# Permis de construire de Bassoues (Gers) : 25 autorisations

De 2013 à 2026 : 14 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 8 autorisations et 6 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/05/2026 ; permis de construire 0320322600002 ; 820 Impasse du Bigourdan ; parcelles H 250, H 292, H 201 ; 595,31 m² ; terrain 582 900 m² ; autorisé
- 09/11/2025 ; déclaration préalable 0320322500010 ; Imp de Larbounes ; parcelle D 209 ; 9 m² ; terrain 8 192 m² ; autorisé ; SAMFI 18
- 09/10/2025 ; permis de construire 0320322500001 ; Rd 943 ; parcelles I 112, I 113 ; 21 m² ; terrain 17 920 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BASSOUES
- 08/09/2025 ; permis de construire 0320322500002 ; Ch Rural N_8 ; parcelle I 78 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 2 823 m² ; autorisé
- 26/11/2023 ; déclaration préalable 03203223A0006 ; Manson ; parcelle F 24 ; 8 m² ; terrain 6 760 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/06/2023 ; permis de construire 03203223A0001 ; A Mestre Guillem ; parcelle I 284 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 02/09/2022 ; permis de construire 03203222A0001 ; 92 Grand Rue ; parcelle AB 99 ; 3 logements ; terrain 309 m² ; autorisé
- 28/02/2022 ; permis de construire 03203221A0006 ; A Mestre Guillem ; parcelle I 284 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé
- 29/11/2021 ; permis de construire 03203221A0002 ; Les Cotes ; parcelles F 2, F 10, F 11 ; 2 m² ; terrain 634 250 m² ; autorisé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03203221A0004 ; parcelles G 363, G 366, G 367 ; terrain 3 629 m² ; commencé ; MEMPHIS INVEST
- 12/09/2021 ; permis de construire 03203221A0003 ; Le Marsoules ; parcelle B 278 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 7 560 m² ; commencé
- 30/11/2020 ; permis de construire 03203220A0003 ; Le Mastrot ; parcelles B 312, B 389, B 390 ; 1 logement ; terrain 16 224 m² ; autorisé
- 17/01/2020 ; permis de construire 03203219A1002 ; Le Marsoules ; parcelle B 278 ; 1 logement, 282 m² ; terrain 7 560 m² ; autorisé
- 05/07/2018 ; permis de construire 03203218A1001 ; Village ; parcelles AB 281, AB 263 ; 199 m² ; terrain 1 679 m² ; terminé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
- 22/01/2018 ; permis de construire 03203217A1005 ; L Estret ; parcelle B 362 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 10 220 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03203217A1001 ; A Mestre Guillem ; parcelle I 285 ; 1 logement, 197 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 30/07/2016 ; permis de construire 03203216A1003 ; Chem de Ronde ; parcelles AB 245, AB 246 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 219 m² ; terminé
- 07/04/2016 ; permis de construire 03203215A1005 ; A Bile ; parcelles B 19, B 395 ; 30 m² ; terrain 12 548 m² ; terminé ; DELLA VEDOVE
- 03/09/2015 ; permis de construire 03203215A1002 ; Guillembounet ; parcelles A 256, A 254, A 160 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 11 019 m² ; commencé
- 24/11/2014 ; permis de construire 03203214A1003 ; Pichet ; parcelles H 191, H 192, H 193 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 17 541 m² ; commencé
- 20/08/2014 ; permis de construire 03203214A1001 ; Au Village ; parcelles I 86, AB 17, AB 24 ; 252 m² ; terrain 14 904 m² ; commencé
- 13/01/2014 ; permis de construire 03203213M1008 ; Voie Communale N 23 ; parcelle B 362 ; 1 logement, 284 m² ; terrain 10 220 m² ; annulé
- 18/09/2013 ; permis de construire 03203213M1006 ; Bile ; parcelles B 395, B 19 ; 260 m² ; terrain 34 277 m² ; terminé ; DELLA VEDOVE
- 04/07/2013 ; permis de construire 03203213M1004 ; Le Guillaumet ; parcelles F 172, F 173 ; 91 m² ; commencé ; EARL DE GUILLAUMET
- 28/02/2013 ; permis de construire 03203212M1007 ; Vc N 13  Dite de la Fontai ; parcelle AB 19 ; 1 logement, 67 m² ; terrain 502 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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