# Permis de construire de Bans (Jura) : 33 autorisations

De 2013 à 2026 : 11 de logement, 16 de locaux, 1 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2026 ; permis de construire 0390372600004 ; 10 Rue du Meix ; parcelle ZB 240 ; 1 logement, 246 m² ; terrain 2 236 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 0390372600001 ; 5 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZB 205 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 10 018 m² ; autorisé
- 22/07/2025 ; permis de construire 0390372500001 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZB 204 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 2 255 m² ; autorisé
- 17/10/2023 ; permis de démolir 03903723A0001 ; 5 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle ZB 205 ; annulé
- 29/08/2023 ; permis de construire 03903723A0001 ; Rue de Aulnes ; parcelles ZA 195, ZA 198 ; 557 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 10/02/2023 ; permis de construire 03903722J0005 ; 2 en Bolet ; parcelles ZA 165, ZA 166 ; 369 m² ; annulé ; S.C.I. DILANITIB
- 08/07/2022 ; permis de construire 03903722J0004 ; 9 Rue des Erables ; parcelles ZA 191, ZA 192, ZA 207 ; 74 m² ; terrain 6 543 m² ; terminé ; SCI LES 3 F
- 19/04/2022 ; permis de construire 03903722J0001 ; En Bolet ; parcelle ZA 167 ; 713 m² ; terminé ; 2FM IMMO
- 15/04/2022 ; permis de construire 03903722J0002 ; 8 Rue du Trepied ; parcelles ZB 265, ZB 286 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 26/02/2022 ; permis de construire 03903721J0003 ; 2 Chemin des Erables ; parcelles ZA 142, ZA 166 ; 350 m² ; terrain 3 210 m² ; autorisé ; S.C.I. DILANITIB
- 07/07/2021 ; permis de construire 03903721J0002 ; Rue du Meix ; parcelle ZB 223 ; 1 logement, 146 m² ; commencé
- 29/06/2021 ; permis de construire 03903721J0001 ; Ancien Chemin D Arbois ; parcelle ZB 72 ; 378 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé ; PROMOTION ET BATIMENT
- 18/09/2020 ; permis de construire 03903720J0002 ; 9 Chemin des Erables ; parcelle ZA 191 ; 508 m² ; terrain 2 666 m² ; commencé ; SCI LES 3 F
- 10/01/2020 ; permis de construire 03903719J0004 ; Rue du Meix ; parcelle ZB 221 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 363 m² ; commencé
- 10/12/2019 ; permis de construire 03903719J0003 ; Espace Grevy ; parcelles ZA 187, ZA 183 ; 12 m² ; terrain 8 805 m² ; autorisé ; SCI DIAS & PROTET
- 10/07/2019 ; permis de construire 03903719J0002 ; Zac ; parcelles ZA 198, ZA 196, ZA 195 ; 402 m² ; terrain 8 805 m² ; autorisé ; SCI DIAS & PROTET
- 22/03/2019 ; permis de démolir 03903719J0001 ; 4 Rue des Tilleuls ; parcelle ZB 156 ; autorisé
- 14/12/2018 ; permis de construire 03903718J0004 ; 2 Chem des Erables ; parcelle ZA 166 ; 1 097 m² ; terrain 3 000 m² ; terminé ; S.C.I. DILANITIB
- 13/07/2018 ; permis de construire 03903718J0002 ; 11 Rue des Tilleuls ; parcelle ZB 64 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 445 m² ; autorisé
- 06/07/2018 ; permis d'aménager 03903718J0001 ; 11 Rue des Tilleuls ; parcelle ZB 64 ; autorisé
- 18/10/2016 ; permis de démolir 03903716J0003 ; 4 Rue des Tilleuls ; parcelle ZB 156 ; autorisé
- 06/09/2016 ; permis de démolir 03903716J0002 ; 5 Rue des Meix ; parcelle ZB 83 ; autorisé
- 28/06/2016 ; permis de construire 03903716J0003 ; Chem des Erables ; parcelles ZA 194, ZA 193 ; 311 m² ; terrain 1 477 m² ; autorisé ; SCI DE LA VERRINE
- 12/04/2016 ; permis de construire 03903716J0002 ; Pres Bernard ; parcelles ZA 192, ZA 191 ; 501 m² ; terrain 5 272 m² ; terminé ; SCI LES 3 F
- 12/04/2016 ; permis de démolir 03903716J0001 ; 4 Rue des Tilleuls ; parcelle ZB 156 ; autorisé
- 05/02/2016 ; permis de construire 03903715J0005 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZC 154 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 4 114 m² ; commencé
- 31/07/2015 ; permis de construire 03903715D0003 ; Lot Pres Bernard ; parcelle ZA 192 ; 516 m² ; terrain 2 606 m² ; commencé ; SCI LES 3 F
- 19/06/2015 ; permis de construire 03903715D0002 ; Rue des Erables ; parcelle ZA 191 ; 496 m² ; terrain 2 666 m² ; annulé ; SCI 2P
- 07/10/2014 ; permis de construire 03903714D0002 ; Rue du Chateau D Eau ; parcelle ZC 154 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 4 114 m² ; annulé
- 18/03/2014 ; permis de construire 03903714D0001 ; Rue des Meix ; parcelles ZB 257, ZB 256 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 3 700 m² ; terminé
- 29/11/2013 ; permis de construire 03903713D0002 ; 2 Imp Roch ; parcelles ZA 17, ZA 16 ; 2 230 m² ; terrain 36 040 m² ; commencé ; CHAUVIN SAS
- 27/09/2013 ; permis de construire 03903713D0001 ; 12 Rue des Meix ; parcelle ZB 239 ; 1 logement, 235 m² ; terrain 1 174 m² ; autorisé
- 15/03/2013 ; permis de construire 03903712D0002 ; Pres Bernard ; parcelle ZA 134 ; 1 873 m² ; terrain 6 899 m² ; terminé ; SCI DIAS & PROTET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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