# Permis de construire de Bavilliers (Territoire de Belfort) : 94 autorisations

De 2013 à 2026 : 48 de logement, 33 de locaux, 8 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 27 autorisations et 116 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/06/2026 ; permis de construire 09000825A0011 ; 31 Rue de Belfort ; parcelles AE 390, AE 393 ; 16 logements, 1 393 m² ; terrain 3 521 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 01/04/2026 ; permis de démolir 09000826A0001 ; 18 Rue de Belfort ; parcelles AD 176, AD 649 ; terrain 1 130 m² ; autorisé ; SCI ERASM
- 05/12/2025 ; permis de construire 09000825A0008 ; 16 Rue Alfred Engel ; parcelles AI 118, AI 122, AI 122 ; 5 264 m² ; terrain 68 948 m² ; autorisé ; HOPITAL NORD FRANCHE COMTE
- 27/10/2025 ; permis de construire 09000825A0006 ; Rue Krommer ; parcelle AD 60 ; 1 logement, 178 m² ; terrain 778 m² ; autorisé
- 17/10/2025 ; permis de construire 09000825A0009 ; 33 Rue de Belfort ; parcelles AE 394, AE 397, AE 398 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 241 m² ; commencé
- 07/10/2025 ; permis de construire 09000825A0010 ; Rue de la Charmeuse ; parcelles AE 292, AE 295 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 474 m² ; commencé
- 25/07/2025 ; permis de construire 09000825A0003 ; 40 Rue des Champs ; parcelle AD 313 ; 2 logements, 257 m² ; terrain 821 m² ; autorisé
- 10/07/2025 ; déclaration préalable 09000825A0032 ; 14 Rue de Belfort ; parcelle AD 59 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 11/04/2025 ; permis d'aménager 09000824A0003 ; Impasse des Combes Salins ; parcelle ZA 110 ; terrain 23 350 m² ; autorisé ; VIVIALYS OPERATIONS ET AMENAGEMENTS
- 14/03/2025 ; permis de construire 09000824A0007 ; 5 Rue des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 172 ; terrain 1 617 m² ; autorisé ; EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - INFRASTRUCTURES EST
- 26/02/2025 ; permis d'aménager 09000824A0002 ; Lieu-Dit Champ Varteau ; parcelles AD 574, AD 576, BR 263 ; terrain 3 500 m² ; autorisé ; ISMAEL
- 10/12/2024 ; permis de démolir 09000824A0001 ; 9 B Rue de Belfort ; parcelle AE 354 ; autorisé ; K.T.M
- 01/10/2024 ; permis de construire 09000824A0004 ; Impasse des Combes Salins ; parcelle AM 110 ; 8 logements, 697 m² ; terrain 3 803 m² ; annulé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 16/02/2024 ; permis de construire 09000823A0010 ; Aux Trembles ; parcelles AD 517, AD 268, AD 270 ; terrain 37 859 m² ; terminé ; COMMUNE DE BELFORT
- 08/12/2023 ; permis de construire 09000823A0008 ; Rue des Ecoles ; parcelle AI 138 ; 177 m² ; terrain 10 581 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAVILLIERS
- 16/11/2023 ; permis de démolir 09000823A0001 ; Parking Piscine du Parc ; parcelles AB 99, AB 78, AH 650 ; terrain 102 929 m² ; autorisé ; GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- 25/10/2023 ; déclaration préalable 09000823A0064 ; Champs Rougeots ; parcelle ZA 46 ; 17 m² ; terrain 2 290 m² ; terminé ; NW JOULES
- 29/09/2023 ; permis de construire 09000823A0005 ; 2 Passage Maurice Henry ; parcelle AK 297 ; 1 logement ; terrain 297 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 21/09/2023 ; permis de construire 09000823A0003 ; Au Carre Charmail ; parcelle AB 14 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 403 m² ; autorisé
- 18/05/2023 ; déclaration préalable 09000823A0023 ; 5 Rte de Froideval ; parcelle AI 158 ; terrain 98 740 m² ; autorisé ; HOSPITALIERE DE BOURGOGNE FRANCHE COMTE
- 13/03/2023 ; permis de construire 09000822A0012 ; 26 Rue de la Charmeuse ; parcelles AH 28, AH 29, AH 30 ; 19 logements, 8 m² ; terrain 39 176 m² ; commencé ; IMHOTEP
- 03/03/2023 ; permis de construire 09000822A0013 ; Rue de Belfort ; parcelle AD 176 ; 2 logements, 236 m² ; terrain 664 m² ; annulé ; SCI ERASM
- 06/02/2023 ; permis de construire 09000822A0010 ; 6 Impasse des Pinsons ; parcelle ZA 288 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 850 m² ; terminé
- 29/12/2022 ; permis de construire 09000822A0009 ; 19 Rue Alfred Engel ; parcelles AH 250, AH 251, AH 252 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 596 m² ; terminé
- 10/11/2022 ; permis de construire 09000822A0005 ; Rue Jacques Pignot ; parcelle AK 714 ; 60 logements, 3 727 m² ; terrain 8 678 m² ; autorisé ; DU VILLIERS
- 27/10/2022 ; permis de construire 09000822A0006 ; Rue Cuvier ; parcelle AE 370 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 495 m² ; terminé
- 07/02/2022 ; permis de construire 09000821A0012 ; Zi des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 172 ; terrain 1 597 m² ; terminé ; EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - THERCO ASSISTANCE CHAUFFAGE
- 20/12/2021 ; permis d'aménager 09000821A0003 ; Rue Jacques Pignot ; parcelle AC 714 ; terrain 8 678 m² ; annulé ; DU VILLIERS
- 26/11/2021 ; permis de construire 09000821A0005 ; Rue des Buchets ; parcelle ZB 228 ; 1 175 m² ; terrain 4 672 m² ; terminé ; OLIVEROM
- 29/10/2021 ; permis de construire 09000821A0009 ; 28 Rue d'Urcerey ; parcelles AL 192, AL 191 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 130 m² ; commencé
- 13/08/2021 ; permis de construire 09000821A0004 ; 61 Grande Rue Francois Mitter ; parcelle AK 541 ; 59 m² ; terrain 305 m² ; annulé
- 26/07/2021 ; permis d'aménager 09000821A0002 ; Les Champs Rougeots ; parcelles AL 130, AL 132, ZA 34 ; terrain 16 418 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 26/07/2021 ; permis d'aménager 09000821A0001 ; Les Champs Rougeots ; parcelles AL 130, AL 196, ZA 216 ; terrain 13 978 m² ; autorisé ; NEOLIA
- 12/03/2021 ; permis de construire 09000821A0002 ; 2 Passage Maurice Henry ; parcelle AK 297 ; 1 logement ; terrain 297 m² ; commencé ; NEOLIA
- 09/12/2020 ; permis de construire 09000820A0002 ; 1 B Rue des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 155 ; terrain 3 648 m² ; autorisé ; SAMKO
- 24/08/2020 ; permis de construire 09000820A0001 ; 1 Place Jean Moulin ; parcelle AK 71 ; terrain 5 308 m² ; autorisé ; COMMUNE DE BAVILLIERS
- 15/07/2020 ; déclaration préalable 09000820A0031 ; Le Village ; parcelle AK 713 ; 8 m² ; terrain 6 500 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/05/2020 ; permis de construire 09000819A0011 ; Rue des Ecoles ; parcelle AI 141 ; terminé ; NISE
- 07/01/2020 ; permis de construire 09000819A0010 ; Rue des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 229 ; 506 m² ; terrain 1 854 m² ; annulé
- 03/01/2020 ; permis de construire 09000819A0009 ; 50 D Rue des Champs ; parcelle AD 615 ; 4 logements, 448 m² ; terrain 1 869 m² ; terminé
- 02/12/2019 ; permis de construire 09000819A0007 ; 43 Grande Rue Francois Mitter ; parcelle AK 92 ; 9 logements ; terrain 1 486 m² ; autorisé ; ARC EN CIEL 90 SARL
- 29/11/2019 ; permis de construire 09000819A0008 ; 43 Grande Rue Ffrancois Mitte ; parcelle AK 92 ; terrain 1 486 m² ; autorisé ; AEC
- 20/09/2019 ; permis d'aménager 09000819A0001 ; Rue Cuvier ; parcelles AE 2, AE 4, AE 308 ; terrain 4 008 m² ; autorisé
- 21/08/2019 ; déclaration préalable 09000819A0043 ; Rue de Froideval ; parcelle AI 90 ; 4 m² ; terrain 2 407 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE AGGLOMERATION BELFORTAINE
- 19/08/2019 ; permis de construire 09000819A0006 ; 3 Rue des Buchets ; parcelle ZB 194 ; 703 m² ; terrain 3 013 m² ; terminé ; NOVOFERM FRANCE
- 24/05/2019 ; permis de construire 09000819A0004 ; Rue du Rond ; parcelles AK 2, AK 707 ; 4 logements, 498 m² ; terrain 1 720 m² ; terminé
- 24/05/2019 ; permis de construire 09000819A0005 ; 1 logement, 102 m² ; terminé
- 12/04/2019 ; permis de construire 09000819A0002 ; 50d Rue des Champs ; parcelle AD 615 ; 7 logements, 639 m² ; terrain 1 869 m² ; annulé
- 08/02/2019 ; permis d'aménager 09000818A0002 ; 36 Rue des Champs ; parcelle AD 618 ; terrain 6 698 m² ; terminé
- 06/12/2018 ; permis de construire 09000818A0005 ; 57 Gr Grande Rue F. Mitterran ; parcelles AK 105, AK 106 ; 4 logements, 96 m² ; terrain 3 313 m² ; terminé ; SCI EHK
- 06/09/2018 ; permis de construire 09000818A0002 ; Rue de la Liberation ; parcelle AK 255 ; 60 m² ; terrain 4 910 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAVILLIERS
- 23/08/2018 ; permis d'aménager 09000818A0001 ; Rue du Rond ; parcelles AK 2, AK 463, AK 707 ; terrain 2 851 m² ; autorisé ; IMMAU
- 29/06/2018 ; permis de démolir 09000818A0001 ; 11/12 Rue Alfred Engel ; parcelle AI 38 ; terrain 3 902 m² ; commencé ; GCS RADIOLOGIE NORD FRANCHE-COMTE
- 01/06/2018 ; permis de construire 09000817A0009 ; Rue Jacques Pignot ; parcelles AK 284, AK 288, AK 286 ; 38 logements, 2 212 m² ; terrain 6 522 m² ; terminé ; DU VILLIERS
- 14/05/2018 ; permis de construire 09000817A0005 ; Rue des Champs ; parcelle AD 591 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 05/01/2018 ; permis de construire 09000817A0007 ; 22 B Rue de Belfort ; parcelles AD 548, AD 549, AD 546 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 397 m² ; terminé
- 20/12/2017 ; permis de construire 09000817A0006 ; Parc des Loisirs de la Dou ; parcelles AB 78, AB 99 ; 2 278 m² ; terrain 48 039 m² ; commencé ; GRAND BELFORT COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
- 23/10/2017 ; permis de construire 09000817A0001 ; Rue Alexandre Dumas ; parcelle AI 180 ; 12 logements, 790 m² ; terrain 6 580 m² ; commencé ; NEOLIA
- 03/10/2017 ; permis de construire 09000817A0003 ; 1 Rue des Courbes Fauchees ; parcelle ZB 155 ; 17 m² ; terrain 6 997 m² ; terminé ; BATICENTRAL FRANCHE COMTE
- 05/04/2017 ; permis de construire 09000816A0016 ; 9 Rue de Cravanche ; parcelles AC 627, AC 636, AC 637 ; 2 logements, 245 m² ; terrain 974 m² ; terminé
- 20/01/2017 ; permis de construire 09000816A0015 ; 18 Rue de la Charmeuse ; parcelles AH 20, AH 19 ; 2 logements, 295 m² ; terrain 877 m² ; autorisé
- 19/12/2016 ; permis de construire 09000816A0013 ; 1 Rue de L Initiative ; parcelles ZA 352, ZA 349, ZA 339 ; 72 m² ; terrain 1 301 m² ; annulé ; SARL INITIATIVE
- 30/09/2016 ; permis de construire 09000816A0011 ; 1 Rue des Courbes Fauchees ; parcelles ZB 155, ZC 185, ZC 248 ; terrain 6 997 m² ; terminé ; SAMKO
- 03/08/2016 ; permis de construire 09000816A0010 ; Rue des Champs ; parcelle AD 236 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 24/06/2016 ; déclaration préalable 09000816A0024 ; Rue de Froideval ; parcelle AI 160 ; 14 m² ; terrain 12 776 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 17/06/2016 ; permis de construire 09000816A0004 ; 3 Rue de la Charmeuse ; parcelles AE 318, AE 339, AE 340 ; 3 logements, 315 m² ; terrain 1 554 m² ; terminé ; SCI LA CHARMEUSE SALEMKOUR
- 14/06/2016 ; permis de construire 09000816A0003 ; Rue d'Urcerey ; parcelles AL 165, AL 237 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 1 600 m² ; terminé
- 23/05/2016 ; permis de construire 09000815A0018 ; Champs Varteau ; parcelles AD 554, AD 552 ; 100 m² ; terrain 2 595 m² ; commencé ; SCI ARNES
- 23/05/2016 ; permis de construire 09000816A0001 ; 16 Rue Alfred Engel ; parcelles AI 36, AI 37, AI 38 ; 26 775 m² ; terrain 96 199 m² ; commencé ; CTRE HOSP SOINS LONGUE DUREE CHENOIS
- 11/03/2016 ; permis de construire 09000815A0015 ; Rue de Cravanche ; parcelle AC 531 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 650 m² ; autorisé
- 23/02/2016 ; permis de construire 09000815A0016 ; Rue des Champs ; parcelle AD 236 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 400 m² ; commencé
- 22/02/2016 ; permis de démolir 09000816A0001 ; Chemin de Cravanche ; parcelle AD 516 ; terrain 19 197 m² ; commencé ; DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT
- 17/11/2015 ; permis de construire 09000815A0012 ; Rue des Ecoles ; parcelles AI 180, AI 135, AI 136 ; 12 logements, 793 m² ; terrain 7 004 m² ; terminé ; NEOLIA
- 30/03/2015 ; permis de construire 09000814A0009 ; 48c Rue des Champs ; parcelle AD 43 ; 6 logements, 515 m² ; terrain 1 437 m² ; terminé
- 20/02/2015 ; permis de construire 09000814A0010 ; Rue des Champs ; parcelle AD 461 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 407 m² ; commencé
- 17/12/2014 ; permis de construire 09000814A0006 ; 7bis Rue de la Charmeuse ; parcelle AE 192 ; 2 logements, 278 m² ; terrain 910 m² ; annulé ; L'ARC EN CIEL 2
- 24/11/2014 ; permis de construire 09000814A0004 ; Champ Varteau ; parcelles AD 576, AD 575, AD 574 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 3 067 m² ; commencé ; ISMAEL
- 24/11/2014 ; permis de construire 09000814A0004 ; Champ Varteau ; parcelles AD 576, AD 575, AD 574 ; 184 m² ; terrain 3 067 m² ; commencé ; ISMAEL
- 29/07/2014 ; permis de construire 09000814A0003 ; Rue des Champs ; parcelle AD 461 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 407 m² ; commencé
- 27/02/2014 ; permis de construire 09000814A0001 ; Rue des Champs ; parcelle AD 458 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 415 m² ; terminé
- 11/02/2014 ; permis de construire 09000813A0014 ; Z.i. Bavilliers - Argiaãâaãâ©sa ; parcelle ZB 213 ; 1 588 m² ; terrain 17 620 m² ; commencé ; U.P.B.
- 28/01/2014 ; permis de construire 09000813A0013 ; 24bis Rue de la Charmeuse ; parcelle AH 193 ; 461 m² ; terminé
- 16/01/2014 ; permis de construire 09000813A0011 ; 50 Rue des Champs ; parcelle AD 44 ; 2 logements ; terminé ; SCI DES CHAMPS
- 26/12/2013 ; permis de construire 09000813A0012 ; 34 m² ; annulé
- 04/12/2013 ; déclaration préalable 09000813A0049 ; 6 Rue Jacques Pignot ; parcelle AK 506 ; 1 logement ; terrain 254 m² ; autorisé ; SCI SANGILVAL
- 24/11/2013 ; permis de construire 09000813A0007 ; 26c Gde Rue  Imp. des Pres For ; parcelles AK 596, AK 594 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé
- 24/11/2013 ; permis de construire 09000813A0007 ; 26c Gde Rue  Imp. des Pres For ; parcelles AK 596, AK 594 ; 161 m² ; terrain 1 033 m² ; autorisé
- 22/05/2013 ; permis de construire 09000813A0003 ; 36 Grande Rue Mitterrand ; parcelles AK 235, AK 500, AK 555 ; 78 m² ; terrain 735 m² ; commencé ; SARL FOURNY
- 04/05/2013 ; permis de construire 09000813A0002 ; Champs Varteau ; parcelles AD 413, AD 415 ; 243 m² ; terrain 3 067 m² ; autorisé ; ISMAEL
- 04/05/2013 ; permis de construire 09000813A0002 ; Champs Varteau ; parcelles AD 413, AD 415 ; 243 m² ; terrain 3 067 m² ; autorisé ; ISMAEL
- 05/04/2013 ; permis de construire 09000812A0006 ; Rue des Champs ; parcelles AD 460, AD 463, AD 465 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 400 m² ; terminé
- 05/04/2013 ; permis de construire 09000812A0011 ; Rue des Champs ; parcelles AD 458, AD 461 ; 5 logements, 507 m² ; terrain 1 229 m² ; annulé
- 30/03/2013 ; permis de construire 09000812A0008 ; Zi Argiaãâaãâ©sans ; parcelle ZB 213 ; 3 453 m² ; terrain 17 620 m² ; annulé ; U.P.B.
- 25/01/2013 ; permis de construire 09000812A0010 ; Rue de L Usine ; parcelles AM 426, AM 478 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 586 m² ; terminé ; LE TRAJE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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