# Permis de construire de Banvillars (Territoire de Belfort) : 14 autorisations

De 2013 à 2025 : 11 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2025 ; permis d'aménager 09000725A0001 ; Rue de la Barriere ; parcelles A 640, A 639, A 640 ; terrain 33 392 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 20/07/2023 ; permis de construire 09000723A0004 ; Rue des Breuils ; parcelle ZB 218 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 021 m² ; terminé
- 20/02/2023 ; permis de construire 09000722A0003 ; 2 Rue des Breuils ; parcelle ZB 107 ; 39 m² ; terrain 1 296 m² ; terminé
- 04/12/2021 ; permis de construire 09000721A0006 ; 1 logement, 189 m² ; terminé
- 14/08/2021 ; permis de construire 09000721A0002 ; Sur le Bie ; parcelles ZB 209, ZB 211 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 183 m² ; terminé
- 07/08/2021 ; permis de construire 09000721A0003 ; 20 Rue d'Hericourt ; parcelle A 927 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 2 038 m² ; commencé
- 14/03/2020 ; permis de construire 0900071900001 ; Rue Argiesans ; parcelles ZB 209, ZB 211 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 183 m² ; annulé
- 06/02/2019 ; permis de construire 09000718A0005 ; 5 Bis Rue d'Hericourt ; parcelle C 315 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 865 m² ; commencé
- 15/09/2018 ; permis de construire 09000718A0003 ; Rue d'Hericourt ; parcelle C 314 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 902 m² ; commencé
- 13/08/2018 ; permis de construire 09000718A0002 ; Rue d'Hericourt ; parcelle C 313 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 27/01/2018 ; permis de construire 09000717A0002 ; Le Village - Rue des Breui ; parcelle ZB 197 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 635 m² ; commencé
- 20/07/2017 ; permis de construire 09000717A0001 ; 4 Rue du Centre ; parcelle ZB 80 ; 88 m² ; terrain 1 040 m² ; annulé
- 23/03/2016 ; permis de construire 09000716A0001 ; 15 Rue de la Source ; parcelle ZC 143 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 630 m² ; commencé
- 29/08/2013 ; permis de construire 09000713A0002 ; Rue des Breuils ; parcelle ZB 183 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 2 054 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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