# La Corvee, 54980 Batilly : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 49.17450, 5.96487 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 54051_d5otnf.

## La parcelle

- Parcelle : AC 20
- Contenance : 904 m²
- Identifiant : 54051000AC0020
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 6
- Bâtiment au point : 2,8 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 248,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 300 kWh par an, pour 1 375 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Jules Ferry (Ecole)
- Voies voisines : Impasse de la Corvée (17 m) https://aucadastre.fr/batilly-54051/impasse-de-la-corvee-0080.md ; Rue de Verdun (69 m) https://aucadastre.fr/batilly-54051/rue-de-verdun-0360.md ; Lotissement le Champ Fleuri (82 m) https://aucadastre.fr/batilly-54051/lotissement-le-champ-fleuri-a010.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/batilly-54051/la-corvee-d5otnf
La commune : https://aucadastre.fr/batilly-54051.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/54051_d5otnf