# Permis de construire de Baverans (Jura) : 38 autorisations

De 2013 à 2026 : 24 de logement, 8 de locaux, 3 d'aménagement, 3 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 20/04/2026 ; permis d'aménager 0390422600002 ; Rue du Visenay ; parcelles AK 160, AK 157 ; terrain 3 241 m² ; autorisé
- 25/08/2025 ; déclaration préalable 0390422500010 ; 6 Qte Route des Sarrazins ; parcelle AH 479 ; 1 logement ; terrain 544 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de démolir 0390422500001 ; 8 Chemin des Neigeottes ; parcelle AE 73 ; terrain 10 000 m² ; autorisé
- 24/11/2023 ; permis de construire 03904223D0002 ; Impasse des Chandeliers ; parcelles ZC 120, ZC 83 ; 280 m² ; terrain 1 273 m² ; commencé ; ADOC
- 24/10/2022 ; permis de construire 03904222D0003 ; Impasse des Chandeliers ; parcelles ZC 100, ZC 102, ZC 98 ; 478 m² ; terrain 1 850 m² ; autorisé ; LA RESIDENCE
- 07/04/2022 ; permis d'aménager 03904222D0001 ; Rue du Visenay ; parcelles AK 157, AK 160 ; terrain 3 258 m² ; autorisé
- 09/08/2021 ; permis de construire 03904221D0004 ; 8 Rue de la Fresnaie ; parcelle AK 122 ; 1 logement, 30 m² ; terrain 1 229 m² ; commencé
- 09/07/2021 ; permis de construire 03904221D0002 ; 4 Che de la Croze ; parcelle AH 256 ; 35 m² ; autorisé
- 30/04/2021 ; permis de construire 03904221D0001 ; 1 logement, 184 m² ; commencé ; PHOTO CLIM
- 15/05/2020 ; permis de construire 03904220D0007 ; 12 Rue des Crets ; parcelles AK 77P, AK 79 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 26/03/2020 ; permis de construire 03904220D0005 ; 6 Impasse de la Roche ; parcelles AH 498, AH 499 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 544 m² ; autorisé
- 19/03/2020 ; permis de démolir 03904220D0002 ; 2 Chemin  des Iles ; parcelle AH 111 ; terrain 936 m² ; autorisé
- 02/03/2020 ; permis de construire 03904220D0006 ; 11 Rue Grande Rue ; parcelle AH 438 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 642 m² ; commencé
- 23/01/2020 ; permis de démolir 03904220D0001 ; 12 Rue des Crets ; parcelles AK 179, AK 75, AK 77 ; terrain 2 741 m² ; autorisé
- 25/11/2019 ; permis de construire 03904219D0006 ; Chemin de la Croze ; parcelles AH 397, AH 398, AH 404 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 2 244 m² ; commencé
- 18/11/2019 ; permis de construire 03904219D0005 ; Grande Rue ; parcelle AH 438 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 645 m² ; annulé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03904219D0003 ; 4 Impasse de la Roche ; parcelle AH 502 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 845 m² ; terminé
- 06/09/2019 ; permis de construire 03904219D0004 ; 2 Impasse de la Roche ; parcelle AH 501 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 886 m² ; commencé
- 25/02/2019 ; permis de construire 03904219D0001 ; Impasse de la Roche ; parcelle AH 247 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé
- 11/02/2019 ; permis de construire 03904218D0006 ; 5 Rue des Vignes ; parcelle AH 247 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 996 m² ; commencé
- 14/12/2018 ; permis de construire 03904218D0005 ; Au Village ; parcelles AH 162, AH 163 ; 2 logements, 195 m² ; terrain 1 409 m² ; terminé
- 26/10/2018 ; permis de construire 03904218D0003 ; Impasse du Perthuis ; parcelles AH 489, AH 492 ; 79 m² ; terrain 1 402 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAVERANS
- 24/09/2018 ; permis de construire 03904218D0002 ; Sur la Roche  aux Noix ; parcelle AH 80 ; 135 m² ; terrain 3 080 m² ; autorisé ; EARL PINGON HORTICULTURE
- 30/07/2018 ; permis d'aménager 03904218D0001 ; 1 Rue des Vignes ; parcelles AH 247, AH 487 ; terrain 6 770 m² ; terminé
- 12/07/2018 ; déclaration préalable 03904218D0006 ; 12 Rue des Vignes ; parcelle AH 290 ; 13 m² ; terrain 926 m² ; autorisé
- 20/11/2017 ; permis de construire 03904217D0005 ; 12 Bis Grande Rue ; parcelles AH 448, AH 453, AH 454 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 24/04/2017 ; permis de construire 03904217D0001 ; 6 Rue des Sarrazins ; parcelles ZC 51, ZC 72, ZC 84 ; 2 279 m² ; terrain 8 318 m² ; commencé
- 09/09/2016 ; permis de construire 03904216J0003 ; Rue de Sarrazins ; parcelle AH 441 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 970 m² ; terminé
- 07/03/2016 ; permis de construire 03904216J0001 ; 6 Pl des Marronniers ; parcelle AH 424 ; 1 logement, 188 m² ; terrain 2 063 m² ; terminé
- 05/11/2015 ; permis de construire 03904215J0011 ; 11abc Grande Rue ; parcelle AH 444 ; 2 logements, 27 m² ; terrain 1 019 m² ; terminé
- 10/08/2015 ; permis de construire 03904215D0008 ; 6 Pl des Marronniers ; parcelle AH 424 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 2 063 m² ; annulé
- 11/06/2015 ; permis de construire 03904215D0005 ; 11d Grande Rue ; parcelle AH 445 ; 1 logement ; terminé
- 16/04/2015 ; permis de construire 03904215D0003 ; 11 Grande Rue ; parcelle AH 446 ; 1 logement ; terrain 638 m² ; commencé
- 10/04/2015 ; permis de construire 03904215D0002 ; 2ter Imp des Treilles ; parcelle AK 170 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 760 m² ; autorisé
- 30/03/2015 ; permis de construire 03904214D0004 ; Sur la Roche aux Noix ; parcelles AH 363, AH 80 ; 405 m² ; terrain 4 602 m² ; terminé ; EARL PINGON HORTICULTURE
- 12/03/2015 ; permis de construire 03904214D0003 ; 4 Rue des Marronniers ; parcelle AH 425 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 258 m² ; terminé
- 07/04/2014 ; permis de construire 03904214D0001 ; 12 Rue des Acacias ; parcelles ZD 75, ZD 71 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 2 428 m² ; terminé
- 29/08/2013 ; permis de construire 03904213D0002 ; 1 logement, 78 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/baverans-39042/permis
La commune : https://aucadastre.fr/baverans-39042.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/39042/permits