# Permis de construire de Bascous (Gers) : 10 autorisations

De 2013 à 2025 : 8 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/12/2025 ; permis de construire 0320312500002 ; 988 Route de Haubet ; parcelle D 449 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 1 416 m² ; autorisé
- 05/08/2025 ; permis de construire 0320312500001 ; 1 Rue du Chateau  au Village ; parcelle B 533 ; terrain 1 221 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BASCOUS
- 22/08/2023 ; permis de construire 03203123A0001 ; 2 A Rageperdix ; parcelles A 303, A 304, A 305 ; 1 logement, 50 m² ; terrain 17 015 m² ; commencé
- 08/11/2016 ; permis de construire 03203116A1003 ; A Trousset ; parcelle B 526 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 000 m² ; commencé
- 23/06/2016 ; permis de construire 03203116A1002 ; Au Village ; parcelles B 115, B 509, B 511 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 15 409 m² ; commencé
- 28/09/2015 ; permis de construire 03203115A1001 ; A Trousset ; parcelle B 494P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 2 001 m² ; autorisé
- 24/03/2015 ; permis de construire 03203114A1003 ; Route de Bascous ; parcelle A 83 ; 158 m² ; terrain 12 100 m² ; terminé ; ASS  HIPPIQUE D EAUZE
- 07/10/2014 ; permis de construire 03203114A1002 ; Au Village ; parcelles B 516, B 515, B 513 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 15 409 m² ; terminé
- 27/05/2014 ; permis de construire 03203114A1001 ; A Ninon ; parcelles B 137P, B 141P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 2 714 m² ; terminé
- 14/05/2013 ; permis de construire 03203113C1001 ; Au Village ; parcelles B 499, B 502, B 504 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 969 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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