# Permis de construire de Bazincourt-sur-Epte (Eure) : 34 autorisations

De 2013 à 2025 : 30 de logement, 4 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/06/2025 ; déclaration préalable 02704525A0002 ; 3 Chemin de la Cote A Vaches ; parcelle AM 433 ; 1 logement, 51 m² ; terrain 11 513 m² ; autorisé
- 15/12/2023 ; permis de construire 02704523A0002 ; 9 Bis Route du Four A Chaux ; parcelles AH 28, AH 262, AC 42 ; 557 m² ; commencé ; SCEA BORGOO PERE ET FILS
- 10/11/2022 ; permis de construire 02704522A0004 ; Route de sainte Marie ; parcelle AH 318 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 430 m² ; commencé
- 20/10/2022 ; permis de construire 02704522A0005 ; 11 Rue de la Mairie ; parcelle AM 418 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 28/04/2022 ; permis de construire 02704522A0001 ; 20 Chemin du Buisson de Bleu ; parcelle AL 59 ; 89 m² ; terrain 3 751 m² ; autorisé
- 23/09/2021 ; déclaration préalable 02704521A0016 ; 13 Rue du Beauregard ; parcelle AM 38 ; terrain 4 955 m² ; autorisé
- 17/09/2021 ; permis de construire 02704521A0001 ; 20 Route du Beauregard ; parcelles AM 60, AM 58 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 780 m² ; autorisé
- 29/06/2021 ; permis de construire 02704521A0002 ; Route de sainte Marie ; parcelle AH 317 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 999 m² ; autorisé
- 19/03/2021 ; permis de construire 02704520A0007 ; 25 Rue du Beauregard ; parcelles AM 60, AM 62 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 26/01/2021 ; permis de construire 02704520A0006 ; 13 Rue du Beauregard ; parcelle AM 471 ; 84 m² ; terrain 2 165 m² ; annulé
- 17/12/2020 ; permis de construire 02704520A0005 ; 5 Chemin de la Ferme Brulee ; parcelles AH 3, AH 4, AH 5 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 2 822 m² ; terminé
- 12/06/2020 ; permis de construire 02704520A0002 ; 9 Route de sainte Marie ; parcelle AH 298 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 239 m² ; autorisé
- 06/05/2020 ; permis de construire 02704520A0001 ; Rue du Buisson Bleu - Lot ; parcelle AL 221 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 805 m² ; autorisé
- 07/09/2018 ; permis de construire 02704518A0002 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AM 255 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 542 m² ; autorisé
- 07/03/2018 ; permis de construire 02704517A0012 ; Rue du Buisson Bleu ; parcelle AL 219 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 485 m² ; terminé
- 31/01/2018 ; permis de construire 02704517A0011 ; Rue du Buisson Bleu ; parcelles AL 205, AL 201 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 515 m² ; terminé
- 17/01/2018 ; permis de construire 02704517A0010 ; 1 logement, 97 m² ; autorisé
- 03/10/2017 ; permis de construire 02704517A0006 ; Impasse de la Chapelle Sai ; parcelles AH 267, AH 271 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 069 m² ; autorisé
- 21/09/2017 ; permis de construire 02704517A0001 ; Chemin du Buisson Bleu ; parcelle AL 205 ; 12 logements, 788 m² ; terrain 4 500 m² ; terminé ; SOCIETE ECONOMIE MIXTE LOGEMENT DE EURE
- 31/08/2017 ; permis de construire 02704517A0005 ; Rue du Manoir ; parcelle AH 2122 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 8 033 m² ; commencé
- 22/08/2017 ; permis de construire 02704517A0003 ; Chemin du Gros Chene ; parcelle AL 105 ; 1 logement, 171 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé
- 17/06/2016 ; permis de construire 02704516A0004 ; Rue du Buisson Bleu ; parcelle AL 203 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 503 m² ; commencé
- 03/06/2016 ; permis de construire 02704516A0007 ; Rue du Buisson Bleu - Lot ; parcelle AL 197 ; 1 logement, 81 m² ; terrain 859 m² ; commencé
- 31/05/2016 ; permis de construire 02704516A0005 ; Lot B Rue du Buisson ; parcelle AL 199 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 505 m² ; commencé
- 04/05/2016 ; permis de construire 027045160A003 ; Rue du Buisson ; parcelle AL 32 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 593 m² ; commencé
- 30/03/2016 ; permis de construire 02704516A0002 ; Lot E Rue du Buisson de Bleu - L ; parcelle AL 204 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 508 m² ; commencé
- 10/07/2015 ; permis de construire 02704515A0004 ; Lot N Chemin du Manoir ; parcelle AH 274 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 023 m² ; commencé
- 23/06/2015 ; permis de construire 02704515A0002 ; Rue de la Cote Rouge ; parcelle AH 301 ; 1 logement, 77 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 23/06/2015 ; permis de construire 02704515A0003 ; Rue de la C Te Rouge ; parcelles AH 299, AH 302 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 916 m² ; commencé
- 21/04/2015 ; permis de construire 02704515A0001 ; 1 Chem du Gros Chene ; parcelles AL 14, AL 33, AL 134 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 791 m² ; autorisé
- 03/09/2013 ; permis de construire 02704513A0005 ; Rue de L Eglise ; parcelles AM 441, AM 436 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 093 m² ; terminé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02704513A0001 ; Rue Beauregard ; parcelles AM 469, AM 467 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 747 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 02704512A0008 ; Rue de sainte Marie ; parcelles AH 49, AH 50 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 001 m² ; commencé
- 22/02/2013 ; permis de construire 02704512A0010 ; Imp Fosse A la Fraude ; parcelle AK 112 ; 1 logement, 271 m² ; terrain 10 223 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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