construire 0010272400016 ; Route de saint Maurice de ; parcelles ZH 247, ZH 22, ZH 16 ; 67 m² ; terrain 410 542 m² ; terminé ; SK FUNCTIONAL POLYMER
- 14/11/2024 ; permis de construire 0010272400008 ; La Chapeliere ; parcelle ZB 208 ; 754 m² ; terrain 52 514 m² ; terminé ; COMMUNE DE BALAN
- 08/11/2024 ; permis de construire 0010272400014 ; 0258 Rue de St Maurice ; parcelles ZA 305, ZH 16, ZA 65 ; 41 m² ; terrain 127 909 m² ; autorisé ; MELVAN CROISSANCE
- 25/10/2024 ; permis de construire 0010272400011 ; Rue de Bressoles ; parcelle 0E 1014 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 625 m² ; terminé
- 20/06/2024 ; permis de construire 0010272400004 ; 108 Rue de la Chapeliere ; parcelle ZB 564 ; 4 logements, 342 m² ; terrain 934 m² ; autorisé ; VIP
- 24/04/2024 ; permis d'aménager 0010272300001 ; 119 Rue de Bressolles ; parcelle 0E 1001 ; terrain 567 m² ; terminé ; SAS JULIAND
- 28/02/2024 ; permis de construire 0010272300016 ; 1183 Rue de St Maurice ; parcelle ZA 397 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 649 m² ; autorisé
- 22/02/2024 ; permis de construire 0010272300017 ; 0375 Route de Lyon ; parcelles 0E 838, 0E 836 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 769 m² ; commencé
- 10/01/2024 ; permis de construire 0010272300013 ; 0200 Route de Lyon ; parcelle 0E 389 ; 265 m² ; terrain 2 219 m² ; autorisé
- 06/11/2023 ; déclaration préalable 0010272300050 ; 0058 ; parcelle 0D 1198 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 924 m² ; terminé
- 05/10/2023 ; permis de construire 0010272300010 ; 0534 Rue Centrale ; parcelles 0D 1328, 0D 986, 0D 1140 ; 21 logements, 1 196 m² ; terrain 2 510 m² ; autorisé ; INOVEAM
- 21/08/2023 ; permis de construire 0010272300011 ; Rue de Bressolles Lotissem ; parcelle 0E 767 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 28/07/2023 ; permis de construire 0010272300005 ; Rue de Bressolles  Lotisse ; parcelles 0E 288, 0E 285, 0E 1009 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 916 m² ; terminé
- 26/07/2023 ; permis de construire 0010272300009 ; 258 Route de saint-Maurice ; parcelles ZH 16, ZA 65, ZA 305 ; 369 m² ; terrain 53 808 m² ; autorisé ; SK FUNCTIONAL POLYMER
- 13/07/2023 ; permis de construire 0010272300006 ; En Bernay ; parcelles 0E 1009, 0E 290, 0E 289 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 858 m² ; terminé
- 11/07/2023 ; permis de construire 0010272300008 ; 113 Rue de Bressolles ; parcelles 0E 1001, 0E 872 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 2 584 m² ; autorisé
- 03/07/2023 ; permis de construire 0010272300002 ; 708 Rue Centrale ; parcelles 0D 2147, 0D 2020 ; 4 logements, 81 m² ; terrain 856 m² ; commencé ; MONA CONCEPTION
- 03/07/2023 ; permis de construire 0010272300002 ; 708 Rue Centrale ; parcelles 0D 2147, 0D 2020 ; 81 m² ; terrain 856 m² ; commencé ; MONA CONCEPTION
- 20/06/2023 ; permis de construire 0010272300007 ; 43 Rue du Tilleul  Lot A ; parcelle 0D 1886 ; 2 logements, 117 m² ; terrain 968 m² ; terminé ; LES SOMMARS
- 02/06/2023 ; permis de construire 0010272300004 ; 169 Impasse en Bernay Lotissem ; parcelles 0E 1010, 0E 769, 0E 767 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 12 066 m² ; terminé
- 01/06/2023 ; permis de construire 0010272300001 ; Impasse en Bernay Lotissem ; parcelle 0E 288 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 510 m² ; commencé
- 09/03/2023 ; permis de construire 0010272200002 ; 0665 Rue Centrale ; parcelle 0D 1505 ; 10 logements, 764 m² ; autorisé
- 20/12/2022 ; permis de construire 0010272200006 ; 1578 Route de Lyon ; parcelles 0A 71, 0A 69 ; 24 logements, 1 620 m² ; terrain 2 430 m² ; autorisé ; IMMALLIANCE LA VALBONE
- 20/12/2022 ; permis de construire 0010272200006 ; 1578 Route de Lyon ; parcelles 0A 71, 0A 69 ; 1 620 m² ; terrain 2 430 m² ; autorisé ; IMMALLIANCE LA VALBONE
- 22/11/2022 ; déclaration préalable 0010272200054 ; 0451 Rue du Stade ; parcelles 0D 1809, 0D 1811 ; 13 m² ; terrain 1 044 m² ; terminé ; SCI CRISTAL PARC
- 25/09/2022 ; permis de construire 00102721O0015 ; Le Grand Gravier ; parcelles ZC 47, ZC 622 ; 29 m² ; terrain 46 440 m² ; autorisé ; URBA 255
- 21/09/2022 ; permis de construire 0010272200007 ; Rue Centrale ; parcelle 0D 1493 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 206 m² ; terminé
- 16/05/2022 ; permis de construire 0010272200004 ; Route de Jons ; parcelle 0D 2132 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 705 m² ; terminé
- 09/05/2022 ; permis de construire 0010272200003 ; 1255 Route de St Maurice  Rd 84 ; parcelle ZA 238 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 2 061 m² ; terminé
- 14/03/2022 ; permis de construire 0010272100017 ; Rue de la Chanaz ; parcelle ZB 206 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 890 m² ; terminé
- 14/03/2022 ; permis de construire 0010272100018 ; 0119 Rue de Bressolles ; parcelle 0E 872 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 017 m² ; terminé
- 28/02/2022 ; permis de construire 0010272100015 ; Rue de Barbarel ; parcelles 0D 2015, 0D 2016 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 598 m² ; terminé
- 20/12/2021 ; permis de construire 0010272100006 ; 393 Rue du Front de Bandiere ; parcelles ZA 184, ZA 185 ; 46 logements, 829 m² ; terrain 1 128 m² ; autorisé ; SCI SELLAMI INVEST
- 05/11/2021 ; permis de construire 0010272100013 ; Rue des Verts Pres Lot B ; parcelles 0D 1806, 0D 1460 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 08/10/2021 ; permis de construire 0010272100012 ; Rue des Sapinettes ; parcelles ZA 197, ZA 198 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 5 009 m² ; terminé
- 17/08/2021 ; permis de construire 0010272100008 ; Rue des Verts Pres ; parcelles 0D 2110, 0D 1461, 0D 1824 ; 1 logement, 108 m² ; terminé
- 17/08/2021 ; permis de construire 0010272100009 ; Rue de la Tuiliere ; parcelles 0D 1101, 0D 1100 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 579 m² ; terminé
- 17/08/2021 ; permis de construire 0010272100010 ; Rue de la Tuiliere ; parcelles 0D 1101, 0D 1100 ; 1 logement, 136 m² ; commencé
- 28/07/2021 ; permis de construire 0010272100007 ; 53 Rue Centrale ; parcelle 0D 1296 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis de construire 0010272100005 ; 86 Rue du Front de Bandiere ; parcelle ZA 215 ; 1 logement, 146 m² ; terminé
- 04/05/2021 ; permis de construire 0010272100003 ; 108 Rue du Chene ; parcelle ZB 132 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 1 832 m² ; terminé
- 04/05/2021 ; permis de construire 0010272100002 ; 554 Route de Lyon ; parcelles 0E 955, 0E 956 ; 154 m² ; terrain 528 m² ; terminé ; VI2A
- 08/04/2021 ; permis de construire 0010272100001 ; 1219 Route de saint-Maurice ; parcelles ZA 384, ZA 209 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 528 m² ; terminé
- 23/10/2020 ; permis de construire 0010272000011 ; 820 Rue Centrale ; parcelle 0D 1666 ; 1 logement, 97 m² ; commencé
- 17/10/2020 ; permis de construire 0010272000007 ; 852 Rue Centrale ; parcelles ZB 536, ZB 115, 0D 1984 ; 3 logements, 315 m² ; terminé ; 3.Z
- 14/10/2020 ; permis de construire 0010272000008 ; Iles Nouvelles ; parcelle 0C 489 ; 176 m² ; terminé ; SI D EAU POTABLE DE L EST LYONNAIS
- 10/09/2020 ; permis de construire 0010272000005 ; 102 Rue des Hirondelles ; parcelles 0E 946, 0E 945 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 25/08/2020 ; permis de construire 0010272000002 ; Rue de Bressolles ; parcelles 0E 910, 0E 908, 0E 905 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 414 m² ; terminé
- 22/07/2020 ; permis de construire 0010272000003 ; Trize ; parcelle C 250 ; 44 m² ; terrain 56 540 m² ; terminé ; CS SURCOUF
- 09/03/2020 ; permis de construire 0010271900010 ; 554 Route de Lyon ; parcelles 0E 378, 0E 488, 0E 955 ; 48 m² ; terrain 1 372 m² ; autorisé ; SCI LIOROQUE
- 09/03/2020 ; permis de construire 0010271900011 ; Route de Lyon ; parcelles 0A 101, 0A 7 ; 173 m² ; terrain 861 m² ; autorisé ; BP SOL
- 21/11/2019 ; permis de construire 0010271900008 ; Route de Jons ; parcelle ZB 77 ; 321 m² ; terrain 11 030 m² ; autorisé ; CALARD FRERES
- 17/10/2019 ; permis de construire 0010271900009 ; 429 Route de Lyon ; parcelles 0E 959, 0E 950 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 16/08/2019 ; permis de construire 0010271900007 ; 727 Chemi du Cimetiere ; parcelles 0D 2089, 0D 2088, 0D 963 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 660 m² ; autorisé
- 29/07/2019 ; permis de construire 0010271900005 ; 1 Lotis les Sycomores ; parcelle 0D 1685 ; 102 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé
- 12/06/2019 ; permis de construire 0010271900004 ; 375 Route de Lyon ; parcelle 0E 882 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 1 118 m² ; autorisé
- 07/06/2019 ; déclaration préalable 0010271900025 ; Chemi du Chene ; parcelle ZA 328 ; 7 m² ; terrain 40 747 m² ; autorisé ; CELLNEX FRANCE SAS
- 17/04/2019 ; permis de construire 0010271900001 ; 429 Route de Lyon ; parcelle 0E 950 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 660 m² ; annulé
- 30/03/2019 ; permis de construire 0010271900002 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 0D 873 ; 1 logement ; terrain 320 m² ; autorisé
- 05/02/2019 ; permis de construire 0010271800019 ; 1036 Route de Lyon ; parcelle 0A 3 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 723 m² ; autorisé
- 05/02/2019 ; permis de construire 0010271800019 ; 1036 Route de Lyon ; parcelle 0A 3 ; 47 m² ; terrain 723 m² ; autorisé
- 20/11/2018 ; permis de construire 0010271800013 ; 140 Rue de la Chapeliere ; parcelle ZB 539 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 033 m² ; commencé
- 19/10/2018 ; permis de construire 0010271800014 ; 305 Route de Lyon ; parcelle 0E 939 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 13/09/2018 ; permis de construire 0010271800012 ; 56 Rue des Hirondelles ; parcelle 0E 939 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 330 m² ; commencé
- 08/06/2018 ; permis de construire 0010271700015 ; 88 Rue de Jons ; parcelles 0D 2014, 0D 1799 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 17/05/2018 ; permis de construire 0010271800007 ; Rue de Jons ; parcelle 0C 441 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 299 m² ; commencé
- 19/04/2018 ; permis de construire 0010271800004 ; 35 Rue de Jons ; parcelle 0C 441 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 666 m² ; terminé
- 19/04/2018 ; permis de construire 0010271800005 ; 258 Route de saint Maurice ; parcelles ZH 16, ZH 15, ZH 13 ; 73 m² ; terrain 694 686 m² ; autorisé ; KEM ONE
- 10/04/2018 ; permis de construire 0010271800002 ; 21 Rue du Pont de Jons ; parcelle 0C 441 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 679 m² ; autorisé
- 12/02/2018 ; permis de construire 0010271700010 ; 88 Route de Jons ; parcelle 0D 1799 ; 1 logement ; terrain 307 m² ; terminé
- 02/02/2018 ; permis de construire 0010271700008 ; 1139 Route de saint Maurice ; parcelles ZA 201, ZA 266, ZA 269 ; 6 logements, 113 m² ; terrain 1 138 m² ; commencé ; SARL AMV
- 23/01/2018 ; permis de construire 0010271700013 ; 7 Lotis la Cote Perriere ; parcelle ZB 398 ; 1 logement, 55 m² ; terrain 790 m² ; commencé
- 22/12/2017 ; permis de construire 0010271700006 ; 14 Lotis les Verts Pres ; parcelle ZB 106 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 329 m² ; terminé
- 21/12/2017 ; permis de construire 0010271700012 ; Rue Centrale ; parcelles 0D 1708, 0D 1706, 0D 1705 ; 26 logements, 2 045 m² ; terrain 6 440 m² ; terminé ; SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
- 04/12/2017 ; permis de construire 0010271700009 ; 88 Route de Jons ; parcelle 0D 1799 ; 1 logement, 46 m² ; terrain 168 m² ; autorisé
- 10/08/2017 ; permis de construire 0010271700003 ; 208 Rue Centrale ; parcelle 0D 1269 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 2 533 m² ; terminé ; SCI REVIT
- 04/05/2017 ; permis de construire 0010271700001 ; 119 Rue des Mouilles ; parcelles 0D 1074, 0D 1815, 0D 1847 ; 3 logements ; terrain 542 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 0010271600015 ; 1578 Route de Lyon ; parcelles 0A 69, 0A 71 ; 36 logements, 2 382 m² ; terrain 2 430 m² ; autorisé
- 04/01/2017 ; permis de construire 0010271600014 ; 0782 Route Route de Lyon ; parcelle 0E 879 ; 28 m² ; terrain 2 219 m² ; autorisé ; M P G J
- 01/12/2016 ; permis de démolir 0010271600001 ; Rue de la Chapeliere ; parcelle 0D 975 ; autorisé ; SNC LE CLOS DE LA CHAPELIERE
- 14/10/2016 ; permis de construire 0010271600012 ; 291 Rue des Hirondelles ; parcelle 0E 941 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 402 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis de construire 0010271600009 ; 1726 Route de Lyon ; parcelles 0A 23, 0A 18 ; 5 logements, 11 m² ; terrain 580 m² ; autorisé
- 13/09/2016 ; permis de construire 0010271600007 ; 312 Rue du Stade ; parcelles 0D 1865, 0D 1581 ; 8 logements, 790 m² ; terrain 2 337 m² ; autorisé ; L'OREE DES LONES
- 08/07/2016 ; permis de construire 0010271600010 ; 65 Rue des Sapinettes ; parcelles ZA 270, ZA 271, ZA 205 ; 2 491 m² ; terrain 10 505 m² ; commencé ; SCI GHALEM IV
- 10/06/2016 ; permis de construire 0010271600006 ; Rue du Chene ; parcelle 0D 947 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 123 m² ; autorisé
- 14/04/2016 ; permis de construire 00102716A0005 ; Le Clos du Chateau Lot 4 ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 606 m² ; autorisé
- 17/03/2016 ; permis de construire 0010271600004 ; 423 Route de Lyon ; parcelle 0E 953 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 573 m² ; terminé
- 17/03/2016 ; permis de construire 00102716A0001 ; Le Clos Parc du Chateau 1 ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 03/03/2016 ; permis de construire 00102716A0002 ; Rue de l'Eglise ; parcelle 0D 1953 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 151 m² ; autorisé
- 29/02/2016 ; permis de construire 00102715A0017 ; 1578 Route de Lyon ; parcelles 0A 69, 0A 71 ; 39 logements, 2 580 m² ; terrain 2 430 m² ; autorisé ; O.R. DEVELOPPEMENT
- 25/02/2016 ; permis de construire 0010271600003 ; 583 Rue Front de Bandiere ; parcelles ZA 228, ZA 226, ZA 223 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 2 200 m² ; autorisé
- 01/02/2016 ; permis de construire 00102715A0020 ; Lotis le Parc du Chateau ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 606 m² ; autorisé
- 01/02/2016 ; permis de construire 00102715A0021 ; Parc du Chateau ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 601 m² ; autorisé
- 07/12/2015 ; permis de construire 00102715A0009 ; Rue des Ecoles ; parcelle 0D 1671 ; 74 m² ; terrain 6 468 m² ; terminé ; COMMUNE DE BALAN
- 26/11/2015 ; permis de construire 0010271500015 ; Le Parc du Chateau I ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 606 m² ; autorisé
- 26/11/2015 ; permis de construire 00102715A0012 ; Route de Dagneux ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 602 m² ; autorisé
- 26/11/2015 ; permis de construire 00102715A0016 ; Route de Dagneux ; parcelle 0D 1319 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 606 m² ; commencé
- 26/11/2015 ; permis de construire 00102715A0018 ; 1125 Route de St Maurice ; parcelles ZA 202, ZA 200 ; 2 logements, 178 m² ; terrain 2 342 m² ; terminé ; BERC
- 02/10/2015 ; permis de construire 00102715A0010 ; 0583 Route de Lyon ; parcelle 0E 904 ; 4 logements, 406 m² ; terrain 1 455 m² ; autorisé
- 22/05/2015 ; permis de construire 00102715A0007 ; Rue de Barbarel ; parcelles 0D 1798, 0D 1796, 0D 1857 ; 5 logements, 422 m² ; terrain 1 065 m² ; autorisé ; DYNACITE OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE L'AIN
- 21/05/2015 ; permis d'aménager 00102715A0001 ; autorisé
- 27/04/2015 ; permis d'aménager 00102715A0002 ; autorisé
- 24/04/2015 ; permis de construire 00102715A0005 ; Rue de Barbarel ; parcelles 0D 1858, 0D 1860 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 652 m² ; autorisé
- 22/10/2014 ; permis de construire 00102714A0008 ; Pl du Longevent ; parcelles D 1906, D 902, ZB 144 ; 733 m² ; terrain 2 944 m² ; commencé ; COMMUNE DE BALAN
- 05/08/2014 ; permis de construire 00102714A0007 ; Pl du Longevent ; parcelles D 1906, D 902, ZB 144 ; 733 m² ; terrain 2 944 m² ; annulé ; COMMUNE DE BALAN
- 31/07/2014 ; permis de construire 00102714A0006 ; Les Ecoles ; parcelle ZB 494 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 5 000 m² ; commencé
- 03/01/2014 ; permis de construire 00102713A0007 ; Rue Barbarel ; parcelle D 1903 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 31/10/2013 ; permis de construire 00102713A0005 ; 140 Rue de la Chapeliere ; parcelle D 1580 ; 1 logement, 80 m² ; terminé
- 06/03/2013 ; permis de construire 00102712A0018 ; 554 Rte de Lyon ; parcelle E 377 ; 750 m² ; terrain 2 362 m² ; autorisé ; CLEVAL
- 30/01/2013 ; permis de construire 00102712A0019 ; 296 Rue du Stade ; parcelle D 1618 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 451 m² ; commencé
- 29/01/2013 ; permis de construire 00102712A0021 ; 1275 Rte de St Maurice ; parcelle ZA 317 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 368 m² ; terminé
- 28/01/2013 ; permis de construire 00102712A0016 ; Rd 84b ; parcelle D 245 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 28 900 m² ; autorisé
- 28/01/2013 ; permis de construire 00102712A0020 ; 291 Rte de Lyon ; parcelle E 943 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 22/01/2013 ; permis de construire 00102712A0017 ; 260 Rue du Stade ; parcelle D 1025 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 350 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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