# Rue André Roz, 25560 Bannans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.88621, 6.23920 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25041_0035.

## La parcelle

- Parcelle : ZH 180
- Contenance : 1 321 m²
- Identifiant : 25041000ZH0180
- Feuille : 000 ZH 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 6 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 812,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,9 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 490 kWh par an, pour 1 448 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine à caractère ancien, du PLUi du Plateau de Frasne et du Val de Drugeon, en vigueur depuis le 25/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Batiment soumis a L OAP patrimoine

### Informations (1)

- Périmètre dans lequel s applique le droit de préemption urbain

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PDA de l'église Saint-André de Bannans

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 3 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle intercommunale Vallée du Drugeon (Ecole)
- Voies voisines : Rue d'Arlier (23 m) https://aucadastre.fr/bannans-25041/rue-d-arlier-0004.md ; Rue Augustin Fauconnet (71 m) https://aucadastre.fr/bannans-25041/rue-augustin-fauconnet-0015.md ; Rue Armand Claudet (72 m) https://aucadastre.fr/bannans-25041/rue-armand-claudet-0010.md ; Bannans (74 m) https://aucadastre.fr/bannans-25041/bannans-.md ; Rue de l'Absinthe (84 m) https://aucadastre.fr/bannans-25041/rue-de-l-absinthe-0002.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bannans-25041/rue-andre-roz-0035
La commune : https://aucadastre.fr/bannans-25041.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25041_0035