# Permis de construire de Bart (Doubs) : 34 autorisations

De 2013 à 2026 : 20 de logement, 8 de locaux, 0 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 13 autorisations et 49 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/07/2026 ; déclaration préalable 0250432600026 ; 22 Rue du Mont Bart ; parcelle AK 563 ; 1 logement ; terrain 492 m² ; autorisé
- 09/04/2026 ; déclaration préalable 0250432600008 ; 60 Rue Frédéric Japy ; parcelle AI 92 ; terrain 18 681 m² ; autorisé ; STUDIO 212 BART
- 30/03/2026 ; permis de construire 0250432500008 ; 71 Rue du General de Gaulle ; parcelle AD 390 ; 2 logements ; terrain 4 950 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 30/03/2026 ; permis de construire 0250432500008 ; 71 Rue du General de Gaulle ; parcelle AD 390 ; terrain 4 950 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 30/05/2024 ; permis de construire 02504324A0002 ; 31 Rue de Dung ; parcelle ZA 159 ; 171 m² ; terrain 26 948 m² ; commencé ; COMMUNE DE BART
- 22/02/2024 ; permis de construire 02504324A0001 ; 12 Rue des Ecoles ; parcelle AK 399 ; 3 logements, 51 m² ; terrain 1 214 m² ; autorisé ; EST INVEST
- 23/11/2023 ; déclaration préalable 02504323A0040 ; 32 Rue du General de Gaulle ; parcelle AK 384 ; 2 logements ; terrain 356 m² ; autorisé ; BTS'5
- 18/04/2023 ; déclaration préalable 02504323A0009 ; 51 Rue du General de Gaulle ; parcelle AD 103 ; 15 logements ; terrain 420 m² ; autorisé ; ALIMMO
- 18/04/2023 ; déclaration préalable 02504323A0009 ; 51 Rue du General de Gaulle ; parcelle AD 103 ; terrain 420 m² ; autorisé ; ALIMMO
- 13/03/2023 ; déclaration préalable 02504323A0011 ; 11 Rue de l'Allan ; parcelle AD 390 ; 1 logement ; terrain 5 160 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 16/05/2022 ; permis de construire 02504322A0003 ; Rue du General de Gaulle ; parcelles AK 155, AK 382 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 445 m² ; annulé
- 02/03/2022 ; permis de démolir 02504322A0001 ; 12 Rue des Ecoles ; parcelles AK 388, AK 399 ; terrain 1 647 m² ; autorisé ; EST INVEST
- 27/01/2022 ; permis de construire 02504321M0005 ; 5479 Rue de Dung ; parcelle ZA 172 ; 24 logements, 1 536 m² ; terrain 4 240 m² ; terminé ; NEOLIA
- 18/11/2021 ; permis de construire 02504321M0007 ; Rue de la Malouette ; parcelles AB 778, AB 785 ; 3 logements, 303 m² ; terrain 900 m² ; commencé ; MON HABITAT
- 09/11/2021 ; permis de démolir 02504321M0001 ; 93 Rue du General de Gaulle ; parcelle AK 312 ; terrain 1 043 m² ; autorisé ; P.R.E.M
- 22/10/2021 ; permis de construire 02504321M0004 ; 8 Rue du General de Gaulle ; parcelle AD 180 ; 3 logements, 31 m² ; terrain 355 m² ; autorisé
- 20/08/2021 ; permis de construire 02504321M0003 ; Za des Andanges ; parcelles AI 16, AI 17, AI 69 ; 1 139 m² ; terrain 16 729 m² ; commencé ; SCI DES ANDANGES
- 12/02/2021 ; déclaration préalable 02504321M0006 ; 85 Rue du General de Gaulle ; parcelle AK 411 ; terrain 1 158 m² ; autorisé
- 29/07/2020 ; permis de construire 02504320M0002 ; 22 Rue du Mont Bart ; parcelles AK 176, AK 177, AK 178 ; 2 logements ; terrain 1 965 m² ; commencé
- 29/07/2020 ; permis de construire 02504320M0001 ; Za des Andanges ; parcelle AI 69 ; 725 m² ; terrain 11 947 m² ; terminé ; SCI DES ANDANGES
- 22/06/2020 ; permis de démolir 02504320M0001 ; 66 Rue Frederic Japy ; parcelle AI 92 ; autorisé ; SCABOIS
- 15/04/2019 ; permis de démolir 02504319M0002 ; Za des Andanges ; parcelle AI 19 ; terrain 437 m² ; autorisé ; SARL HYDRO ELECTRICITE COMTOISE
- 13/08/2018 ; permis de construire 02504318M0002 ; Rue de Dung ; parcelle ZA 171 ; 12 logements, 867 m² ; terrain 2 417 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 08/03/2018 ; permis de construire 02504318M0001 ; 9000 Imp de la Malouette ; parcelle AB 424 ; 1 logement ; terrain 587 m² ; terminé
- 28/09/2017 ; permis de construire 02504317M0003 ; 39 Rue de la Gare ; parcelle AI 67 ; 18 logements ; terrain 3 244 m² ; commencé
- 25/07/2017 ; permis de construire 02504317M0001 ; 10 Rue du Chateau D Eau ; parcelles AB 768, AB 769, AB 773 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 713 m² ; annulé ; BART
- 13/01/2017 ; permis de construire 02504316M0004 ; Rue du Chateau d'Eau ; parcelles AB 149, AB 150 ; 2 logements, 184 m² ; terrain 713 m² ; annulé
- 29/02/2016 ; permis de construire 02504315M0004 ; 39 Rue de la Gare 25420 Ba ; parcelle AI 67 ; 37 logements, 878 m² ; terrain 3 281 m² ; annulé
- 15/12/2015 ; permis de construire 02504315M0006 ; Place du 17 Novembre ; parcelles AD 398, AD 399, AD 400 ; 20 logements, 1 238 m² ; terrain 2 394 m² ; terminé ; NEOLIA
- 08/12/2015 ; déclaration préalable 02504315M0002 ; 51 Rue du General de Gaulle ; parcelles AD 103, AD 293, AD 294 ; terrain 835 m² ; annulé ; SARL HORESBA
- 06/06/2014 ; permis de démolir 02504314M0001 ; 37 Av du General de Gaulle ; parcelle AD 112 ; autorisé
- 02/03/2014 ; permis de construire 02504314M0001 ; 1 Imp du General de Gaulle ; parcelle AD 122 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 574 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de démolir 02504313M0001 ; 9 Rue de la Malouette ; parcelles AB 32, AB 33 ; autorisé
- 05/01/2013 ; permis de construire 02504312M0011 ; Rue des Vignes ; parcelle AC 741 ; 1 logement, 227 m² ; terrain 1 498 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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