# saint onge, 16120 Bassac : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.65875, -0.12205 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 16032_k4rd34.

## La parcelle

- Parcelle : E 531
- Contenance : 548 m²
- Identifiant : 160320000E0531
- Feuille : 000 E 02, échelle 1:2500, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 12,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0,8 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 818 kWh par an, pour 1 605 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Np, secteur naturel protégé (environnement, paysage, risques), du PLUi du Grand Cognac, en vigueur depuis le 25/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP)

### Informations (6)

- ZNIEFF 1 : Vallée de la Charente de Vibrac à Bassac
- Natura 2000
- ZNIEFF 2 : Vallée de la Charente entre Cognac et Angoulême et ses principaux affluents
- Travaux de ravalement soumis à déclaration préalable
- Secteur de taxe d'aménagement : 3%
- Edification de clôtures précédée d'une déclaration préalable

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels prévisibles et des risques miniers

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 4, dont SAINTONGE COUVERTURE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/932684004) ; SCI BUSAN (SCI BUSAN) (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/938034105)
- Voies voisines : Saintonge (73 m) https://aucadastre.fr/bassac-16032/saintonge-aggpr7.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bassac-16032/saint-onge-k4rd34
La commune : https://aucadastre.fr/bassac-16032.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/16032_k4rd34