# Impasse vers Don, 74910 Bassy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.98230, 5.82812 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 74029_0120.

## La parcelle

- Parcelle : B 1927
- Contenance : 1 092 m²
- Identifiant : 740290000B1927
- Feuille : 000 B 10, échelle 1:1000, édition 3
- Bâtiment au point : 15,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 336,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,9 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 804 kWh par an, pour 1 617 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UHc2, secteur urbanisé a vocation dominante d habitat de moyenne densité, favorisant la mixité des fonctions urbaines, du PLUi Usses et Rhone, en vigueur depuis le 23/06/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- D.P.U.
- Zone soumise a un risque d exposition au plomb

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Secousse Sismique, 15/07/1996.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire publique BASSY (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 20, dont ISOPLAC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/914901954) ; SCI BLANCOS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/850696527) ; LA GRANGE 2 BASSY (LA GRANGE 2 BASSY) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/843132358) ; SCI FILIGNARD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/104337316) ; SEYSSEL COURT POUR OFFRIR (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/851040782) ; AMUSONS NOUS (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/937672152)
- Voies voisines : Chemin de Lévaud (48 m) https://aucadastre.fr/bassy-74029/chemin-de-levaud-0195.md ; Impasse de la Fruitière (75 m) https://aucadastre.fr/bassy-74029/impasse-de-la-fruitiere-0160.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bassy-74029/impasse-vers-don-0120
La commune : https://aucadastre.fr/bassy-74029.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/74029_0120