# Route de Presentevillers, 25550 Bavans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (3 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.48691, 6.72948 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25048_0640.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 349,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 466 kWh par an, pour 1 452 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 77 de la commune

- 02/03/2022 ; permis de construire 02504821M0012 ; 5330 Rte de Presentevillers ; parcelle AD 553 ; 12 logements, 1 084 m² ; terrain 3 549 m² ; terminé ; NEOLIA
- 02/03/2022 ; permis de construire 02504821M0012 ; 5330 Rte de Presentevillers ; parcelle AD 553 ; 1 084 m² ; terrain 3 549 m² ; terminé ; NEOLIA

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/bavans-25048/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 12 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire Claire Radreau (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont SCI JCM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/512276643) ; SCI AUDR'IMM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/450562566) ; SARL EZZO INTERNATIONAL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/537389645) ; SCI CEPHI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/538415639) ; DELPHELEC SARL (construction, https://auregistre.fr/entreprise/534522081) ; SARL MERCIER (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/388737413)
- Voies voisines : Champs au Pretre (68 m) https://aucadastre.fr/bavans-25048/champs-au-pretre-B025.md ; Rue Pasteur (79 m) https://aucadastre.fr/bavans-25048/rue-pasteur-0480.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/bavans-25048/route-de-presentevillers-0640
La commune : https://aucadastre.fr/bavans-25048.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25048_0640