# Permis de construire de Balanod (Jura) : 30 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 13 de locaux, 3 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 15 autorisations et 15 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/04/2026 ; permis de construire 0390352500005 ; Route de saint Amour ; parcelle ZB 212 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 659 m² ; autorisé
- 26/02/2026 ; déclaration préalable 0390352600002 ; 134 Molard ; parcelle AA 331 ; 1 logement ; terrain 197 m² ; autorisé
- 27/10/2025 ; permis de construire 0390352500002 ; Route des Comtesses ; parcelle ZC 98 ; 4 logements, 428 m² ; terrain 1 904 m² ; autorisé
- 13/10/2025 ; permis de construire 0390352500001 ; Au Seige ; parcelle ZB 207 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 787 m² ; commencé
- 25/08/2025 ; permis d'aménager 0390352500001 ; 12 Rte de saint Amour ; parcelle AA 327 ; terrain 731 m² ; terminé ; CC PORTE DU JURA
- 06/05/2024 ; permis de démolir 03903524P0001 ; 231 Rue du Molard ; parcelle ZC 265 ; terrain 1 386 m² ; commencé
- 08/04/2024 ; permis de construire 03903523P0006 ; Au Village ; parcelles AA 154, AA 155, AA 156 ; 48 m² ; terrain 921 m² ; annulé
- 04/03/2024 ; permis de construire 03903523P0004 ; Route de St Amour ; parcelles AA 70, AA 70 ; 117 m² ; terrain 805 m² ; autorisé ; CC PORTE DU JURA
- 08/09/2023 ; permis de construire 03903523P0003 ; Route de saint-Amour - Cur ; parcelles ZC 10, ZC 119, ZC 128 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 6 720 m² ; commencé
- 21/04/2023 ; permis de construire 03903523P0001 ; Route de Jourlandes ; parcelles ZA 230, ZA 58 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 13 680 m² ; commencé
- 16/01/2023 ; permis de construire 03903522P0006 ; Route Champ Devant ; parcelle ZC 231 ; 259 m² ; terrain 9 970 m² ; commencé
- 17/06/2022 ; permis de construire 03903522P0005 ; 495 Route de Veria ; parcelles AB 23, AB 24 ; 258 m² ; terrain 4 078 m² ; commencé ; LES FROMAGERIES DU REVERMONT
- 14/06/2022 ; permis de construire 03903522P0003 ; Lotissement au Seige ; parcelles ZB 195, ZB 199, ZB 203 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 788 m² ; terminé
- 10/06/2022 ; permis de construire 03903522P0001 ; Au Village ; parcelles AA 156, AA 157, AA 159 ; 48 m² ; terrain 679 m² ; annulé
- 10/05/2022 ; permis de construire 03903521P0004 ; Rte des Jourlandes ; parcelles AA 1, ZA 111, ZA 56 ; 5 logements, 375 m² ; terrain 14 184 m² ; autorisé ; REVERMONT PROMOTION IMMOBILIERE - R.P.I.
- 21/12/2021 ; permis de construire 03903521P0002 ; A L Epine ; parcelles ZA 85, ZA 86, ZA 87 ; 1 468 m² ; terrain 19 540 m² ; commencé ; IMMALDI ET COMPAGNIE
- 10/08/2021 ; permis de construire 03903521P0001 ; Grands Pres ; parcelles ZC 293, ZC 294 ; 1 logement, 40 m² ; terrain 2 679 m² ; commencé
- 19/12/2019 ; permis de construire 03903519P0005 ; Au Seige ; parcelle ZB 145 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 5 470 m² ; terminé
- 21/05/2019 ; permis de construire 03903519P0001 ; 1210 Route de saint-Amour ; parcelles ZA 143, ZA 146 ; 2 952 m² ; terrain 12 233 m² ; commencé ; BELLEVRET INDUSTRIES
- 11/02/2019 ; permis de construire 03903518P0003 ; Le Marais ; parcelle A 372 ; 42 m² ; terrain 2 455 m² ; autorisé
- 20/07/2018 ; permis de construire 03903518P0002 ; 5068 au Village ; parcelle AA 236 ; terrain 3 328 m² ; autorisé
- 25/05/2018 ; permis de construire 03903518P0001 ; Au Seige ; parcelles ZB 143, ZB 144 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 671 m² ; terminé
- 29/08/2017 ; permis de construire 03903517J0002 ; Route de saint Amour ; parcelle ZC 237 ; 289 m² ; terrain 1 409 m² ; autorisé
- 07/11/2016 ; permis de construire 03903516J0002 ; 495 Rte de Veria ; parcelle AB 23 ; 96 m² ; commencé ; LES FROMAGERIES DU REVERMONT
- 23/11/2015 ; permis de construire 03903515J0003 ; 111 Grande Rue ; parcelles AA 103, AA 297, AA 296 ; 66 m² ; terrain 508 m² ; autorisé ; LE CLOS MANON
- 02/06/2015 ; permis d'aménager 03903515K0001 ; Au Seige ; parcelles ZB 145, ZB 144, ZB 143 ; terrain 9 910 m² ; commencé ; COMMUNE DE BALANOD
- 15/05/2015 ; permis de construire 03903515K0002 ; Rd 51 ; parcelles ZB 189, ZB 190 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 627 m² ; terminé
- 05/12/2014 ; permis de construire 03903514K0002 ; Champ Cura ; parcelle ZA 154 ; 82 m² ; terrain 3 328 m² ; terminé ; SCI IMMOREL
- 22/08/2013 ; permis de construire 03903513K0001 ; Chem de la Puge ; parcelle ZA 22 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 10 880 m² ; commencé
- 05/04/2013 ; permis d'aménager 03903512K0001 ; Au Seige ; parcelles ZB 143, ZB 144, ZB 145 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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