# Impasse de Franche Comté, 55000 Bar-le-Duc : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.78170, 5.16922 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 55029_0381.

## La parcelle

- Parcelle : BN 303
- Contenance : 42 832 m²
- Identifiant : 55029000BN0303
- Feuille : 000 BN 01, échelle 1:1000, édition 7
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 272,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 9,7 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 288 kWh par an, pour 1 371 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UBc, zone d'habitat périphérique - cote, du PLU Bar-le-Duc, en vigueur depuis le 28/09/2006.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (3)

- Zone couverte par un plan d'adduction eau potable
- DPU
- Zone couverte par un plan d'assainissement

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 26/02/2025 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 77 m² ; énergie D, climat B
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 77 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 61 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 61 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; immeuble, construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 36 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 77 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 66 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 77 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 61 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 61 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D
- 25/01/2024 ; 1 Impasse de Franche Comté 55000 Bar-le-Duc ; appartement, 77 m², construit en 1978 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 07/07/1987.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Jacques Prévert (Collège, REP+, ULIS) ; Ecole élémentaire publique Camille Claudel (Ecole, REP+, ULIS) ; Ecole maternelle publique Jean Cocteau (Ecole, REP+) ; Lycée professionnel Émile Zola (Lycée, ULIS, internat) ; Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Jacques Prévert (Collège)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 109, dont UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (UNSS) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/775675655) ; CABINET DE CARDIOLOGIE POINCARE (services administratifs, https://auregistre.fr/entreprise/320443286) ; ROTARY CLUB DE BAR LE DUC (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/348133794) ; MIARA MITA ASSOCIATION LOI 1901 (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/449487032) ; ASSOCIATION PERGAUTINE (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/419724216) ; MOTARDS ENSEMBLE POUR LES ENFANTS HOSPITALISES (MEEH) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/913582961)
- Voies voisines : Impasse de Gascogne (58 m) https://aucadastre.fr/bar-le-duc-55029/impasse-de-gascogne-0392.md ; Rue d'Anjou (61 m) https://aucadastre.fr/bar-le-duc-55029/rue-d-anjou-0043.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bar-le-duc-55029/impasse-de-franche-comte-0381
La commune : https://aucadastre.fr/bar-le-duc-55029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/55029_0381