# Permis de construire de Bazens (Lot-et-Garonne) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/06/2024 ; permis de construire 04702224K0001 ; 22 Place du Chateau ; parcelle C 682 ; terrain 950 m² ; commencé ; COMMUNE DE BAZENS
- 19/06/2023 ; permis de construire 04702223K0001 ; 613 Route de Tricaut ; parcelles ZB 70, ZB 49, ZB 46 ; 1 605 m² ; terrain 92 725 m² ; autorisé ; EARL LES TRESORS DES COTEAUX
- 12/06/2021 ; déclaration préalable 04702221K0006 ; Rue du Piemont ; parcelle ZM 73 ; 11 m² ; terrain 3 290 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 03/02/2021 ; permis de construire 04702221K0001 ; 83 Chemin de Carrete ; parcelle ZK 69 ; 70 m² ; terminé
- 04/12/2019 ; permis de démolir 04702219K0001 ; Labrouillenque ; parcelles C 1331, C 1266 ; autorisé
- 02/09/2019 ; permis de construire 04702219K0003 ; Mouliere ; parcelles ZA 264, ZA 265 ; 1 logement, 45 m² ; terrain 4 403 m² ; terminé
- 01/03/2019 ; permis de construire 04702218K0002 ; Mairie ; parcelle ZA 184 ; 7 m² ; terrain 2 670 m² ; terminé ; COMMUNE DE BAZENS
- 06/07/2015 ; permis de construire 04702215J0002 ; Malartic ; parcelle ZE 38 ; 1 logement ; terrain 16 270 m² ; autorisé
- 20/05/2015 ; permis de construire 04702215J0001 ; Piquere ; parcelles ZK 69, ZK 137 ; 66 m² ; terrain 10 863 m² ; autorisé
- 08/04/2015 ; permis de construire 04702214J0002 ; Le Bourg ; parcelles C 683, C 682 ; 131 m² ; terrain 1 560 m² ; commencé
- 17/12/2014 ; permis de construire 04702214J0001 ; Moulieres ; parcelle ZA 290 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 000 m² ; commencé
- 30/12/2013 ; permis de construire 04702213J0003 ; Delga ; parcelles ZI 200, ZI 198 ; 9 logements, 653 m² ; terrain 4 357 m² ; terminé ; BAZ'IMMO

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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