# Permis de construire de Bavans (Doubs) : 77 autorisations

De 2013 à 2026 : 51 de logement, 18 de locaux, 3 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 21 autorisations et 54 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/02/2026 ; permis de construire 0250482500006 ; Rue des Carrieres ; parcelles AN 240, AN 241, AN 242 ; 860 m² ; terrain 14 671 m² ; autorisé ; LES OICHOTTES
- 27/01/2026 ; déclaration préalable 0250482600003 ; 13 Grande Rue ; parcelle AE 370 ; 6 logements ; terrain 648 m² ; autorisé
- 02/07/2025 ; permis de construire 0250482500001 ; Rue des Pommiers ; parcelles AP 129, AP 131 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 622 m² ; autorisé
- 19/05/2025 ; permis de construire 02504824A0008 ; Champ de Troe ; parcelles AN 189, AN 190 ; 480 m² ; terrain 18 813 m² ; autorisé
- 02/04/2025 ; permis d'aménager 0250482400001 ; 3 Rue Combe saint-Pere ; parcelle AC 613 ; terrain 16 466 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 26/02/2025 ; déclaration préalable 0250482500010 ; 16 B Pl Centrale ; parcelle AE 139 ; 1 logement ; terrain 320 m² ; autorisé
- 17/01/2025 ; permis de construire 02504824A0012 ; Rue Combe saint Pere ; parcelles AC 692, AC 693, AC 694 ; 10 logements, 663 m² ; terrain 2 353 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 17/01/2025 ; permis de construire 02504824A0013 ; Rue des Mirabelles ; parcelle AC 723 ; 9 logements, 706 m² ; terrain 1 158 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 17/01/2025 ; permis de construire 02504824A0014 ; Rue des Mirabelles ; parcelle AC 725 ; 9 logements, 706 m² ; terrain 1 133 m² ; autorisé ; OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBS
- 22/10/2024 ; permis de construire 02504824A0011 ; 25 Rue des Vergers ; parcelle AC 567 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 916 m² ; terminé
- 04/09/2024 ; permis de construire 02504824A0007 ; 25 Rue des Vergers ; parcelle AC 567 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 916 m² ; annulé
- 26/09/2023 ; déclaration préalable 02504823A0046 ; 12 Rue du Bois Joli ; parcelle AI 760 ; terrain 1 519 m² ; autorisé
- 20/09/2023 ; permis de construire 02504823A0009 ; Bruyeres Parts des Pres ; parcelles AR 4, AR 5, AR 6 ; 50 m² ; terrain 251 341 m² ; terminé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 25/07/2023 ; permis de construire 02504823A0007 ; 1 logement, 88 m² ; commencé ; PHOTO CLIM
- 20/03/2023 ; permis de construire 02504822A0007 ; 29 Gr Grande Rue ; parcelle AI 713 ; 334 m² ; terrain 777 m² ; autorisé ; TIFA
- 18/01/2023 ; permis de construire 02504822A0008 ; En la Velie ; parcelle AB 15 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 3 287 m² ; annulé
- 25/10/2022 ; permis de construire 02504822A0006 ; 11 Grande Rue ; parcelle AE 177 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 895 m² ; terminé
- 30/08/2022 ; permis de démolir 02504822A0001 ; 60 Rue des Cerisiers ; parcelle AC 263 ; terrain 710 m² ; autorisé
- 05/05/2022 ; déclaration préalable 02504822A0028 ; 3 Imp de L Etoile ; parcelles AE 499, AE 500 ; 1 logement ; terrain 440 m² ; terminé
- 02/03/2022 ; permis de construire 02504821M0012 ; 5330 Rte de Presentevillers ; parcelle AD 553 ; 12 logements, 1 084 m² ; terrain 3 549 m² ; terminé ; NEOLIA
- 02/03/2022 ; permis de construire 02504821M0012 ; 5330 Rte de Presentevillers ; parcelle AD 553 ; 1 084 m² ; terrain 3 549 m² ; terminé ; NEOLIA
- 15/12/2021 ; permis de construire 02504821M0008 ; Champs de Lorday ; parcelle AL 434 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 1 285 m² ; terminé
- 13/10/2021 ; permis de construire 02504821M0005 ; Bruyeres Parts des Pres ; parcelles AR 2, AR 361, AR 363 ; 154 m² ; terrain 251 341 m² ; autorisé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 30/09/2021 ; permis de construire 02504821M0004 ; 13 Rue des Vignes ; parcelles AK 424, AK 427 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 1 196 m² ; commencé ; EACT
- 10/03/2021 ; permis de démolir 02504821M0001 ; 7 B Rue des Cerisiers ; parcelle AC 204 ; terrain 1 265 m² ; autorisé
- 24/02/2021 ; permis de construire 02504820M0011 ; Bruyeres Parts des Pres ; parcelles AR 2, AR 361, AR 363 ; 460 m² ; terrain 251 341 m² ; terminé
- 22/12/2020 ; permis de construire 02504820M0008 ; 4 Rue des Bleuets ; parcelle AD 381 ; 640 m² ; terrain 11 533 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAVANS
- 18/11/2020 ; permis de construire 02504820M0010 ; 3 Rue Combe saint Pere ; parcelle AC 722 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 548 m² ; annulé
- 29/10/2020 ; permis de construire 02504820M0006 ; Champs de Lorday ; parcelle AL 434 ; 1 logement, 241 m² ; terrain 1 285 m² ; annulé
- 09/09/2020 ; permis de construire 02504820M0007 ; Bois sur Pres ; parcelles AR 2, AR 9, AR 361 ; 940 m² ; terrain 251 341 m² ; commencé
- 05/08/2020 ; permis de construire 02504820M0003 ; 3 Rue Combe saint Pere ; parcelle AC 690 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 614 m² ; terminé
- 10/02/2020 ; permis de construire 02504819M0014 ; Champs de Lorday ; parcelle AL 435 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 1 086 m² ; commencé
- 15/01/2020 ; permis de démolir 02504819M0003 ; 8 Rue du Bois Joli ; parcelle AI 754 ; terrain 654 m² ; autorisé
- 08/01/2020 ; permis de démolir 02504819M0002 ; Bois sur Pres ; parcelle D 953 ; terrain 62 733 m² ; autorisé
- 22/10/2019 ; permis de construire 02504819M0012 ; 3 Rue Combe saint Pere ; parcelle AC 712 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 01/10/2019 ; permis de construire 02504819M0008 ; 3 Rue Combe saint Pere ; parcelle AC 726 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 590 m² ; terminé
- 30/09/2019 ; permis de construire 02504819M0011 ; 3 Rue Combe saint Pere ; parcelle AC 689 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 707 m² ; terminé
- 10/09/2019 ; permis de construire 02504819M0006 ; 4 Rue des Bleuets ; parcelle AD 381 ; 376 m² ; terrain 11 533 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAVANS
- 03/09/2019 ; permis de construire 02504819M0009 ; Les Vignes ; parcelle AK 174 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 3 032 m² ; terminé
- 30/07/2019 ; permis de construire 02504819M0004 ; 9 Rue sous Roches ; parcelle AK 368 ; 162 m² ; terrain 3 678 m² ; autorisé ; ECLA
- 05/06/2019 ; permis de construire 02504819M0002 ; 1 Imp Daniel Beucler ; parcelle AM 148 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 518 m² ; terminé
- 06/05/2019 ; permis de construire 02504819M0001 ; Bruyeres Parts des Pres ; parcelles AR 2, AR 4, AR 5 ; 495 m² ; terrain 246 038 m² ; terminé
- 13/02/2019 ; permis de construire 02504818M0014 ; 18 Rue des Fleurs ; parcelles AE 26, AE 27 ; 1 logement, 150 m² ; terrain 799 m² ; commencé
- 24/01/2019 ; permis de construire 02504818M0012 ; Rue des Vergers ; parcelle AC 667 ; 16 logements, 1 128 m² ; terrain 2 224 m² ; commencé ; NEOLIA
- 17/08/2018 ; permis de démolir 0250481800001 ; 18 Rue des Fleurs ; parcelle AE 27 ; terrain 799 m² ; autorisé
- 31/07/2018 ; permis de construire 02504818M0008 ; Zac les Hauts de Bavans ; parcelle AC 686 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 679 m² ; terminé
- 18/05/2018 ; permis de construire 02504818M0004 ; 3 Rue des Mirabelles ; parcelle AC 713 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 451 m² ; terminé
- 14/05/2018 ; permis de construire 02504818M0005 ; 6 3 Rue de la Vieille Vie ; parcelles AE 534, AE 601, AE 661 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 726 m² ; autorisé
- 29/11/2017 ; permis de construire 02504817M0007 ; P6 Rue des Mirabelles ; parcelles AC 707, AC 762 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 27/11/2017 ; permis de construire 02504817M0006 ; P7 Rue des Mirabelles ; parcelle AC 761 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 554 m² ; commencé
- 17/11/2017 ; permis de construire 02504817M0005 ; parcelle AR 949 ; 612 m² ; terrain 237 968 m² ; commencé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 05/07/2017 ; permis de construire 02504817M0003 ; 30 Rue des Mirabelles ; parcelle AC 711 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 422 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 02504817M0002 ; 26 Rue des Mirabelles ; parcelle AC 708 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 525 m² ; terminé
- 10/05/2017 ; permis de construire 02504817M0001 ; 1 logement, 102 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 02504816M0008 ; 125 Grande Rue ; parcelle AL 33 ; 5 logements, 186 m² ; terrain 1 340 m² ; annulé
- 11/08/2016 ; permis d'aménager 02504816M0001 ; Bruyeres Parts des Pres ; parcelle AR 391 ; terrain 5 303 m² ; terminé
- 22/06/2016 ; permis de construire 02504816M0005 ; 29 Grande Rue ; parcelle AI 713 ; 7 logements, 276 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 14/06/2016 ; permis de construire 02504816M0006 ; 19 Rue des Griottes ; parcelle AC 638 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 676 m² ; terminé
- 02/03/2016 ; permis de construire 02504816M0002 ; 6 Rue des Griottes ; parcelle AC 651 ; 1 logement, 167 m² ; terrain 734 m² ; terminé
- 02/03/2016 ; permis de construire 02504816M0003 ; 17 Rue des Noisetiers ; parcelle AC 576 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 801 m² ; commencé
- 15/12/2015 ; permis de construire 02504815M0010 ; 1 au Allee des Quetches ; parcelles AC 718, AC 719, AC 720 ; 4 logements, 416 m² ; terrain 1 459 m² ; commencé ; NEOLIA
- 18/09/2015 ; permis de construire 02504815M0009 ; Bois sur Pres ; parcelles AR 362, AR 363, D 949 ; 4 931 m² ; terrain 222 581 m² ; commencé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 16/07/2015 ; permis de construire 02504815M0008 ; 2 Allee des Prunelles ; parcelle AC 621 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 905 m² ; terminé
- 11/06/2015 ; permis de construire 02504815M0004 ; 28 Rue des Mirabelles ; parcelle AC 709 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 638 m² ; autorisé
- 15/03/2015 ; permis de construire 02504815M0002 ; Bois sur Pres ; parcelles AR 361, AR 362, AR 363 ; 200 m² ; terrain 245 456 m² ; terminé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 05/02/2015 ; permis de construire 02504814M0006 ; 21 Rue des Griottes ; parcelle AC 639 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 771 m² ; commencé
- 25/06/2014 ; permis d'aménager 02504814M0002 ; Grande Rue ; parcelles AL 457, AL 458, AL 459 ; terrain 40 335 m² ; autorisé
- 12/02/2014 ; permis de construire 02504814M0002 ; 13 Rue des Cerisiers ; parcelle AC 711 ; 1 logement ; terrain 234 m² ; autorisé
- 10/01/2014 ; permis de construire 02504813M0011 ; Bois sur Pres ; parcelles AR 361, AR 362, AR 363 ; 200 m² ; terrain 245 456 m² ; terminé ; FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT
- 10/10/2013 ; déclaration préalable 02504813M0071 ; Rue Champerriet ; parcelles AH 313, AH 320 ; 12 m² ; terrain 32 132 m² ; autorisé
- 09/09/2013 ; permis de construire 02504813M0007 ; 6/18 Rue des Mirabelles ; parcelles AC 698, AC 699, AC 700 ; 16 logements, 1 457 m² ; terrain 2 932 m² ; terminé ; NEOLIA
- 18/07/2013 ; permis de construire 02504813M0006 ; 18 Rue du Chateau ; parcelle AL 448 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 158 m² ; commencé
- 14/05/2013 ; permis de construire 02504812M0026 ; 109 Grande Rue ; parcelles AL 78, AL 80 ; 1 logement, 226 m² ; terrain 2 798 m² ; commencé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02504813M0001 ; 18 Bi Rue les Campenottes ; parcelle AI 202 ; 1 logement, 408 m² ; terrain 1 610 m² ; terminé
- 20/03/2013 ; permis de construire 02504813M0002 ; 11 Rue de la Prairie ; parcelle AB 236 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 580 m² ; commencé ; SCI DEMO
- 20/03/2013 ; permis de construire 02504813M0003 ; 13 Rue de la Prairie ; parcelle AB 235 ; 1 logement, 231 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 12/03/2013 ; déclaration préalable 02504813M0008 ; 4 Impasse des Bleuets ; parcelle AD 352 ; 1 logement, 33 m² ; terrain 379 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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