# Permis de construire de Battenans-Varin (Doubs) : 3 autorisations

De 2017 à 2019 : 1 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 05/07/2019 ; permis de construire 02504619R0001 ; Clos Cavel ; parcelles AB 21, AB 22 ; 733 m² ; terrain 13 220 m² ; terminé
- 21/04/2017 ; permis de construire 02504617R0002 ; Clos et Maisons Dessous ; parcelles AB 119, AB 117, AB 115 ; 699 m² ; terrain 13 511 m² ; terminé
- 24/03/2017 ; permis de construire 02504617R0001 ; 6 Rue de la Cascade ; parcelles AB 117, AB 115, AB 103 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 5 051 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/battenans-varin-25046.md
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