# Permis de construire de Bazauges (Charente-Maritime) : 3 autorisations

De 2015 à 2017 : 3 de logement, 0 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 15/09/2017 ; permis de construire 01703517V0001 ; Route de Cresse ; parcelle ZC 107 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 600 m² ; commencé
- 26/12/2016 ; permis de construire 01703516V0001 ; 10 Rue de la Rente ; parcelles AB 127, AB 128 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 2 387 m² ; annulé
- 16/12/2015 ; permis de construire 01703515V0002 ; 5 Passa du Tilleul ; parcelles AD 57, AD 56, AD 16 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 10 706 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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