# Permis de construire de Bassan (Hérault) : 423 autorisations De 2013 à 2026 : 382 de logement, 34 de locaux, 4 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 159 autorisations et 167 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 22/07/2026 ; permis de construire 0340252600011 ; Chemin de la Vidalette ; parcelles AT 85, AT 90 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 572 m² ; autorisé - 22/07/2026 ; permis de construire 0340252600013 ; 5 Rue des Oliviers ; parcelle AO 441 ; 1 logement, 87,27 m² ; terrain 283 m² ; autorisé - 06/07/2026 ; déclaration préalable 0340252600031 ; 37 Chemin des Martines ; parcelle AR 61 ; 1 logement ; terrain 808 m² ; autorisé - 06/07/2026 ; déclaration préalable 0340252600031 ; 37 Chemin des Martines ; parcelle AR 61 ; terrain 808 m² ; autorisé - 30/06/2026 ; permis de construire 0340252600012 ; 2 Rue des Bruyères ; parcelle AO 191 ; 1 logement, 97,98 m² ; terrain 289 m² ; commencé - 25/06/2026 ; permis de construire 0340252600008 ; 39 Boulevard du Thym ; parcelle AD 2 ; 1 logement, 112,5 m² ; terrain 368 m² ; commencé - 24/06/2026 ; permis de construire 0340252600007 ; 9 Boulevard du Thym ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 119,65 m² ; terrain 398 m² ; commencé - 03/06/2026 ; permis de construire 0340252600006 ; Boulevard du Thym ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 149,02 m² ; terrain 382 m² ; commencé - 03/06/2026 ; permis de construire 0340252600010 ; Zac les Traisors ; parcelle AO 428 ; 1 logement, 84,23 m² ; terrain 278 m² ; autorisé - 02/06/2026 ; permis de construire 0340252600004 ; Boulevard du Thym ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 112,38 m² ; terrain 360 m² ; commencé - 23/04/2026 ; permis de construire 0340252600002 ; 1 Rue des Bruyères ; parcelle AU 1 ; 1 logement, 104,91 m² ; terrain 341 m² ; autorisé - 23/04/2026 ; permis de construire 0340252600003 ; 29 Boulevard du Thym ; 1 logement, 112,94 m² ; terrain 327 m² ; commencé - 07/04/2026 ; permis d'aménager 0340252500001 ; Avenue d'Espondeilhan ; parcelles AP 10, AP 11, AP 12 ; terrain 32 448 m² ; autorisé ; HECTARE - 27/03/2026 ; permis de construire 0340252500016 ; Peyrals ; parcelles AR 48, AR 49 ; 838 m² ; terrain 19 785 m² ; autorisé ; GAEC DE LA GRANGETTE - 16/03/2026 ; permis de construire 0340252500025 ; 0 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AN 257 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 210 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0340252500026 ; 0 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AN 258 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 208 m² ; autorisé - 16/03/2026 ; permis de construire 0340252600001 ; Lot 200 Zac Traisor du Fou Sud ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 131,02 m² ; terrain 527 m² ; commencé - 23/02/2026 ; permis de construire 0340252500023 ; Boulevard du Thym ; parcelle AD 276 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 313 m² ; commencé - 19/02/2026 ; permis de construire 0340252500024 ; Boulevard du Thym ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 112,57 m² ; terrain 405 m² ; commencé - 17/02/2026 ; permis de construire 0340252500022 ; Boulevard du Thym ; parcelle AO 260 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 380 m² ; commencé - 06/02/2026 ; permis de construire 0340252500021 ; Lot 1 Zac Traisor du Fou ; parcelle AO 400 ; 1 logement, 81,1 m² ; terrain 336 m² ; autorisé - 22/01/2026 ; permis de construire 0340252500017 ; 5 Rue des Tiffis ; parcelle AA 243 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 692 m² ; commencé - 17/11/2025 ; permis de construire 0340252500015 ; 53 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 332 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 241 m² ; commencé - 06/10/2025 ; déclaration préalable 0340252500047 ; 10 Rue des Remparts ; parcelles AN 115, AN 116, AN 118 ; terrain 113 m² ; terminé ; COMMUNE DE BASSAN - 18/09/2025 ; permis de construire 0340252500012 ; Lot N Lotissement les Traisors ; parcelle AO 426 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 316 m² ; commencé - 18/09/2025 ; permis de construire 0340252500013 ; Lot 1 Rue des Romarins ; parcelle AO 411 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 318 m² ; terminé - 18/09/2025 ; permis de construire 0340252500014 ; 20 Rue des Pins ; parcelle AO 394 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 334 m² ; commencé - 22/07/2025 ; permis de construire 0340252500008 ; 25 Rue du Cres ; parcelle AL 181 ; 1 logement, 57 m² ; autorisé - 25/06/2025 ; permis de construire 0340252500011 ; Rue des Pins ; parcelle AO 401 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 336 m² ; commencé - 11/06/2025 ; permis de construire 0340252500010 ; Lot N_ 1 ; parcelle AA 220 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 806 m² ; commencé - 23/05/2025 ; permis de construire 0340252500004 ; 4 Rue de l'Abelanie ; parcelle AK 98 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 346 m² ; autorisé ; BASSAN 24 - 23/04/2025 ; permis de construire 0340252500001 ; 37 Chemin des Martines ; parcelle AR 61 ; 1 logement ; terrain 808 m² ; commencé - 15/04/2025 ; permis de construire 0340252500002 ; 4 Avenue d'Espondeilhan ; parcelle AP 111 ; 27 m² ; terrain 1 340 m² ; commencé - 14/04/2025 ; permis de construire 0340252500007 ; Lot 1 Rue des Romarins ; parcelle AO 417 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 348 m² ; terminé - 01/04/2025 ; permis de construire 0340252500006 ; 7 Rue des Oliviers ; parcelle AO 440 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 381 m² ; commencé - 14/03/2025 ; permis de construire 0340252500003 ; 11 Rue des Romarins ; parcelle AO 424 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 285 m² ; terminé ; SHTAEN PATRIMOINE - 10/12/2024 ; permis de construire 03402524Z0016 ; Zac Traisor du Fou Lot 134 ; parcelle AO 407 ; 1 logement, 49 m² ; terrain 266 m² ; commencé - 30/09/2024 ; permis de construire 03402524Z0011 ; 27 Rue du Jeu de Mail ; parcelle AM 236 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 910 m² ; autorisé - 27/09/2024 ; permis de construire 03402524Z0012 ; 6 Rue des Romarins ; parcelle AO 414 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 328 m² ; commencé - 16/09/2024 ; permis de construire 03402524Z0008 ; Zac Traisor du Fou Lot 150 ; parcelle AO 423 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 224 m² ; commencé - 16/09/2024 ; permis de construire 03402524Z0009 ; Zac Traisor du Fou Lot 156 ; parcelle AO 429 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 210 m² ; commencé - 10/09/2024 ; permis de construire 03402524Z0007 ; 33 Avenue de la Gare ; parcelle AK 398 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 574 m² ; terminé - 02/09/2024 ; déclaration préalable 03402524Z0069 ; 23 Avenue de Beziers ; parcelle AN 250 ; 5 m² ; terrain 432 m² ; autorisé - 27/08/2024 ; permis de construire 03402524Z0010 ; 15 Rue des Romarins ; parcelle AO 422 ; 1 logement, 85 m² ; commencé - 01/08/2024 ; permis de construire 03402524Z0006 ; 1 logement, 70 m² ; terminé - 17/06/2024 ; permis de construire 03402524Z0005 ; 26 Rue des Oliviers ; parcelle AO 435 ; 1 logement, 114 m² ; autorisé - 28/05/2024 ; permis de construire 03402524Z0003 ; 10 Rue des Oliviers ; parcelle AO 434 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 258 m² ; commencé - 23/05/2024 ; permis d'aménager 03402524Z0001 ; Avenue d'Espondeilhan ; parcelles AP 10, AP 11, AP 12 ; terrain 37 051 m² ; autorisé ; HECTARE - 19/04/2024 ; permis de construire 03402524Z0002 ; Chemin de la Distillerie ; parcelle AL 180 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 440 m² ; commencé - 28/03/2024 ; permis de construire 03402523Z0045 ; Rue des Pins ; parcelle AO 405 ; 1 logement, 157 m² ; autorisé ; R ET B - 28/03/2024 ; permis de construire 03402523Z0045 ; Rue des Pins ; parcelle AO 405 ; 157 m² ; autorisé ; R ET B - 18/03/2024 ; permis de construire 03402523Z0040 ; 21 Avenue de Beziers ; parcelle AN 192 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 466 m² ; commencé - 13/03/2024 ; déclaration préalable 03402524Z0016 ; 39 Chemin des Martines ; parcelles AR 66, AR 69 ; 1 logement ; terrain 1 024 m² ; autorisé - 16/02/2024 ; permis de construire 03402523Z0042 ; 171 Zac des Traisors Sud - Rue ; parcelle AO 444 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 315 m² ; autorisé - 16/02/2024 ; permis de construire 03402523Z0044 ; Zac les Traisors Lot 146 ; parcelle AO 419 ; 1 logement, 79 m² ; terminé - 05/01/2024 ; déclaration préalable 03402523Z0028 ; 3 Avenue de la Gare ; parcelle AK 391 ; terrain 769 m² ; terminé - 18/12/2023 ; permis de construire 03402523Z0035 ; Avenue de Beziers ; parcelles AP 117, AP 117, AP 119 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 136 m² ; terminé - 18/12/2023 ; permis de construire 03402523Z0036 ; Avenue de Beziers ; parcelle AP 56 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 439 m² ; terminé - 18/12/2023 ; permis de construire 03402523Z0038 ; Avenue de la Gare ; parcelle AK 74 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 638 m² ; commencé - 06/12/2023 ; permis de construire 03402523Z0033 ; 15 Rue de la Distillerie ; parcelles AL 146, AL 145 ; 1 logement ; terrain 1 866 m² ; autorisé - 06/12/2023 ; permis de construire 03402523Z0039 ; 23 Rue des Romarins (lot 145) ; parcelle AO 418 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 224 m² ; terminé - 20/11/2023 ; permis de construire 03402523Z0026 ; Zac Bassan Sud 30290 Bassan ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 313 m² ; commencé - 20/11/2023 ; permis de construire 03402523Z0031 ; 4 Rue des Romarins ; parcelle AO 415 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 330 m² ; autorisé - 20/11/2023 ; permis de construire 03402523Z0034 ; Zac Multi Sites Lot 173 ; parcelle B 913 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 359 m² ; commencé - 20/11/2023 ; permis de construire 03402523Z0037 ; 44 Rue des Pins ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 540 m² ; commencé ; MAGUI - 13/11/2023 ; permis de construire 03402523Z0029 ; 36 Rue des Pins ; parcelle AO 129 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 528 m² ; commencé - 30/10/2023 ; permis de construire 03402523Z0030 ; 49 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 330 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 360 m² ; autorisé - 30/10/2023 ; permis d'aménager 03402523Z0002 ; Chemin des Martines ; parcelles AK 38, AK 1, AK 2 ; terrain 31 298 m² ; autorisé ; ANGELOTTI AMENAGEMENT - 30/10/2023 ; permis de démolir 03402523Z0003 ; 24 Boulevard du Jeu de Mail ; parcelles AO 37, AO 36 ; terrain 270 m² ; terminé - 10/10/2023 ; permis de construire 03402523Z0028 ; 18 Rue des Romarins ; parcelle AO 408 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 266 m² ; terminé - 11/09/2023 ; permis de construire 03402523Z0019 ; Rue du Mas ; parcelle AC 11 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 14 246 m² ; autorisé - 11/08/2023 ; permis de démolir 03402523Z0002 ; 4 Rue de l'Abelanie ; parcelle AK 98 ; terrain 346 m² ; autorisé - 10/08/2023 ; permis de construire 03402523Z0011 ; 17 Rue des Mimosas ; parcelle A0 337 ; 11 logements, 718 m² ; terrain 1 133 m² ; autorisé ; PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 10/08/2023 ; permis de construire 03402523Z0012 ; 1 Rue des Arbousiers ; parcelle A0 354 ; 11 logements, 718 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé ; PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE - 10/08/2023 ; permis de construire 03402523Z0022 ; 10 Rue des Lavandes ; parcelle AO 378 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 322 m² ; commencé - 10/08/2023 ; permis de construire 03402523Z0023 ; Zac des Traisors - Rue des ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 325 m² ; commencé - 10/08/2023 ; permis de construire 03402523Z0024 ; 2 Rue des Romarins ; parcelle AO 416 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 332 m² ; commencé - 19/07/2023 ; permis de construire 03402523Z0020 ; 9 Rue du Grenache ; parcelle AK 351 ; 1 logement, 63 m² ; terrain 178 m² ; terminé - 30/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0017 ; 38 Rue des Pins - Zac Multisi ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 480 m² ; commencé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0008 ; Rue des Ecoles ; parcelle AN 48 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 709 m² ; autorisé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0010 ; 5 Rue des Mimosas - Zac Mult ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 315 m² ; commencé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0014 ; Zac les Traisors du Fou ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0015 ; Zac le Traisor du Fou L ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 362 m² ; autorisé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0016 ; 22 Rue des Oliviers ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 260 m² ; autorisé - 15/06/2023 ; permis de construire 03402523Z0018 ; 14 Rue des Romarins ; parcelle AO 410 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 290 m² ; commencé - 25/05/2023 ; permis de construire 03402523Z0004 ; 1 Rue du Chateau d'Eau ; parcelle AN 243 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 112 m² ; commencé - 25/05/2023 ; permis de construire 03402523Z0007 ; 8 Chemin de la Vidalette ; parcelle AT 85 ; 1 logement, 120 m² ; commencé - 25/05/2023 ; permis de construire 03402523Z0009 ; 40 Rue des Pins - Zac Multisi ; parcelle AO 393 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 670 m² ; commencé - 27/04/2023 ; permis de construire 03402523Z0005 ; 12 Rue des Lavandes ; parcelle AO 379 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 230 m² ; autorisé ; ROLLS HABITAT - 12/04/2023 ; permis de construire 03402523Z0003 ; 15 Grand-Rue ; parcelles AM 80, AM 81 ; 2 logements ; terrain 406 m² ; commencé ; SCI VICGIN - 12/04/2023 ; permis de construire 03402523Z0006 ; 98 Rue des Traisors ; parcelle AO 368 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 251 m² ; terminé - 31/03/2023 ; permis de construire 03402523Z0001 ; Rue des Pins ; parcelle AO 388 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 346 m² ; autorisé - 24/03/2023 ; permis de démolir 03402523Z0001 ; 15 Rue du Puits Neuf ; parcelle AN 55 ; autorisé ; COMMUNE DE BASSAN - 13/03/2023 ; permis de construire 03402523Z0002 ; Rue des Lavandes ; parcelle AO 376 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 230 m² ; commencé - 02/03/2023 ; permis de construire 03402522Z0031 ; Zac Traisor du Fou - Rue D ; parcelle AO 355 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 428 m² ; terminé - 15/02/2023 ; permis de construire 03402522Z0034 ; 16 Boulevard du Jeu de Mail ; parcelle AM 227 ; 1 logement, 200 m² ; terrain 753 m² ; commencé - 01/02/2023 ; permis de construire 03402522Z0036 ; Lot N Rue des Pins ; parcelle AO 383 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 240 m² ; terminé - 30/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0027 ; Lot 9 Zac les Traisors du Fou ; parcelle AO 369 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 327 m² ; terminé - 30/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0038 ; Zac Muli Sites - Secteur D ; parcelle AO 329 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 260 m² ; terminé - 17/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0028 ; Lot 8 Zac Multisites Traisors du ; parcelle AO 353 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 388 m² ; terminé - 17/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0030 ; 6 Chemin de la Vidalette ; parcelle AT 84 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 523 m² ; commencé - 16/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0032 ; 1 Rue des Lavandes - Lot 97 ; parcelles AO 367, AO 367 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 502 m² ; autorisé - 16/01/2023 ; permis de construire 03402522Z0033 ; 15 Rue des Mimosas - Lot 66 ; parcelles AO 336, AO 336 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 452 m² ; autorisé - 27/12/2022 ; permis de construire 03402522Z0020 ; 6 Rue des Pins - Lot 114 - Z ; parcelle AO 384 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 341 m² ; commencé - 27/12/2022 ; permis de construire 03402522Z0029 ; 4 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 327 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 342 m² ; commencé - 22/11/2022 ; permis de construire 03402522Z0025 ; Lot 59 Zac Traisors - Mar ; parcelle AO 328 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 262 m² ; terminé ; SCI DELTASTAR - 09/11/2022 ; permis de construire 03402522Z0021 ; 10 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 288 m² ; terminé - 09/11/2022 ; permis de construire 03402522Z0022 ; 8 Rue des Pins - Zac Sud les ; parcelle AO 318 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 342 m² ; commencé - 09/11/2022 ; permis de construire 03402522Z0023 ; Impasse Labicarie ; parcelle AM 123 ; 1 logement ; terrain 66 m² ; commencé - 09/11/2022 ; permis de construire 03402522Z0024 ; Lot 103 Zac Traisor du Fou ; parcelle AO 373 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 353 m² ; autorisé - 05/10/2022 ; permis de construire 03402522Z0017 ; 13 Rue des Mimosas - Zac Sud ; parcelle AO 335 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 291 m² ; autorisé - 05/10/2022 ; permis de construire 03402522Z0019 ; 12 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AA 360 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 221 m² ; terminé - 23/08/2022 ; permis de construire 03402522Z0015 ; 9 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 342 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 05/08/2022 ; permis de construire 03402522Z0008 ; 12 Rue des Pins - Zac Sud les ; parcelle AO 387 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 345 m² ; terminé - 20/07/2022 ; permis de construire 03402522Z0013 ; 2 Rue des Pins - Zac Sud les ; parcelle AO 318 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 347 m² ; terminé - 15/07/2022 ; permis de construire 03402522Z0014 ; 4 Rue des Tilleuls - Zac les ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 333 m² ; terminé - 27/06/2022 ; permis de construire 03402522Z0010 ; Lot N Zac Multisite Traisor du F ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 231 m² ; autorisé - 20/05/2022 ; permis de construire 03402522Z0007 ; 9 Rue des Lavandes-Zac Sud L ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 327 m² ; terminé - 20/05/2022 ; permis de construire 03402522Z0012 ; 7 Rue des Tilleuls - Zac Sud ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 379 m² ; terminé - 18/05/2022 ; permis de construire 03402522Z0006 ; 5 Rue des Tilleuls - Zac Sud ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 376 m² ; terminé - 16/05/2022 ; permis de construire 03402522Z0009 ; 8 Rue des Lavandes - Zac Mul ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 322 m² ; terminé - 12/05/2022 ; déclaration préalable 03402522Z0014 ; 3 Place du Portalet ; parcelle AN 233 ; 12 m² ; terrain 340 m² ; autorisé - 28/04/2022 ; permis de construire 03402522Z0005 ; 3 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 85 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 445 m² ; terminé - 26/04/2022 ; permis de construire 03402521Z0047 ; 4 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 221 m² ; terminé - 26/04/2022 ; permis de construire 03402522Z0004 ; 16 Rue des Lavandes ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 302 m² ; terminé - 20/04/2022 ; permis de construire 03402521Z0057 ; 10 Rue des Pins ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 19/04/2022 ; permis de construire 03402521Z0049 ; 1 Rue des Tilleuls - Zac Sud ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 399 m² ; terminé - 12/04/2022 ; permis de construire 03402521Z0054 ; 3 Rue des Pins ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 387 m² ; commencé - 12/04/2022 ; permis de construire 03402521Z0066 ; 8 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 333 m² ; terminé - 24/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0065 ; 1 Rue des Lavandes ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 350 m² ; commencé - 23/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0045 ; 16 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 279 m² ; commencé - 22/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0061 ; 12 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 422 m² ; terminé - 22/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0064 ; 51 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 317 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 330 m² ; terminé - 21/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0068 ; 13 Impasse des Cigales ; parcelle AA 235 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 480 m² ; commencé - 17/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0027 ; 2 Rue des Arbousiers ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 308 m² ; commencé - 17/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0050 ; 8 Rue des Genets - Zac les T ; parcelle AO 303 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 332 m² ; commencé - 16/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0026 ; 14 Avenue de la Garrigue ; parcelle AN 176 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 90 m² ; commencé - 16/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0058 ; 13 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 368 m² ; terminé - 16/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0059 ; 8 Rue des Arbousiers ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 288 m² ; commencé - 16/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0062 ; 11 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 379 m² ; terminé - 10/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0051 ; 6 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 333 m² ; terminé - 10/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0052 ; 1 Rue des Pins ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 384 m² ; terminé - 08/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0055 ; 55 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 317 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 348 m² ; commencé - 07/03/2022 ; permis de construire 03402521Z0038 ; 2 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 85 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 388 m² ; annulé - 28/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0039 ; 5 Rue des Lavandes - Zac Sud ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 251 m² ; annulé - 23/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0037 ; 11 Rue des Lavandes - Zac Tra ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 251 m² ; terminé - 23/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0040 ; 13 Rue des Lavandes ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 251 m² ; terminé - 23/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0048 ; 6 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AO 84 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 221 m² ; commencé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0032 ; 18 Rue des Pins ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 342 m² ; commencé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0033 ; 4 Rue des Lavandes ; parcelle AO 82 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 230 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0034 ; 16 Rue des Pins ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 347 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0035 ; 2 Rue des Lavandes - Zac Tra ; parcelle AO 82 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 343 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0036 ; 19 Rue des Tilleuls-Zac Trais ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 389 m² ; commencé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0041 ; 14 Rue des Arbousiers - Zac S ; parcelle AO 252 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 221 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0042 ; Rue du Cres ; parcelles AL 86, AL 87 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 944 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0043 ; 10 Rue des Tilleuls - Zac Sud ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 08/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0044 ; 17 Rue des Tilleuls - Zac Sud ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 388 m² ; terminé - 02/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0030 ; 6 Rue des Genets ; parcelle AO 304 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 02/02/2022 ; permis de construire 03402521Z0031 ; 15 Rue des Tilleuls ; parcelle AO 86 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 639 m² ; terminé - 21/12/2021 ; permis de construire 03402521Z0029 ; 16 Impasse des Cigales ; parcelle AA 232 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 216 m² ; commencé - 21/12/2021 ; permis de construire 03402521Z0025 ; Avenue de la Gare ; parcelles AL 13, AL 14 ; 149 m² ; terrain 493 m² ; terminé ; PARAMEDBASSAN - 22/10/2021 ; permis de construire 03402521Z0019 ; 8 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 327 m² ; terminé - 08/10/2021 ; permis de construire 03402521Z0024 ; 18 Impasse des Cigales - Lot ; parcelle AA 233 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 281 m² ; commencé - 29/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0022 ; 11 Impasse des Cigales ; parcelle AA 236 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 416 m² ; commencé - 29/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0023 ; 60 Chemin des Martines ; parcelle AR 78 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 275 m² ; commencé - 15/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0016 ; 2 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 62 m² ; terrain 285 m² ; terminé - 15/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0020 ; 5 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle A 222 ; 1 logement, 98 m² ; terminé - 15/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0021 ; 14 Impasse des Cigales ; parcelle AA 231 ; 1 logement, 72 m² ; terrain 416 m² ; terminé - 06/09/2021 ; permis de construire 03402521Z0018 ; 12 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 338 m² ; terminé - 20/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0012 ; 3 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 230 m² ; terminé - 20/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0014 ; 25 Rue du Cres ; parcelle AL 113 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 445 m² ; terminé - 20/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0015 ; 1 Impasse des Cigales - Loti ; parcelles AA 70, AA 71 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 348 m² ; terminé - 20/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0017 ; 15 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 310 m² ; terminé - 19/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0009 ; 10 Impasse des Cigales ; parcelle AA 229 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 573 m² ; terminé - 19/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0010 ; 7 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 221 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 348 m² ; commencé - 19/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0011 ; 4 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 70 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 310 m² ; commencé - 03/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0007 ; 5 Bis Rue du Cres ; parcelles AL 86, AL 87, AL 101 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 7 555 m² ; terminé - 03/08/2021 ; permis de construire 03402521Z0013 ; 6 Impasse des Cigales - Loti ; parcelle AA 71 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 313 m² ; commencé - 21/07/2021 ; permis de construire 03402521Z0008 ; 10 Rue des Oliviers ; parcelle AO 275 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 273 m² ; terminé - 26/06/2021 ; permis de construire 03402521Z0006 ; 16 Boulevard du Jeu de Mail ; parcelle AM 227 ; 1 logement, 225 m² ; terrain 753 m² ; annulé - 24/06/2021 ; permis de construire 03402521Z0003 ; Puech Narbonne ; parcelle AT 39 ; 540 m² ; terrain 3 381 m² ; annulé ; ENERLIS - 12/04/2021 ; permis de construire 03402521Z0005 ; 11 Rue des Traisors ; parcelle AO 255 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 303 m² ; terminé - 26/03/2021 ; permis de construire 03402520Z0045 ; 6 Rue des Ecoles ; parcelles AK 11, AK 146 ; 276 m² ; terrain 4 273 m² ; commencé ; COMMUNE DE BASSAN - 17/03/2021 ; déclaration préalable 03402521Z0008 ; Av de Beziers ; parcelle AA 71 ; 8 m² ; terrain 7 602 m² ; autorisé ; ENEDIS - 16/03/2021 ; permis de construire 03402521Z0004 ; 3 Rue des Genets ; parcelle AO 292 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 355 m² ; commencé - 16/03/2021 ; permis de construire 03402521Z0002 ; Route Departementale 39 ; parcelle AE 10 ; 339 m² ; terrain 3 613 m² ; commencé - 04/03/2021 ; permis de construire 03402520Z0041 ; 7 Rue des Romarins ; parcelle AO 271 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 273 m² ; terminé - 21/01/2021 ; permis de construire 03402520Z0039 ; Chemin de la Vidalette ; parcelle AT 83 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 503 m² ; terminé - 21/01/2021 ; permis de construire 03402520Z0040 ; 6 Rue des Genets ; parcelle AO 304 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 332 m² ; annulé - 21/01/2021 ; permis de construire 03402520Z0042 ; 4 Rue des Genets ; parcelle AO 305 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 21/01/2021 ; permis de construire 03402520Z0044 ; 3 Impasse du Buis ; parcelle AO 265 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 505 m² ; terminé - 27/11/2020 ; permis de construire 03402520Z0036 ; 52 Avenue des Bassins ; parcelles AA 118, AA 119, AA 120 ; terrain 15 593 m² ; autorisé - 10/11/2020 ; permis de construire 03402520Z0035 ; 13 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 303 m² ; commencé - 10/11/2020 ; permis de construire 03402520Z0037 ; 12 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 15/10/2020 ; permis de construire 03402520Z0029 ; 2 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 332 m² ; commencé - 28/09/2020 ; permis de construire 03402520Z0025 ; 4 Rue des Oliviers ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 28/09/2020 ; permis de construire 03402520Z0034 ; 7 Rue des Genets ; parcelle AO 290 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 380 m² ; commencé - 16/09/2020 ; permis de construire 03402520Z0030 ; 30 Rue des Traisors - Zac Tra ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 320 m² ; commencé - 27/08/2020 ; permis de construire 03402520Z0031 ; 28 Rue des Traisors - Zac Tra ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 323 m² ; terminé - 27/08/2020 ; permis de construire 03402520Z0032 ; 5 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 355 m² ; commencé - 27/08/2020 ; permis de construire 03402520Z0033 ; 10 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 332 m² ; terminé - 30/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0028 ; Zac Traisors du Fou - Sect ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 273 m² ; annulé - 20/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0017 ; Zac Multisites-Secteur des ; parcelle AR 67 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 983 m² ; terminé ; HAPPYMAN - 20/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0024 ; 3 Boulevard Plein Soleil ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 790 m² ; commencé - 20/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0026 ; 24 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 331 m² ; terminé - 20/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0027 ; 11 Rue des Genets ; parcelle AO 288 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 419 m² ; commencé - 20/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0017 ; Zac Multisites-Secteur des ; parcelle AR 67 ; 80 m² ; terrain 983 m² ; terminé ; HAPPYMAN - 03/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0020 ; 15 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 329 m² ; terminé - 03/07/2020 ; permis de construire 03402520Z0023 ; 22 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 335 m² ; commencé - 22/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0018 ; 16 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 22/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0019 ; 09 Rue des Genets ; parcelle AO 289 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 380 m² ; commencé - 22/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0021 ; 32 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 317 m² ; commencé - 22/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0022 ; 11 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 303 m² ; annulé - 09/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0009 ; 7 Rue des Romarins ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 273 m² ; commencé - 09/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0013 ; 5 Impasse du Buis ; parcelle AO 309 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 623 m² ; terminé - 09/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0016 ; 5 Rue des Oliviers ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 273 m² ; autorisé - 09/06/2020 ; permis de construire 03402520Z0016 ; 5 Rue des Oliviers ; parcelle AO 250 ; 89 m² ; terrain 273 m² ; autorisé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0008 ; 2 Impasse de la Garance ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 515 m² ; commencé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0010 ; 9 Rue des Romarins ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 304 m² ; commencé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0011 ; 14 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 322 m² ; terminé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0012 ; 4 Impasse du Buis ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 548 m² ; terminé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0014 ; 5 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 355 m² ; annulé - 26/05/2020 ; permis de construire 03402520Z0015 ; 20 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 385 m² ; commencé - 22/04/2020 ; permis de construire 03402520Z0006 ; 1 Impasse de la Garance ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 457 m² ; autorisé - 22/04/2020 ; permis de construire 03402520Z0007 ; 26 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 82 m² ; commencé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402519Z0018 ; 41 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 396 m² ; commencé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402519Z0019 ; 2 Boulevard Plein Soleil ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 760 m² ; terminé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402519Z0024 ; 5 Rue des Romarins ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 273 m² ; commencé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402520Z0001 ; 18 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 394 m² ; commencé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402520Z0004 ; 1 Impasse du Buis ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 520 m² ; terminé - 05/03/2020 ; permis de construire 03402520Z0005 ; 14 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 380 m² ; terminé - 24/02/2020 ; permis d'aménager 03402519Z0002 ; Font Maurel ; parcelles AA 70, AA 71 ; terrain 8 371 m² ; commencé ; SM AMENAGEMENT - 18/02/2020 ; permis de construire 03402519Z0016 ; 01 Rue des Genets ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 354 m² ; terminé - 18/02/2020 ; permis de construire 03402519Z0026 ; 1 Rue des Romarins ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 304 m² ; commencé - 18/02/2020 ; permis de construire 03402520Z0002 ; 35 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 385 m² ; commencé - 11/02/2020 ; permis de construire 03402519Z0007 ; 34 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 364 m² ; terminé - 11/02/2020 ; permis de construire 03402519Z0023 ; 35 Avenue des Bassins ; parcelles AA 125, AA 195, AA 197 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 3 081 m² ; autorisé - 11/02/2020 ; permis de construire 03402519Z0025 ; Rue du Cres ; parcelle AL 108 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé - 24/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0005 ; Zac Multisites Bassan Trai ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 477 m² ; commencé - 24/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0006 ; Lot N_38 Zac Traisors-Mart ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 413 m² ; terminé - 24/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0021 ; 9 Rue des Oliviers ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 346 m² ; terminé - 24/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0022 ; 2 Impasse du Buis ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 564 m² ; terminé - 10/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0009 ; 5 Boulevard Pleins Soleil ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 385 m² ; terminé - 10/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0015 ; 10 Rue des Traisors ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 458 m² ; autorisé - 10/01/2020 ; permis de construire 03402519Z0020 ; 33 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 389 m² ; commencé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0008 ; 39 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 361 m² ; commencé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0010 ; 31 Avenue de la Garrigue ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 461 m² ; terminé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0011 ; 12 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 377 m² ; terminé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0012 ; 9 Rue des Traisors ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 303 m² ; commencé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0013 ; 3 Rue des Oliviers ; parcelle AO 250 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 250 m² ; terminé - 27/12/2019 ; permis de construire 03402519Z0017 ; 3 Rue des Romarins ; parcelle AO 81 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 273 m² ; annulé - 14/11/2019 ; déclaration préalable 03402519Z0028 ; Zac Traisors Martines Sud ; parcelle AO 84 ; 8 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé ; ENEDIS - 30/10/2019 ; permis de construire 03402519Z0003 ; 1 Rue du Grenache ; parcelle AK 347 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 213 m² ; autorisé - 10/10/2019 ; permis de construire 03402519Z0004 ; Chemin du Cimetiere ; parcelle AT 37 ; 157 m² ; terrain 3 072 m² ; commencé ; BRL - 06/08/2019 ; permis de construire 03402519Z0002 ; 7 Rue de l'Hortalesio ; parcelle AM 122 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 140 m² ; terminé ; LA GRANGETTE - 01/07/2019 ; déclaration préalable 03402519Z0009 ; 5 Bis Rue du Cres ; parcelle AL 101 ; 1 logement ; terrain 955 m² ; autorisé - 25/06/2019 ; permis de construire 03402519Z0001 ; 4 Chemin de la Vidalette ; parcelle AT 83 ; 2 logements, 190 m² ; terrain 503 m² ; annulé - 06/02/2019 ; permis de construire 03402518Z0015 ; Zac Multi-Sites de Bassan ; parcelle AK 362 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 354 m² ; commencé - 06/02/2019 ; permis de construire 03402518Z0016 ; 20 Rue du Cres ; parcelle AD 181 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 375 m² ; commencé - 06/02/2019 ; permis de construire 03402518Z0017 ; 5 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 250 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 377 m² ; commencé - 15/01/2019 ; permis de construire 03402518Z0012 ; 45 Chemin des Martines ; parcelle AR 75 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 747 m² ; commencé - 15/01/2019 ; permis de construire 03402518Z0014 ; 1 Rue du Muscat ; parcelle AK 329 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 373 m² ; terminé - 26/12/2018 ; permis de construire 03402518Z0013 ; 3 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 249 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 204 m² ; commencé - 11/12/2018 ; permis de construire 03402518Z0011 ; 4 Rue du Sauvignon ; parcelle AK 290 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 236 m² ; terminé - 12/11/2018 ; permis de construire 03402518Z0010 ; 9 Chemin Desvendanges ; parcelle AK 284 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 262 m² ; terminé - 21/09/2018 ; permis de construire 03402518Z0006 ; Chemin du Cimetiere ; parcelle AT 28 ; 403 m² ; terrain 1 927 m² ; annulé ; LES OLIVIERS DES BRUNES - 20/09/2018 ; permis de construire 03402518Z0008 ; 14 Chemin des Martines ; parcelle AK 268 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 196 m² ; commencé - 20/09/2018 ; permis de construire 03402518Z0009 ; Chemin des Vendanges ; parcelle AK 355 ; 8 logements, 640 m² ; terrain 1 094 m² ; terminé ; MARCOU HABITAT SOC COOP PRODUC HLM L.R. - 07/08/2018 ; permis de construire 03402518Z0007 ; 4 Avenue du Chardonnay ; parcelle AK 292 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 286 m² ; autorisé - 11/06/2018 ; permis de construire 03402518Z0005 ; 49 Chemin des Martines ; parcelle AR 77 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 988 m² ; commencé - 08/06/2018 ; permis de construire 03402518Z0002 ; 19 Rue du Puits Neuf ; parcelle AN 59 ; 2 logements, 20 m² ; terrain 135 m² ; terminé ; SCI P.C.I - 18/04/2018 ; permis de construire 03402517Z0050 ; 15 Rue du Muscat ; parcelle AK 373 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 182 m² ; commencé - 18/04/2018 ; permis de construire 03402518Z0001 ; 4 Chemin de la Vidalette Pu ; parcelle AT 83 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 503 m² ; annulé - 29/03/2018 ; permis de construire 03402517Z0046 ; Zac Traisor du Fou - les Martines ; parcelle AK 262 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 312 m² ; commencé - 13/03/2018 ; permis de construire 03402517Z0043 ; 4 Chemin des Martines ; parcelle AK 273 ; 1 logement, 104 m² ; commencé - 13/03/2018 ; permis de construire 03402517Z0047 ; Lot 7 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 369 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 182 m² ; terminé - 13/03/2018 ; permis de construire 03402517Z0048 ; Lot 9 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 345 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 168 m² ; commencé - 13/03/2018 ; permis de construire 03402517Z0049 ; Zac du Traisor du Fou ; parcelle AK 249 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 204 m² ; annulé - 21/02/2018 ; permis de construire 03402517Z0045 ; Zac Traisor du Fou - les M ; parcelle AK 269 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 207 m² ; terminé - 21/02/2018 ; permis de construire 03402517Z0051 ; 3 Rue du Muscat ; parcelle AK 330 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 182 m² ; commencé - 12/02/2018 ; permis de construire 03402517Z0041 ; 4 Rue du Chasselas ; parcelles AK 387, AK 336 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 294 m² ; terminé ; LE CARIGNAN - 12/02/2018 ; permis de construire 03402517Z0042 ; 9 Rue du Muscat ; parcelle AK 370 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 295 m² ; terminé - 22/01/2018 ; permis de construire 03402517Z0040 ; 7 Rue du Chasselas ; parcelle AK 383 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 287 m² ; commencé - 16/01/2018 ; permis de construire 03402517Z0039 ; 24 et Grand Rue ; parcelles AM 158, AM 164, AM 220 ; 2 logements, 86 m² ; terrain 1 121 m² ; annulé ; LE LABYRINTHE - 19/12/2017 ; permis de construire 03402517Z0038 ; 4 Rue de la Vierge ; parcelle AN 146 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 94 m² ; terminé - 27/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0035 ; 17 Rue du Muscat ; parcelle AK 374 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 303 m² ; terminé - 27/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0037 ; 5 Rue du Muscat ; parcelles AK 331, AK 368 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 182 m² ; commencé - 22/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0032 ; 4 Rue du Grenache ; parcelle AK 353 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 249 m² ; terminé - 22/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0034 ; 3 Rue du Cchasselas - Lot N_ ; parcelle AK 381 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 287 m² ; terminé ; DBN - 20/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0030 ; 6 Rue du Grenache ; parcelle AK 352 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 403 m² ; commencé - 08/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0026 ; Les Faisses ; parcelle AO 250 ; 44 logements, 2 127 m² ; annulé - 08/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0036 ; 47 Chemin des Martines ; parcelle AR 76 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 022 m² ; commencé - 02/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0025 ; Centre Equestre les Pompn ; parcelle AS 90 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 7 974 m² ; commencé - 02/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0031 ; 30 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 359 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 315 m² ; commencé - 02/11/2017 ; permis de construire 03402517Z0033 ; 11 Rue du Muscat - Lot N_73 Z ; parcelle AK 371 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 295 m² ; terminé - 26/09/2017 ; permis de construire 03402517Z0024 ; 2 Rue du Grenache ; parcelle AK 354 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 245 m² ; terminé - 22/09/2017 ; permis de construire 03402517Z0028 ; 5 Rue du Grenache ; parcelle AK 102 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 168 m² ; terminé ; LLBSC PROMOTION - 22/09/2017 ; permis de construire 03402517Z0029 ; 53 Chemin des Martines ; parcelle AR 73 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 980 m² ; autorisé - 06/09/2017 ; permis de construire 03402517Z0023 ; 6 Rue du Chasselas ; parcelles AK 335, AK 386 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 294 m² ; terminé - 05/09/2017 ; permis de construire 03402517Z0027 ; 22 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 363 ; 1 logement, 135 m² ; terminé - 21/07/2017 ; permis de construire 03402517Z0017 ; Chemin du Jeu de Mail ; parcelles AC 13, AB 56, AB 60 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 113 686 m² ; commencé - 21/07/2017 ; permis de construire 03402517Z0017 ; Chemin du Jeu de Mail ; parcelles AC 13, AB 56, AB 60 ; 92 m² ; terrain 113 686 m² ; commencé - 27/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0016 ; Zac Multisites Traisors du ; parcelle AR 65 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé - 27/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0018 ; 13 Rue du Muscat ; parcelle AK 372 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 182 m² ; commencé - 27/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0020 ; 9 Rue du Chasselas ; parcelle AK 384 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 299 m² ; commencé - 27/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0021 ; 2 Rue du Muscat ; parcelles AK 332, AK 379 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 447 m² ; terminé - 27/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0016 ; Zac Multisites Traisors du ; parcelle AR 65 ; 149 m² ; terrain 1 064 m² ; terminé - 16/06/2017 ; permis de construire 03402517Z0014 ; 2 et 2 Bis Rue de la Distill ; parcelles AM 218, AM 216 ; 2 logements, 188 m² ; terrain 653 m² ; annulé - 24/05/2017 ; permis de construire 03402517Z0013 ; 5 Rue du Chasselas Lot 84 Za ; parcelle AK 382 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 287 m² ; terminé - 10/05/2017 ; permis de construire 03402517Z0015 ; 8 Rue du Muscat ; parcelle AK 376 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 309 m² ; terminé - 03/05/2017 ; permis de construire 03402517Z0009 ; 3 Rue du Grenache ; parcelle AK 348 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 168 m² ; terminé ; LLBSC PROMOTION - 26/04/2017 ; permis de construire 03402517Z0012 ; 4 Rue du Muscat ; parcelle AK 378 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 331 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 03402517Z0010 ; 2 Rue de la Clairette ; parcelle AK 346 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 274 m² ; terminé - 24/04/2017 ; permis de construire 03402517Z0011 ; 6 Rue du Muscat ; parcelle AK 377 ; 1 logement, 73 m² ; terrain 309 m² ; terminé - 31/03/2017 ; permis de construire 03402516Z0025 ; 10 Rue de la Clairette - Lot ; parcelle AK 342 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 227 m² ; terminé - 31/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0007 ; Avenue d'Espondeilhan ; parcelle AP 110 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 300 m² ; autorisé - 31/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0008 ; 8 Rue du Chasselas ; parcelles AK 334, AK 385 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 322 m² ; terminé - 17/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0001 ; 1 Rue de la Clairette ; parcelle AK 338 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 290 m² ; terminé - 17/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0002 ; 5 Rue de la Clairette ; parcelle AK 340 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 273 m² ; terminé - 17/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0003 ; 3 Rue de la Clairette ; parcelle AK 339 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 273 m² ; terminé - 17/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0004 ; 35 Chemin des Martines ; parcelle AR 62 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 817 m² ; autorisé - 17/03/2017 ; permis de construire 03402517Z0004 ; 35 Chemin des Martines ; parcelle AR 62 ; 70 m² ; terrain 817 m² ; autorisé - 01/03/2017 ; permis de construire 03402516Z0024 ; Chemin du Cimetiere ; parcelle AT 37 ; 144 m² ; terrain 3 072 m² ; annulé ; BRL - 31/01/2017 ; permis de construire 03402516Z0022 ; 6 Rue de la Clairette ; parcelle AK 344 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 168 m² ; terminé - 31/01/2017 ; permis de construire 03402516Z0023 ; 8 Rue de la Clairette ; parcelle AK 343 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 168 m² ; terminé - 31/01/2017 ; permis de construire 03402516Z0026 ; 24 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 361 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 371 m² ; terminé ; TRAISOR DU FOU - 23/01/2017 ; permis de construire 03402516Z0021 ; 7 Rue de la Clairette ; parcelle AK 341 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 316 m² ; terminé - 05/01/2017 ; permis de construire 03402516Z0018 ; 30 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 358 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 297 m² ; commencé - 26/12/2016 ; permis de construire 03402516Z0019 ; 1 Rue du Chasselas ; parcelle AK 380 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 383 m² ; terminé - 23/11/2016 ; permis de construire 03402516Z0016 ; 2 Rue du Chasselas ; parcelle AK 195 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 345 m² ; terminé - 23/11/2016 ; permis de construire 03402516Z0017 ; 31 Chemin des Martines ; parcelle AR 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 987 m² ; autorisé ; CYLAU - 23/11/2016 ; permis de construire 03402516Z0017 ; 31 Chemin des Martines ; parcelle AR 64 ; 149 m² ; terrain 987 m² ; autorisé ; CYLAU - 08/11/2016 ; permis de construire 03402516Z0015 ; Lot N_ 112- Zac Traisor du ; parcelle AK 165 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 21/10/2016 ; permis de construire 03402516Z0012 ; Lot N_77- Zac Traisor du F ; parcelle AK 165 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 355 m² ; terminé - 23/08/2016 ; permis de construire 03402516Z0009 ; Zac Traisor du ; parcelle AK 165 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 296 m² ; commencé ; MALOU - 23/08/2016 ; permis de construire 03402516Z0010 ; 9 Rue du Grenache Lot N_ 104 ; parcelles AK 165, AK 187, AK 195 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 178 m² ; autorisé - 23/08/2016 ; permis de construire 03402516Z0011 ; Zac Traisors-Ma ; parcelle AK 165 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 168 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 03402516Z0006 ; 1 logement, 85 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 03402516Z0007 ; Zac Traisor du Fou - Lot N ; parcelles AK 237, AK 296, AK 300 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 302 m² ; terminé - 12/07/2016 ; permis de construire 03402516Z0008 ; Zac - des Trais Lot N_ 129 ; parcelle AK 195 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 324 m² ; commencé - 15/06/2016 ; permis de construire 03402516Z0005 ; 13 Chemin des Vendanges ; parcelles AK 233, AK 286, AK 287 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 284 m² ; commencé - 27/05/2016 ; permis de construire 03402516Z0003 ; 13 Rue de la Distillerie ; parcelle AL 142 ; 24 logements, 1 546 m² ; terrain 2 028 m² ; annulé ; LA DISTILLERIE - 13/05/2016 ; permis de construire 03402516Z0004 ; Chemin Rural Dit de Cassan ; parcelle AR 7 ; 14 m² ; terrain 8 366 m² ; commencé ; COMMUNE DE BASSAN - 05/04/2016 ; permis de construire 03402516Z0002 ; Lot N_38 - Zac Traisors du ; parcelles AK 232, AK 285 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 345 m² ; commencé - 26/01/2016 ; permis de construire 03402515Z0021 ; 8 Chemin des Vendanges ; parcelle AK 278 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 295 m² ; terminé - 12/11/2015 ; permis de construire 03402515Z0016 ; Lot 1 Zac le Traisor du Fou - le ; parcelles AR 66, AR 69 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 364 m² ; terminé - 12/11/2015 ; permis de construire 03402515Z0017 ; Lot N_11 Zac Traisor du Fo ; parcelle AK 258 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 352 m² ; commencé - 12/11/2015 ; permis de construire 03402515Z0018 ; Zac Traisor du Fou Lot N_3 ; parcelle AK 279 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 291 m² ; terminé - 12/11/2015 ; permis de construire 03402515Z0019 ; Lot N_30 - Zac Traisor du ; parcelle AK 277 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 300 m² ; terminé - 12/11/2015 ; permis de construire 03402515Z0016 ; Lot 1 Zac le Traisor du Fou - le ; parcelles AR 66, AR 69 ; 96 m² ; terrain 1 364 m² ; terminé - 10/09/2015 ; permis de construire 03402515Z0014 ; Chem des Martines ; parcelle AK 198 ; 2 logements, 156 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé - 10/09/2015 ; permis de construire 03402515Z0015 ; 43 Zac Traisors-Martines ; parcelle AH 289 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 306 m² ; terminé - 25/08/2015 ; permis de construire 03402515Z0011 ; 58 Zac le Traisor du Fou - le ; parcelle AK 305 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 283 m² ; commencé - 20/08/2015 ; permis de construire 03402515Z0012 ; 50 Zac le Traisor du Fou ; parcelle AK 294 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 265 m² ; terminé - 20/08/2015 ; permis de construire 03402515Z0013 ; 7 Zac le Traisor du Fou- les ; parcelle AK 295 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 265 m² ; terminé - 30/07/2015 ; permis de construire 03402515Z0010 ; 57 Zac le Traisor du Fou ; parcelle AK 304 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 287 m² ; commencé - 02/07/2015 ; permis de construire 03402515Z0006 ; Rue de la Distillerie ; parcelles AL 143, AL 44 ; 12 logements, 523 m² ; terrain 895 m² ; annulé ; LA DISTILLERIE - 19/06/2015 ; permis de construire 03402515Z0007 ; 14 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 261 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 264 m² ; terminé - 19/06/2015 ; permis de construire 03402515Z0008 ; 19 Lot Traisor du Fou ; parcelle AK 266 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 224 m² ; terminé - 19/06/2015 ; permis de construire 03402515Z0009 ; 25 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 263 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 216 m² ; commencé - 04/05/2015 ; permis de construire 03402515Z0005 ; 24 Zac le Tra Sor du Fou ; parcelle AK 271 ; 1 logement, 179 m² ; terrain 357 m² ; terminé - 29/04/2015 ; permis de construire 03402515Z0004 ; Chem des Martines ; parcelle AR 63 ; 1 logement, 143 m² ; commencé - 29/04/2015 ; permis de construire 03402515Z0004 ; Chem des Martines ; parcelle AR 63 ; 143 m² ; commencé - 23/04/2015 ; permis de construire 03402514Z0030 ; Chem Rural ; parcelle AS 91 ; 760 m² ; terrain 13 166 m² ; commencé - 06/03/2015 ; permis de construire 03402514Z0024 ; 4 Rue de la Poste ; parcelle AM 88 ; 8 logements, 113 m² ; terrain 620 m² ; terminé ; OPH (OFFICE PUBLIC DE L HABITAT BEZIERS MEDITERRANEE HABITAT - 18/02/2015 ; permis de construire 03402514Z0021 ; Rue saint Pierre ; parcelle AK 159 ; 92 m² ; terrain 5 818 m² ; commencé ; COMMUNE DE BASSAN - 06/02/2015 ; permis de construire 03402515Z0001 ; 55 Zac Traisor du Fou ; parcelles AK 302, AK 240 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 299 m² ; commencé - 22/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0023 ; 12 Lot le Traisor du Fou ; parcelle AK 259 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 360 m² ; commencé - 20/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0031 ; 46 Zac Multisites des Martines ; parcelle AK 303 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 292 m² ; terminé - 15/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0022 ; 16 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 263 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 216 m² ; annulé - 10/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0026 ; 13 Av du Chardonnay ; parcelle AK 257 ; 1 logement, 59 m² ; terrain 192 m² ; terminé - 05/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0028 ; 33 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 280 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 286 m² ; commencé - 03/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0018 ; Zac le Traisor du Fou ; parcelle AK 274 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 224 m² ; commencé - 02/01/2015 ; permis de construire 03402514Z0027 ; 29 Zac les Martines ; parcelle AK 276 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 305 m² ; commencé - 04/11/2014 ; permis de construire 03402514Z0019 ; 59 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 306 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 281 m² ; terminé - 04/11/2014 ; permis de construire 03402514Z0020 ; 25 Zac le Traisor du Fou ; parcelle AK 272 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 252 m² ; terminé - 17/09/2014 ; permis de construire 03402514Z0017 ; 20 Zac ; parcelle AK 267 ; 1 logement, 86 m² ; terminé - 22/08/2014 ; permis de construire 03402514Z0012 ; Av de la Gare ; parcelle AL 79 ; 41 m² ; terrain 8 623 m² ; autorisé ; SCI 2 B - 25/07/2014 ; permis de construire 03402514Z0014 ; Zac Multisites ; parcelle AK 238 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 283 m² ; commencé - 09/07/2014 ; permis de construire 03402514Z0015 ; Zac les Martines - Lot 4 ; parcelle AK 251 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 158 m² ; terminé - 04/07/2014 ; permis de construire 03402514Z0013 ; 11 Avenue de Beziers ; parcelle AN 184 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 120 m² ; annulé - 30/05/2014 ; permis de construire 03402514Z0009 ; 48 Zac les Maritines ; parcelle AK 201 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 269 m² ; commencé - 11/04/2014 ; permis de construire 03402514Z0010 ; Zac Tresors les Martines ; parcelle AK 248 ; 1 logement, 74 m² ; terrain 194 m² ; terminé - 01/04/2014 ; permis de construire 03402514Z0007 ; Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 255 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 243 m² ; terminé ; AMBRE - 07/03/2014 ; permis de construire 03402514Z0008 ; Lot 7 Zac Traisors du Fou ; parcelle AK 254 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 169 m² ; terminé ; LES 3 S - 03/03/2014 ; déclaration préalable 03402514Z0004 ; Chem Neuf ; parcelle AM 193 ; 18 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE - 20/02/2014 ; permis de construire 03402514Z0006 ; Zac Traizor du Fou les Martine ; parcelle AR 60 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 795 m² ; terminé - 22/01/2014 ; permis de construire 03402514Z0001 ; Lot64 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 311 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 247 m² ; terminé - 22/01/2014 ; permis de construire 03402514Z0002 ; 65 Lot Zac Traisor du Fou ; parcelles AK 312, AK 241 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 247 m² ; terminé - 22/01/2014 ; permis de construire 03402514Z0003 ; 62 Za Rue du Viognier ; parcelle AK 309 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 247 m² ; terminé - 22/01/2014 ; permis de construire 03402514Z0004 ; 63 Lot Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 310 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 247 m² ; autorisé - 22/01/2014 ; permis de construire 03402514Z0005 ; 63 Lot Zac Traisor du Fou ; parcelles AK 310, AK 242 ; 1 logement, 88 m² ; terminé - 08/01/2014 ; permis de construire 03402513Z0015 ; Zac Traisor les Martines Lot ; parcelles AK 282, AK 231 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 366 m² ; terminé - 24/12/2013 ; permis de construire 03402513Z0014 ; 24ter Av de la Garrigue ; parcelle AO 178 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 160 m² ; annulé - 23/12/2013 ; permis de construire 03402513Z0002 ; Rue saint Pierre ; parcelle AK 159 ; 92 m² ; terrain 5 818 m² ; annulé - 27/11/2013 ; permis de construire 03402513Z0007 ; 1 logement, 106 m² ; autorisé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE PETIT PEYTAVI - 19/11/2013 ; permis de construire 03402513Z0013 ; Puech Auriol ; parcelles AT 76, AT 77 ; 22 m² ; terrain 4 534 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D AGGLOMERATION BEZIERS MEDITERRANEE - 14/11/2013 ; permis de construire 03402513Z0011 ; Za Tra Sors Martines ; parcelle AR 61 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 808 m² ; commencé - 14/11/2013 ; permis de construire 03402513Z0011 ; Za Tra Sors Martines ; parcelle AR 61 ; 106 m² ; terrain 808 m² ; commencé - 25/10/2013 ; permis de construire 03402513Z0012 ; Lot les Hauts du Cres ; parcelle AD 181 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 375 m² ; annulé - 10/09/2013 ; permis de construire 03402513Z0010 ; 2ter Av D Espondeilhan ; parcelles AP 109, AP 107 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 403 m² ; autorisé - 26/08/2013 ; permis de construire 03402513Z0008 ; 6 Rue des Tra Sors ; parcelle AO 238 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 598 m² ; commencé - 26/08/2013 ; permis de construire 03402513Z0009 ; 18 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 203P ; 1 logement, 125 m² ; terrain 604 m² ; terminé ; PFM - 24/07/2013 ; permis de construire 03402513Z0006 ; 67 Lot Traisor du Fou ; parcelles AK 243, AK 314 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 404 m² ; terminé - 18/07/2013 ; permis de construire 03402513Z0003 ; Av D Espondeilhan ; parcelles AP 101P, AP 21 ; 1 logement ; terrain 277 m² ; commencé - 16/07/2013 ; permis de construire 03402513Z0005 ; 28 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 275 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 408 m² ; terminé - 07/05/2013 ; permis de construire 03402513Z0001 ; 49 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 202 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 265 m² ; terminé - 14/02/2013 ; permis de construire 03402512Z0033 ; 35 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 231 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 366 m² ; annulé - 13/02/2013 ; permis de construire 03402512Z0030 ; 54 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 239 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 210 m² ; terminé - 12/02/2013 ; permis de construire 03402512Z0029 ; 34 Zac Traisors les Martines ; parcelle AK 281 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 282 m² ; terminé - 06/02/2013 ; permis de construire 03402512Z0036 ; 45 Zac Traisors les Martines ; parcelle AK 45 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 297 m² ; commencé - 30/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0027 ; 13 Zac Traisors les Martines ; parcelle AK 203P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 205 m² ; terminé ; LES JARDINS DE FLORE - 28/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0019 ; 8 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 203 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 243 m² ; autorisé - 28/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0020 ; 61 Zac du Traisor ; parcelle AK 203 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 169 m² ; autorisé - 28/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0021 ; 4 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 251 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 158 m² ; annulé - 28/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0022 ; 5 Zac Traisor du Fou ; parcelle AK 252 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 142 m² ; terminé - 28/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0025 ; 42 Zac Traisors du Fou ; parcelles AK 288, AK 236 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 258 m² ; terminé - 25/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0023 ; 4 Av D Espondeilhan ; parcelle AP 101 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 2 087 m² ; annulé - 25/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0028 ; 47 Zac Traisors les Martines ; parcelle AK 293 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 286 m² ; terminé - 22/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0037 ; 1 logement, 126 m² ; commencé - 17/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0031 ; 23 Zac Traisors Martines ; parcelle AK 270 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 331 m² ; terminé - 17/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0034 ; Zac Traisors du Fou ; parcelle AK 234 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 320 m² ; autorisé - 10/01/2013 ; permis de construire 03402512Z0024 ; Zac Traisors-les Martines ; parcelle AK 2030 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 321 m² ; commencé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/bassan-34025/permis La commune : https://aucadastre.fr/bassan-34025.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/34025/permits