# Permis de construire de Bancourt (Pas-de-Calais) : 12 autorisations

De 2013 à 2026 : 1 de logement, 10 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/01/2026 ; déclaration préalable 0620792500005 ; Boulevard de la Liberte ; parcelle ZH 37 ; 483 m² ; terrain 9 439 m² ; autorisé
- 13/03/2025 ; déclaration préalable 0620792500001 ; 2 T Bd de la Liberte ; parcelle ZH 41 ; 8 m² ; terrain 47 218 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 08/07/2023 ; permis de construire 0620792200001 ; 2 B Bd de la Liberte ; parcelles ZH 38, ZH 39, ZH 40 ; 757 m² ; terrain 69 942 m² ; autorisé
- 28/07/2021 ; permis de démolir 0620792100001 ; 3 Gr Grande Rue ; parcelle A 11 ; terrain 1 586 m² ; autorisé
- 11/01/2021 ; permis de construire 0620792000005 ; Grande Rue - D7e2 ; parcelles A 496, A 562 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 24/08/2020 ; permis de construire 0620792000002 ; 7 Rue de Fremicourt ; parcelles A 52, A 54, A 572 ; 2 010 m² ; terrain 107 060 m² ; commencé
- 28/07/2020 ; permis de construire 0620792000003 ; Rue de Fremicourt ; parcelles ZI 91, ZI 90, ZI 63 ; 151 m² ; terrain 102 778 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN CAUDRON
- 14/05/2018 ; permis de construire 0620791700001 ; 2 Rue des Ecoles ; parcelle A 548 ; 360 m² ; terrain 3 011 m² ; commencé
- 23/04/2018 ; déclaration préalable 0620791800001 ; 1 Rue Lafleur ; parcelles ZH 37, ZH 31, ZH 30 ; 383 m² ; autorisé
- 05/07/2016 ; permis de construire 0620791600001 ; 12 Rue de Fremicourt ; parcelles A 585, A 584, A 583 ; 615 m² ; terrain 8 084 m² ; autorisé
- 13/12/2013 ; permis de construire 0620791300001 ; 9 Grand Rue ; parcelles A 551, A 552, A 553 ; 312 m² ; terrain 14 623 m² ; commencé
- 05/02/2013 ; permis de construire 0620791200003 ; Rue de Fremicourt ; parcelles ZI 90, ZI 91, A 54 ; 502 m² ; terrain 32 355 m² ; terminé ; EARL CAUDRON

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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