# Permis de construire de Bannans (Doubs) : 43 autorisations

De 2013 à 2026 : 29 de logement, 12 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 26/02/2026 ; permis de construire 02504125P0004 ; 4 des Tourbières ; parcelle ZH 91 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 480 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 02504125P0002 ; 4 Rue de L Absinthe ; parcelles ZH 64, ZK 2 ; 408 m² ; terrain 8 960 m² ; autorisé
- 28/02/2025 ; permis de construire 02504124P0004 ; Rue D Arlier ; parcelle ZH 38 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé
- 15/09/2023 ; permis de construire 02504123P0003 ; 28 Rue Laurent Troutet ; parcelles D 199, D 353, D 352 ; 707 m² ; terrain 12 288 m² ; commencé ; LES FILS DE F DORNIER SOC
- 30/06/2022 ; permis de construire 02504122P0001 ; En Mitray ; parcelle ZL 50 ; 425 m² ; terrain 27 248 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE EN COMMUN RECONNU BERNARD
- 12/08/2021 ; permis de construire 02504121P0001 ; 28 Rue Laurent Troutet ; parcelles D 365, D 362, D 353 ; 59 m² ; terrain 12 288 m² ; terminé ; GAEC DREZET-GUY
- 07/04/2021 ; permis de construire 02504120P0004 ; 17 Rue Armand Claudet ; parcelle ZI 120 ; 2 logements ; terrain 8 409 m² ; commencé
- 08/02/2021 ; permis de construire 02504120P0005 ; Les Champs Guidevaux ; parcelles D 374, D 352, D 364 ; 111 m² ; terrain 4 853 m² ; annulé
- 06/08/2020 ; permis d'aménager 02504120P0001 ; 11 Rue Augustin Fauconnet ; parcelles ZH 53, ZH 18 ; autorisé
- 17/02/2020 ; permis de construire 02504120P0001 ; 4 Rue des Tourbieres ; parcelle ZH 91 ; 1 logement, 146 m² ; autorisé
- 04/02/2020 ; permis de construire 02504119P0005 ; 11 Rue Augustin Fauconnet ; parcelles ZH 18P, ZI 53 ; 1 logement, 144 m² ; commencé
- 09/08/2019 ; permis de construire 02504119P0002 ; Rue Laurent Trouttet ; parcelle D 199 ; 39 m² ; terrain 122 288 m² ; autorisé ; GAEC DREZET-GUY
- 16/07/2019 ; permis de construire 02504119P0001 ; 4 Rue D Arlier ; parcelle ZK 35 ; 4 logements, 75 m² ; terminé
- 24/03/2019 ; permis d'aménager 02504118P0001 ; Rue Laurent Trouttet ; parcelles ZI 94, ZI 56 ; autorisé
- 29/08/2018 ; permis de construire 02504118P0002 ; 40 Rue D Arlier ; parcelle ZE 55 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 1 300 m² ; commencé
- 25/07/2018 ; permis de construire 02504118P0003 ; 8 Rue Laurent Troutet ; parcelles ZI 29, ZI 30, ZI 188 ; 982 m² ; terrain 43 712 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CLAUDET ROBBE DU CERISIER
- 21/08/2017 ; permis de construire 02504117P0004 ; Rue Augustin Fauconnet ; parcelles ZH 267, ZI 198 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 887 m² ; commencé
- 22/06/2017 ; permis de construire 02504117P0001 ; Rue Augustin Fauconnet ; parcelle ZI 196 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 196 m² ; terminé
- 12/06/2017 ; permis de construire 02504117P0003 ; Rue D Arlier ; parcelle ZK 1 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 410 m² ; terminé
- 26/10/2016 ; permis de construire 02504116P0006 ; Sur Chazal ; parcelles ZD 107, ZD 106, ZD 105 ; 456 m² ; terrain 67 835 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES FRENES
- 27/08/2016 ; permis de construire 02504116P0004 ; Rue D Arlier ; parcelles ZH 251P, ZH 253P, ZH 219 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 2 041 m² ; terminé
- 01/08/2016 ; permis de construire 02504116P0003 ; 27 Rue D Arlier ; parcelles ZH 253P, ZH 252, ZH 251P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 626 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 02504116P0002 ; Rue Armand Claudet ; parcelles ZH 263, ZH 265 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 058 m² ; commencé
- 21/01/2016 ; permis de construire 02504115P0006 ; 25 Rue Arnaud Claudet ; parcelles ZI 124, ZI 122 ; 780 m² ; terrain 6 482 m² ; commencé ; GAEC DU CHATEAU
- 17/06/2015 ; permis de construire 02504115P0004 ; 2 Rue de L Absinthe ; parcelle ZK 64 ; 158 m² ; terrain 8 960 m² ; terminé
- 31/03/2015 ; permis de construire 02504114P0007 ; Lot Montguidan ; parcelle ZI 181 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 758 m² ; terminé
- 31/03/2015 ; permis de construire 02504115P0002 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelles ZI 15P, ZI 118P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 16/01/2015 ; permis de construire 02504114P0005 ; Au Terroir ; parcelle ZD 77 ; 522 m² ; terrain 8 215 m² ; terminé ; GAEC DE LA MAISON NEUVE
- 13/01/2015 ; permis de construire 02504114P0004 ; Rue D Arlier ; parcelles ZH 197, ZH 185, ZH 194 ; 2 logements, 50 m² ; terrain 1 461 m² ; terminé
- 25/06/2014 ; permis de construire 02504114P0001 ; Lot Monguidan ; parcelle ZI 181 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 758 m² ; annulé
- 18/01/2014 ; permis de construire 02504113P0007 ; Imp Blanchevie ; parcelle ZI 132 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 158 m² ; terminé
- 14/01/2014 ; permis de construire 02504113P0006 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZI 8 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 048 m² ; autorisé
- 30/09/2013 ; permis de construire 02504113P0005 ; Rue sur le Moulin ; parcelle ZI 176P ; 1 logement, 196 m² ; terrain 925 m² ; terminé
- 12/09/2013 ; permis de construire 02504113P0004 ; 36 Rue Laurent Troutet ; parcelle D 382 ; 128 m² ; terrain 26 820 m² ; terminé ; COOPERATIVE DES MONTS DE JOUX
- 19/07/2013 ; permis de construire 02504113P0002 ; Rue sur le Moulin ; parcelles ZI 118P, ZI 15P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 891 m² ; terminé
- 19/07/2013 ; permis de construire 02504113P0003 ; Rue sur le Moulin ; parcelles ZI 118P, ZI 15P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 812 m² ; annulé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0009 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZI 118P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 758 m² ; annulé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0010 ; Rue Lotissement Monguidan ; parcelle ZI 118P ; 1 logement, 141 m² ; terrain 891 m² ; commencé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0011 ; Rue sur le Moulin ; parcelle ZI 118 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 773 m² ; commencé
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0012 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZI LOT2 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 586 m² ; terminé ; OLYMPIMMO
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0013 ; Rte du Vieux Moulin ; parcelle ZI LOT3 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 457 m² ; terminé ; OLYMPIMMO
- 30/03/2013 ; permis de construire 02504112P0014 ; Rue du Vieux Moulin ; parcelle ZI LOT4 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 586 m² ; terminé ; OLYMPIMMO
- 12/01/2013 ; permis de construire 02504112P0007 ; Rue Laurent Troutet ; parcelle ZI 30 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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