# Rue des Vignes, 67220 Bassemberg : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.33526, 7.28340 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 67022_0048.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 283,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 311 kWh par an, pour 1 385 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N du PLUi de la Vallee de Ville, en vigueur depuis le 04/07/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Secteurs N°1 du massif des Vosges

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 03/09/2025 ; 2 Rue des Vignes 67220 Bassemberg ; maison, 134,5 m², construit en 1948 ; énergie F, climat F

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 6 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 67, dont COMMUNE DE BASSEMBERG (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/216700229) ; SCI RUTEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449304195) ; CHORALE BATTEMENTS D CHOEUR (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/500868716) ; SCI VERDI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/390251791) ; EARL VALO (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/812468361) ; NATURE EVENEMENTS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/802175380)
- Voies voisines : Rue des Genets (32 m) https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/rue-des-genets-0012.md ; Rue Principale (55 m) https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/rue-principale-0020.md ; Impasse du Corbeau (58 m) https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/impasse-du-corbeau-0004.md ; Bassemberg (61 m) https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/bassemberg-.md ; Impasse du Moulin (99 m) https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/impasse-du-moulin-0017.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bassemberg-67022/rue-des-vignes-0048
La commune : https://aucadastre.fr/bassemberg-67022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/67022_0048