# Impasse des Bleuets, 25550 Bavans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.48580, 6.73346 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25048_0111.

## La parcelle

- Parcelle : AD 354
- Contenance : 415 m²
- Identifiant : 25048000AD0354
- Feuille : 000 AD 01, échelle 1:1000, édition 8
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 353,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,1 %, vers l'ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 465 kWh par an, pour 1 452 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 77 de la commune

- 12/03/2013 ; déclaration préalable 02504813M0008 ; 4 Impasse des Bleuets ; parcelle AD 352 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 379 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bavans-25048/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 06/11/2024 ; 8 Impasse des Bleuets 25550 Bavans ; maison, 102,6 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Claire Radreau (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 46, dont OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DOUBS (OCCE 25) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/388588998) ; COMMUNE DE BAVANS (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/212500482) ; JL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/495303646) ; ASSOCIATION LE MONT BART (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/380022517) ; NLC TRANS EURO (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/382966265)
- Voies voisines : Rue du Corps Franc (47 m) https://aucadastre.fr/bavans-25048/rue-du-corps-franc-0276.md ; Rue des Bleuets (72 m) https://aucadastre.fr/bavans-25048/rue-des-bleuets-0115.md ; Rue des Anémones (97 m) https://aucadastre.fr/bavans-25048/rue-des-anemones-0060.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bavans-25048/impasse-des-bleuets-0111
La commune : https://aucadastre.fr/bavans-25048.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25048_0111