# Impasse de la Roche, 39100 Baverans : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.10102, 5.54166 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39042_0076.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 215 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 591 kWh par an, pour 1 514 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UCb du PLUi du Grand Dole, en vigueur depuis le 18/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 38 de la commune

- 26/03/2020 ; permis de construire 03904220D0005 ; 6 Impasse de la Roche ; parcelles AH 498, AH 499 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 544 m² ; autorisé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03904219D0003 ; 4 Impasse de la Roche ; parcelle AH 502 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03904219D0004 ; 2 Impasse de la Roche ; parcelle AH 501 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 03904219D0001 ; Impasse de la Roche ; parcelle AH 247 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/baverans-39042/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 08/02/2025 ; vente ; 10 Imp de la Roche ; Maison ; 130 000 € ; 135 m² bâtis, 1 123 m² de terrain, 963 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 22/09/2025 ; 4 Impasse de la Roche 39100 Baverans ; maison, 144 m², construit en 2020 ; énergie B, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 10 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 23, dont DOLESCAPE GAME (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/849097597) ; SCI B2P (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/881729511) ; ASS DOLE ATHLETIQUE CLUB (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/778383000) ; SOCIETE NOUVELLE CARRELEURS DOLOIS (SNCD) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/517491312) ; ROWAN EVOLUTION (ROWAN EVOLUTION) (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/934156837) ; VAGAFEMI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/903942613)
- Voies voisines : Rue des Vignes (74 m) https://aucadastre.fr/baverans-39042/rue-des-vignes-0090.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/baverans-39042/impasse-de-la-roche-0076
La commune : https://aucadastre.fr/baverans-39042.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39042_0076