# Permis de construire de Battrans (Haute-Saône) : 19 autorisations

De 2013 à 2024 : 11 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/06/2024 ; permis de construire 07005424O0001 ; Chemin du Fourneau ; parcelle ZA 3 ; 520 m² ; terrain 26 720 m² ; autorisé ; EARL DES CHAILLES
- 04/08/2023 ; permis de construire 07005423O0002 ; 63 Impasse des Perrieres ; parcelles ZA 127, ZA 126 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 901 m² ; commencé
- 23/12/2022 ; permis de construire 07005422O0001 ; Rue des Perrieres ; parcelle ZA 121 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 2 458 m² ; commencé
- 06/10/2021 ; permis de construire 07005421O0002 ; En la Grosse Borne ; parcelles ZE 11, ZE 25, ZE 26 ; 37 m² ; terrain 135 072 m² ; terminé ; EARL LES DENAISES
- 26/08/2021 ; déclaration préalable 07005420O0005 ; Le Chene Ferre ; parcelle C 222 ; 6 m² ; terrain 5 818 m² ; autorisé ; FREE MOBILE
- 05/08/2020 ; permis de construire 07005420O0002 ; 1 950 m² ; autorisé ; EARL DES CHAILLES
- 31/01/2020 ; permis de construire 07005419O0005 ; Rue de la Charmotte ; parcelle AB 106 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 1 008 m² ; terminé
- 09/08/2019 ; permis de construire 07005419O0004 ; 376 Grande Rue ; parcelle AB 233 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 11/05/2019 ; permis de construire 07005419O0003 ; Grande Rue ; parcelle AB 232 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 28/03/2019 ; permis de construire 07005419O0002 ; Grande Rue ; parcelle AB 234 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 06/02/2019 ; permis de construire 07005419O0001 ; 16 Rue d'Echevanne ; parcelle AB 216 ; 1 logement ; terrain 1 629 m² ; commencé
- 24/10/2018 ; permis de démolir 07005418O0001 ; 75 Rue de la Charmotte ; parcelle AB 107 ; terrain 433 m² ; autorisé
- 13/09/2017 ; permis de construire 07005417O0002 ; 617 m² ; terminé
- 09/09/2016 ; déclaration préalable 07005416O0005 ; 115 Rue de Gray ; parcelles ZE 28, ZE 29 ; 19 m² ; autorisé ; EARL LES DENAISES
- 07/11/2015 ; permis de construire 07005415O0001 ; Chem de Noiron ; parcelle ZD 60 ; 22 m² ; terrain 5 110 m² ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 07005414O0006 ; 63 Imp des Perrieres ; parcelles ZA 127, ZA 126 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 2 901 m² ; autorisé
- 21/10/2013 ; permis de construire 07005413O0002 ; Rue des Perrieres ; parcelles ZA 132, ZA 129, ZA 123 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 713 m² ; terminé
- 06/09/2013 ; permis de construire 07005413O0001 ; Rue des Perrieres ; parcelles ZA 127, ZA 126 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 2 964 m² ; commencé
- 06/03/2013 ; permis de construire 07005412O0004 ; parcelles AB 192, ZC 51 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 418 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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